REGLEMENT DE LA CONSULTATION (Phase candidatures) Procédure avec négociation Articles R 2171-15, R 2124-3, R 2161-12 et suivants du code de la commande publique Objet de la consultation: Marché public global de performance pour la conception, la
REGLEMENT DE LA CONSULTATION AMENAGEMENT ET PLANTATIONS DE L’ENTREE EST - MOLLEGES DEC 2020 SOMMAIRE N° Article Libellé article Page 1 - Objet et étendue de la consultation 3 1 1 Objet 3 1 2 Mode de passation 3 1 3 Type et forme de contrat 3
Article 1 – Objet et nature de la consultation La Commune d’Eyguières, représentée son Maire en exercice, procède à une consultation pour assue en sevie pu li la gestion et l’exploitation d’une è he, pou un aueil pemanent et occasionnel des enfants de 0 à 6 ans, dans la limite de 60 enfants
REGLEMENT DE LA CONSULTATION Marché public de Services – Prestations intellectuelles N°2021-04-Attractivité Economique DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES : 02/05/2021 à 18 heures 1- Identification du pouvoir adjudicateur SYDEL PAYS CŒUR D’HERAULT Adresse : Téléphone : ECOPARC Coeur d’Hérault, La Garrigue 9 rue de la Lucques, Bat B
1 OBJET ET ETENDUE DE LA CONSULTATION 1 1 Objet La présente consultation, soumise pour sa passation au Code de la commande publique 2019, issu de l’ordonnance n°2018-1074 du 26 novembre 2018 et du décret n°2018-1075 du 3 décembre 2018, concerne une prestation de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’un
ANNEXE 3 : Exemple de règlement de consultation PREAMBULE L’article 42 du code des marchés publics précise que : « Les marchés et accords-cadres passés après mise en concurrence font l’objet d’un règlement de la consultation qui est un des documents de la consultation
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ANNEXE 3 : Exemple de règlement de consultation
mise en concurrence font l’objet d’un règlement de la consultation qui est un des documents de la consultation Ce règlement est facultatif si les mentions qui doivent y être portées figurent dans l’avis d’appel public à la concurrence» Le cadre d’un règlement de la consultation a été élaboré à titre d’exemple ; il ne saurait s’agir d’unTaille du fichier : 158KB
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REGLEMENT DE LA CONSULTATION (Phase candidatures)
règlement de la consultation porte sur la phase de sélection des candidats 2 2 Allotissement Il n’est pas prévu de décomposition en lots Le marché est un marché global de performance, au sens de l’article L 2171-3 du code de la commande publique, associant l’entretien et la maintenance à la conception et à la réalisation afin de remplir des objectifs chiffrés de performance
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Règlement de la Consultation (RC)
REGLEMENT DE LA CONSULTATION AMENAGEMENT ET PLANTATIONS DE L’ENTREE EST - MOLLEGES DEC 2020 1 - Objet et étendue de la consultation : 1 1 – Objet La présente consultation concerne : - Les travaux d’aménagement et de plantations à l’entrée Est de la commune
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RÈGLEMENT DE CONSULTATION
Règlement de Consultation Page 4/5 Commune de Contrazy – Construction d’un Entrepôt - Le quantitatif estimatif à produire obligatoirement et faisant ressortir les prix unitaires de chaque partie ou sous-partie d'ouvrage, les quantités applicables à ces prix unitaires, le montant global pour l'ensemble -
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Règlement de consultation - Creil
Règlement de consultation pour le choix d’une équipe promoteur pour chaque lot 7 ANNEXE – DEFINITIONS DES SURFACES - La Surface De Plancher totale de la construction est égale à la somme des surfaces de plancher de chaque niveau clos et couvert, calculées à partir du nu intérieur des murs sans prendre en compte l’épaisseur des murs entourant les embrasures des portes et fenêtres
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RÈGLEMENT DE CONSULTATION MISSION DE PRESTATIONS
RC – Règlement de consultation Révision générale PLU Page 3 ARTICLE PREMIER - OBJET ET TYPE DE LA CONSULTATION La présente consultation est un marché de prestations intellectuelles qui a pour objet une mission de prise en charge
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RÉGLEMENT DE CONSULTATION (RC)
-le règlement de consultation -le cahier des charges 44 22 4 2 –4 2 ––– Echantillons Echantillons Echantillons Le candidat devra être en mesure de fo urnir 1 repas pour la réalisation d’une séance de dégustation Celui-ci devra être déposé à la mairie de Sainte-Sévère sur Indre, le mercredi 4 mars 2020 entre 9h30 et 12h00 55 5 –5 ––– Présentation des
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REGLEMENT DE CONSULTATION - Communauté de communes de
Le présent règlement de consultation, Un acte d’engagement, Un cahier des clauses particulières (CCAP), Un Cahier des Clauses Techniques et Particulières (CCTP) pour chaque lot, Un BPU pour chaque lot, Rapport amiante, Des plans Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d’apporter, au plus tard 3 jours avant la date limite pour le dépôt des offres, des modifications de détail au
REGLEMENT DE CONSULTATION Appel d'offres ouvert sur offre de prix en application des dispositions de l'alinéa 2, Paragraphe 1 de l'article 16 et des
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4 déc 2017 · ARTICLE 1 : OBJET DU REGLEMENT DE LA CONSULTATION Le présent règlement concerne l'appel d'offres ouvert sur offres de prix
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ARTICLE 1: OBJET DE REGLEMENT DE LA CONSULTATION Le présent règlement de consultation concerne l'appel d'offres ouvert sur offre de prix nº 07/ 2017
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Le présent règlement de consultation concerne l'appel d'offres ouvert sur offres de prix n° 01/2014/MFPMA ayant pour objet la réalisation des prestations
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Le présent règlement de consultation concerne l'appel d'offres restreint sur offre de prix, n°1/CS/2016, ayant pour objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU
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ARTICLE 1 : OBJET DU REGLEMENT DE LA CONSULTATION Le présent marché à pour objet, Travaux de Construction du Siege de la Délégation
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Le présent règlement de consultation concerne l'appel d'offres ouvert sur offres de prix ayant pour objet la réalisation de l'étude relative au calcul, l'actualisation
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ANNEXE 3 : Exemple de règlement de consultation PREAMBULE L'article 42 du code des marchés publics précise que : « Les marchés et accords-cadres
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ARTICLE 1 : OBJET DU REGLEMENT DE LA CONSULTATION Les prestations du présent règlement ne peuvent en aucune manière déroger ou modifier les
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