PDF N 12 DECEMBRE 2010 PRÉFÈTE DU JURA I.S.S.N. 0753-4787 PDF



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[PDF] 1 PRÉFÈTE DU CHER

A R R Ê T É n° 2015-1-0449 du 12 mai 2015 Portant composition du conseil communautaire de la communauté de communes des Portes du Berry, entre Loire et Val d’Aubois La Préfète du Cher, Chevalier de la Légion d'Honneur VU le code général des collectivités territoriales (CGCT), et notamment l’article L 5211-6-1, VU la loi n°2010-1563 du 16 décembre 2010 de réforme des


[PDF] PRÉFÈTE DE LA LOIRE

29 décembre 2010, article 28), notamment son article L 255 A, La Préfète Fabienne BUCCIO ARRETE N° 12-30 DU 10/07/2012 MODIFIANT L'ARRETE PREFECTORAL DU 06 AVRIL 2012 INSTITUANT UNE REGIE D’AVANCES AUPRES DE LA PREFECTURE DE LA LOIRE La Préfète de la Loire Chevalier de la Légion d’Honneur Chevalier de l’Ordre National du Mérite VU le décret n° 65-1587 du 29 décembre


[PDF] PRÉFÈTE DU CHER

PRÉFÈTE DU CHER Préfecture Direction des Collectivités Locales et des Affaires Financières Bureau des affaires financières et de l’intercommunalité A R R Ê T É n° 2015-1-0874 du 21 août 2015 portant modification des statuts (extension de périmètre) du syndicat départemental d’énergie du Cher (SDE 18) _____ La Préfète du Cher, Chevalier de la Légion d'Honneur VU le code


[PDF] PRÉFÈTE DE LA LOIRE

VU le décret n° 2008-1355 du 19 décembre 2008 modifié de mise en oeuvre du plan de relance économique dans les marchés publics; VU le décret n° 2009-1484 du 3 décembre 2009 relatif aux directions départementales interministérielles, VU le décret du 29 septembre 2011 portant nomination de la préfète de la Loire, Mme Fabienne BUCCIO,


[PDF] Spécial n° 21 de décembre 2020 Recueil

Spécial n° 21 de décembre 2020 n° 2020 12 21 Mercredi 30 décembre 2020 Arrêté N° 1012-2020-050 du 29 décembre 2020 portant interdiction temporaire de : - la détention, du transport, de l’achat, de la vente et de l’utilisation d’artifices de divertissement ; - la détention, du transport, de la distribution, de l’achat et de la vente à emporter de carburant dans tout


[PDF] PRÉFÈTE DE SEINE-ET-MARNE de Seine-et-Marne Arrêté

Madame Nicole KLEIN, préfète de Seine-et-Marne ; DDT/SEPR n° 430 du 24 décembre 2010, 2011/DDT/SEPR n° 17 du 11 avril 2011, 2011/DDT/SEPR n° 234 du 13 mai 2011, 2011/DDT/SEPR n° 444 du 17 novembre 2011, 2011/DDT/SEPR n° 480 du 08 décembre 2011 et 2012/DDT/SEPR n°485 du 22 août 2012 ; VUl'arrêté préfectoral 2012/DDT/SEPR n°291 du 02 mai 2012 complétant l'arrêté


[PDF] PRÉFÈTE DE SEINE-ET-MARNE - ERNT Minute

Madame Nicole KLEIN, préfète de Seine-et-Marne ; 2010/DDEA/SEPR n° 127 du 12 mai 2010, 2010/DDT/SEPR n° 430 du 24 décembre 2010, 2011/DDT/SEPR n° 17 du 11 avril 2011, 2011/DDT/SEPR n° 234 du 13 mai 2011, 2011/DDT/SEPR n° 444 du 17 novembre 2011, 2011/DDT/SEPR n° 480 du 08 décembre 2011, 2012/DDT/SEPR n°485 du 22 août 2012, 2012/DDT/SEPR n


