[PDF]
Dossier no e Membres Diane du Tremble, membre Denise
Commission de l’équité salariale Dossier no 400-00724 étudié à la 94e séance de la Commission de l’équité salariale tenue le 24 janvier 2003 Membres Rosette Côté, présidente Diane du Tremble, membre Denise Perron, membre Loi : Loi sur l’équité salariale (L R Q ,
[PDF]
1-BUDGET- PAGE COUV adopté couleur chamois
règlement sur l’équité salariale; aucune indexation prévue pour les dépenses « autres que salariale » sauf pour les contrats de transport scolaire (0,94 ); une indexation de 1,31 des revenus autonomes avant le calcul pour la baisse de clientèle • la prise en compte des modifications dans les plans d’effectifs du personnel de soutien, du personnel professionnel et chez le
[PDF]
SÉANCE ORDINAIRE DU 10 JUIN 2013 OUVERTURE DE L’ASSEMBLÉE
Savard, La loi sur l'équité salariale 149 47 $ 22 Postes Canada, offres d'emploi espaces verts: 97 42$ avis d'ébullition: 97 42$, levée avis d'ébullition: 97 42$, timbres:100 00$, Éclaireur: 128 06$ 520 32 $ 23 Salon de quilles Futura, boules et sac de quilles, Loisirs 244 90 $ 24 Maché Alain Thibault, Mun : 11 83$, Loisirs: 527 12$ 538 95 $ 25 Ville Donnacona, répartition des coûts
suite de l'échec des négociations du mois de juin 1965 bD1 Texte d modifications présentées par la Commission de la CEE à la proposition de règlement du
cm
proposition de la Commission d'un règlement du Conseil relatif à la définition suite à donner au mandat conféré au Coreper par les ministres des postes et
cm
4 jan 2018 · Grille salariale des orthophonistes du secteur public (p 10) Compte tenu de la persistance et de la fréquence des signalements de contresens (400 recensés chaque Il lui demande quelle suite elle entend donner à ces son amendement no CL65, adopté par la commission des lois de l'Assemblée
seq p
22 oct 2019 · La commission des aides de l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse, délibérant valablement, 154 400,00 46 320,00 Suite Renouvellement conduite St Andéol de Vals (Le Bénéfice)- aquatiques 44 00724
delib cda
par la Commission de recherche – Sous-commission collective – santé et vie (la fonctions de son poste (« fonctions du poste ») et par la suite d'un poste pour lequel 6 400 7 320 8 036 8 661 57 411 Yukon 39 193 351 460 683 860 729 0,00724 0,00563 0,00420 0,00291 Mois 36 0,01928 0,01579 0,01302
f
d'emplois a été fixé à 5 548 ETPT en 2019 répartis entre 4 400 ETPT de par le ministère des armées, en fonction des postes rendus disponibles à la suite de Ainsi, le GVT positif a généré une variation de masse salariale de 0,322 M€ ce qui le financement par la commission européenne des échanges dans le cadre
RAP BG Outre mer
20 mai 2020 · 183583 ; 2020-00724 Sur le rapport présenté par M Christophe GIRARD, au nom de la 2e Commission, Saint-Jacques (14e), afin d'en permettre l' exploitation, à la suite du vote au budget participatif pari- une subvention de 400 euros est attribuée à l'association Le Petit Ney, dont le siège social est
fc e e d f d ed eefd
1) A la suite du redressement de 1936, il y eut une hausse rapide, pen- dant le premier 0,00724 0,00699 0,00683 3 ésuItats Recettes d'exploitation S 27 35 35 33 32 31 tant d'environ 350 à 400 millions de dollars En fait, le prélever une commission de 1 l'an sur tous les dépôts étrangers à moins de six mois
ar fr
00723 - 00723 OTHERHHLDPARENT_5 00724 - 00724 NO_LFTHOMC " Nombre de fois que le répondant a quitté le domicile familial pour mener une vie CCA_Q400 "Changeriez-vous quelque chose au programme de service de garde?" parenté : en lui fournissant du transport ou en faisant des commissions?"
DLI D T V fra