R”sultat des ”lections J e donne Avis public que : Monsieur Michel Lafontaine a ”t” ”lu au poste de conseiller # 2, suite au scrutin tenu le 21 f”vrier 2016 M Lafontaine a r”colt” 230 votes contre 99 votes pour la candidate, Madame Sylvie Gauthier Le taux de participation ‹ lÕ”lection a ”t”
million internally displaced people or refugees in foreign countries (Avis & Herbert, 2016) To date, there have been over fifteen unsuccessful so-called peace and reconciliation
Created Date: 2/26/2019 7:59:00 AM
AVIS PUBLIC Convocation au registre Règlement d’emprunt no 495-1 AVIS PUBLIC EST DONNÉ AUX PERSONNES HABILES A VOTER AYANT LE DROIT D'ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE POUR LE SECTEUR DE LA RUE SIMONE-DE BEAUVOIR, ZONE H-303 1 Lors d'une séance ordinaire tenue le 13 septembre 2016, le conseil municipal a adopté
sultat – uanset om vi bygger for private, erhverv eller landbrug Vores vision er at fastholde og udvikle vores position som områdets førende bygge- og anlægsvirksomhed 2 32 ÅRGANG APRIL KVARTAL 2016 For- og bagside indd 1 16-03-2016 12:01:38
2016 AVIS de CONVOCATION VOIR PLUS LOIN Assemblée Générale Mixte du 12 mai 2016 à 15 heures, au Palais des Congrès - 2 place de la Porte Maillot 75017 Paris “Creative Oxygen” : De l’oxygène naît l’inspiration
le public 10 560 dans le privé Nombre de médecins 9 000 dans le privés 8 000 dans le public Pop en M PIB/hab (USD) Croissance PIB ( ) 2016 Croissance PIB ( ) 2017 Note envt des affaires 34,5 3 004 1,2 4,3 A4 Sources : Coface, 2018
N° 237 mars 2016 SOMMAIRE P2 : -Edito P3 : -Intercommunalité: un déni de démocratie P4 : -Au conseil municipal -Une journée aux Saintes Maries de la mer -Inscriptions scolaires P9 : -La commune en chan-tiers -Fermeture du pont de Robinson P10 : -Au centre sociocultu-rel Lucie Aubrac P11 : -Médiathèque: quand le
Revenu fiscal de référence de "avis d'imposition 2017 sur les revenus de 2016 Echelon 3 2 870 3 532 4 195 4 857 5 520 6 182 6 844 7 507 453€ Nombre d'enfants à charge 8 ou plus Montant annuel de la bourse Echelon 1 15 048 18 521 21 993 25 466 28 939 32412 35 884 39 357 105€ Echelon 2 8 134 10 012 11 889 13 767 15 644 17 521 19 399 21 276
Le re sultat des tables de discussion du du nouveau ro le triennal 2014-2015-2016 AVIS PUBLIC D’ENTRÉE EN VIGUEUR AVIS PUBLIC EST PAR LA PRÉSENTE
[PDF]
VILLE DE SAINTE-ADÈLE
Le registre sera accessible de 9 h à 19 h, le 4 mai 2016, au Service du greffe à l'hôtel de ville situé au 1381, boulevard de Sainte-Adèle dans la Ville de Sainte-Adèle Le nombre de demandes requis pour que le règlement 1232 fasse l'objet d'un scrutin référendaire est de 500 Si
[PDF]
Les bruits d’ici - Ville de Saint-Basile
Avis Public Province de Québec M R C de Portneuf Ville de Saint-Basile EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par la soussignée, greffière de la susdite municipalité, QUE: Le conseil municipal de la Ville de Saint-Basile a adopté, lors d’une séance du conseil tenue le 8e jour de février 2016, le règlement numéro 01-2016 augmentant le fonds de roulement de la Ville Toute personne
[PDF]
Les bruits d’ici - Ville de Saint-Basile
Avis Public PROVINCE DE QUÉBEC M R C de Portneuf Aux personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire du secteur aqueduc de la Municipalité : AVIS PUBLIC EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par la soussignée, QUE: 1 Lors d’une séance ordinaire du conseil tenue le lundi 11 avril 2016, à 19h00 à l’hôtel de Ville situé au 20, rue Saint-Georges
[PDF]
BULLETIN MUNICIPAL - Yamachiche
scrutin référendaire en inscrivant leur nom, adresse et qualité, et en apposant leur signature dans un registre ouvert à cette fin Ce registre sera accessible de 9 h à 19 h, le 27 mai 2016, à l’hôtel de ville sise au 366, rue Sainte-Anne à Yamachiche Le nombre de demandes requis pour qu’un scrutin
[PDF]
PROCÈS-VERBAL Conseil de quartier du - Ville de Québec
d’Arrondissement Sainte-Foy-Sillery-Cap-Rouge M Laurent Proulx Conseiller municipal - district de Cap-Rouge-Laurentien Mme Anne Corriveau Conseillère municipale - district de la Pointe-de-Sainte-Foy 29 citoyens présents Page 2 de 7 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE Avis de convocation et projet d’ordre du jour Mardi 28 avril 2015, 19 h Centre communautaire de Cap-Rouge 4473, rue Saint
[PDF]
1 CONSEIL MUNICIPAL - Raffetot
Vu la saisine de la Préfète de Seine-Maritime en date du 10 mai 2016, Vu la délibération D 177/11-15 du Conseil communautaire en date du 3 novembre 2015 relative à l’avis sur le projet préfectoral de la CDCI, Vu la délibération D 95/06-16 du Conseil communautaire en date du 28 juin 2016
[PDF]
ORDRE DU JOUR - Ville de Québec
Dépôt du résultat du recensement des votes du scrutin référendaire relatif€à l'approbation du€Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de La Cité-Limoilou sur l'urbanisme relativement à la zone€11016Hb, R C A 1V Q €298 (Maison Béthanie) € Dépôt du rapport des présences des membres€de la Commission d'urbanisme et de conservation de Québec au cours de la
Les aménagements paysagers, c'est payant calendrier électoral candidats élus jour du scrutin vote par anticipation
SCRIBE fev BR