[PDF] PRÉFÈTE DE SEINE-ET-MARNE de Seine-et-Marne

Madame Nicole KLEIN, préfète de Seine-et-Marne ; 2010/DDT/SEPR n° 430 du 24 décembre 2010, 2011/DDT/SEPR n° 17 du 11 avril 2011, 2011/DDT/SEPR n° 234 du 13 mai 2011, 2011/DDT/SEPR n° 444 du 17 novembre 2011, 2011/DDT/SEPR n° 480 du 08 décembre 2011 et 2012/DDT/SEPR n°485 du 22 août 2012 ; VUl'arrêté préfectoral 2012/DDT/SEPR n°170 du 02 mai 2012 complétant l'arrêté


[PDF] PRÉFÈTE DE SEINE-ET-MARNE de Seine-et-Marne Arrêté

Madame Nicole KLEIN, préfète de Seine-et-Marne ; DDT/SEPR n° 430 du 24 décembre 2010, 2011/DDT/SEPR n° 17 du 11 avril 2011, 2011/DDT/SEPR n° 234 du 13 mai 2011, 2011/DDT/SEPR n° 444 du 17 novembre 2011, 2011/DDT/SEPR n° 480 du 08 décembre 2011 et 2012/DDT/SEPR n°485 du 22 août 2012 ; VUl'arrêté préfectoral 2012/DDT/SEPR n°162 du 02 mai 2012 complétant l'arrêté


[PDF] PRÉFÈTE DE SEINE-ET-MARNE PRÉFET DE LA REGION ILE-DE

départements ; VU le décret n°87-154 du 23 février 1987 relatif à la coordination interministérielle dans le domaine de l'eau ; VU le décret du Président de la République en date du 12 juillet 2012 portant nomination de Madame Nicole KLEIN, Préfète de Seine et Marne ; VU le décret du Président de la République en date du 26 août 2010 portant nomination


[PDF] RAA N° 1 - Les services de lÉtat dans le Jura

PRÉFÈTE DU JURA N° 1 I S S N 0753 - 4787 Décision modificative n° 2010 834 du 29 décembre 2010 portant fixation de la dotation globale Arrêté n ° 2 du 3 janvier 2011 portant DELEGATION DE SIGNATURE à la Préfecture du Jura
Num C A ro


[PDF] RAA N° 12-4 - Les services de lÉtat dans le Jura

PRÉFÈTE DU JURA N° 12-4 I S S N 0753 - 4787 Décision modificative n° 2010 819 du 21 décembre 2010 portant fixation de la dotation globale de Soins de l'EHPAD "l'éclaircie" à EQUEVILLON pour l'exercice 2010 - N° FINESS de 
Num C A ro


[PDF] PELNARD-CONSIDERE-CAQUOT 1994 035 - Archives nationales

bordereau détaillé des ANMT mis à jour en août 2010 Historique Le 14 décembre 1901, il dépose son 1994 035 0753 n°10021 : forme n°4787 : bâtiment pour accumulateur et caniveau mines de (Dourges) n°4788 n°12611 : L'énergie électrique Rhône et Jura,usine et Barrage de Cize-Bolozon sur l'Ain, enceintes 
INV






[PDF] Maison dédition Armand Colin de 1901 à 1932/note de - Enssib

16 jui 1992 · AFNOR 44-005 de decembre 1987 ainsi que du caractere original sont justement pas des manuels universitaires mais des livres "para- Cote BF: 4787 (0753) Auteur: Siegfried, Andr6 ; Professeur 4 1'Ecole libre des sciences Cote BF: 2010 Exctusion Al Jura, Pr6alpes de Savoie / Excursion B2
la maison d edition armand colin de a note de synthese


[PDF] wwwcpvoeuint

a list of all Community Plant Variety Rights in force on the 31st of December 2004 Octroi d'une protection conformément à l'article 116 du règlement (CE) n ° fecha/Číslo udělení prá- 4787 – 05/07/1999 1998/0753 2001/2010 a : JURA 707 – 15/10/1996 1995/1632 a: 00141 / b: a: REGINA 708 – 15/10/1996
CVPO. annex


[PDF] V ol 12 - Digitale Bibliothek Thüringen

Mediterranean Sea, International conference, 1 - 2 december 2016 Dijon, Ancenis et Ingrandes : un canal latéral à la Loire du milieu du Moyen Âge BONNAMOUR 2010: Bonnamour L , Trouvailles archéologiques dans le lit du ROTHE 2001: Rothé M -P , Carte Archéologique de la Gaule: Le Jura-39 (Paris 2001)
Vol Harbour Data Repository Foucher


[PDF] Informe anual • Anexo Årsrapport • Bilag Jahresbericht - CORE

obtentions végétales en vigueur au 31 décembre 2003 avec l'identité de leurs à la fin juin et est imprimée au cours de l'été de la même année 4787 b: 01903 5 7 1999 1997/1119 a: 01393 a: PINK LOVE 4788 b: 01903 1998/0753 a: 00255 a: ORNELLA 2473 b: 1 10 1997 1995/1631 a: 00141 a: JURA 707 b:






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Jura Mts 13 Bessel 50 Maurolycus n Laplace Prom 14 Bonpland 5I Mutus K L Hencke 1845 December 8 10 Hygeia A De Gaspana 1849 April 12 59 Pr 0 18 0 1669 80Hg 0 21 0 34 60Nd 0 79 0 8279 81 TI 0 19 0 184 4787 3 87 - 0 13 +2010 205 54 +32 52 3 1 C0837+201 Ruprecht 65 083724 - 4351
. F


[PDF] 1 © Archives de la Section Les Diablerets – Fonds - CAS Diablerets

31 août 2011 · Langkofel3'181m 1er à gravier Paul Grohmann 28 07 1976 + Octobre 1989 + 0753 CH Sils Maria 2010 CH Maloja GR Vue sur le Jura 11 04 1982 + Du Molard Décembre 1989 + 4787 I Dolomiten Vajolethütte
InventaireArchivesCAS aout Annexe FondsReneDutoitDiapositives



RAA N° 1-5

14 janv. 2010 PREFECTURE DU JURA. N° 1-5. I.S.S.N. 0753 - 4787. Janvier 2010. Papier écologique. Page 2. 114. DIVERS.



RAA N° 10-3

6 oct. 2011 PRÉFET DU JURA. N° 10-3. I.S.S.N. 0753 - 4787. Octobre 2011. Page 2. 823. DIRECTION DE LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE NORD-EST ...



RAA N° 1-3

18 janv. 2011 PRÉFÈTE DU JURA. N° 1-3. I.S.S.N. 0753 - 4787. Janvier 2011 ... de transfert du parc de l'Equipement en date du 23 décembre 2010 .



Nƒ 1 JANVIER 2010

1 janv. 2010 I.S.S.N. 0753 - 4787 ... Arrêté n° 002 du 1er janvier 2010 - médaille d'honneur ... demeurant 12 rue Charles Magnin à SALINS LES BAINS.



RAA N° 7-3

20 juil. 2010 PRÉFÈTE DU JURA. N° 7-3. I.S.S.N. 0753 - 4787. Juillet 2010 ... ARTICLE 12 : Le système concerné devra faire l'objet d'une nouvelle ...



N° 1.3 Janvier 2009

3 janv. 2009 N° 1.3. I.S.S.N. 0753 - 4787. Janvier 2009. Papier écologique ... éventuelles décisions modificatives) soit jusqu'au 31/12/2010.

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CONFÉRENCE Démystifier le plan de sécurité incendie


AFFICHAGE OBLIGATOIRE


Numéro du rôle : 6280. Arrêt n 14/2016 du 27 janvier 2016 A R R E T


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