SEANCE DU 21 OCTOBRE 2010 Le vingt et un octobre deux mille dix, à onze heures, les membres de la Commission Administrative, dûment convoqués se sont réunis à la Mairie de PORT-SAINT-PERE, sous la présidence de Monsieur François FOREST, Maire de PORT-SAINT-PERE Etaient présents : Bertrand BATARD, Marie-Thérèse HUCHET, Yves LEMASSON,
CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-IMIER Mairie : élection tacite A l’échéance du dépôt des listes pour les élections municipales, vendredi 15 octobre 2010, seule la candidature à la mairie de M Stéphane Boillat, présentée par Alliance jurassienne, avait été déposée à la chancellerie
septembre 2010, des SARL Société Foncière de la Plaine et Mascareignes Kino, en vue de la création d'un multiplexe cinématographique de 10 salles et 1876 fauteuils à Saint-Pierre a bien été affichée en mairie, à l'endroit habituel, pour une période d'un mois, à compter du 14 septembre 2010 Fait à Saint-Denis, le 30 septembre 2010
La Voix de Grasse-Sud N°3 Octobre 2010 La Voix de Grasse-Sud N°3 Octobre 2010 Prolongement de la pénétrante La pénétrante fait régulièrement l’objet de pollution par des déchets s’échappant de camions de transport de déchets, de camion d’entreprises de maçonnerie, ainsi que de papiers et
L’an deux mil dix, 7 octobre, à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de Champagné Saint-Hilaire, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, salle du conseil, sous la présidence de M BOSSEBOEUF Gilles Date de convocation: le 2 octobre 2010
Ouverture de la mairie Page 2 Saint Marc à Frongier Numéro 5 Date d’utilisation Du 1er mai eu 30 septembre Du 1er octobre au 30 avril rant octobre 2010
Décret n°2010-1254 du 22 octobre 2010 Prévention du risque sismique Ouvrages à risque normal Ouvrages à risque spécial Bâtiments Ponts et équipements Arrêté du 22 octobre 2010 Classification et règles de construction parasismique Décret n°2010-1255 du 22 octobre 2010 Délimitation des zones de sismicité du territoire français
Nathan BOUSSANGE le 13 octobre 2010 Mariage : Martine TINTANT et Olivier GOISET le 7 août 2010 Décès : Laurence Marie Sainte épouse CARTHONNET le 8 septembre 2010 Pour cette année 2010 nous pouvons remarquer qu’il y a eu plus de naissances sur la commune que de décès ce qui ne devait pas être arrivé depuis quelques temps
Period 2009 - 2010 Pèlerin Contact: Kamina Ntenda Advisor ER Tel: (509) 3658 -7247 6 Mairie de Saint Jean du Sud Duration: August 2009- Mars 2010
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PRÉFET DES LANDES
VU le schéma départemental de gestion cynégétique du département des Landes Saint Justin, Saint Martin d’Oney, Saint Paul en Born, Saint Perdon, Saint Pierre du Mont, Sainte Eulalie en Born, Sainte Foy, Sanguinet, Sarbazan, Saugnac et Muret, Sore, Souprosse, Uchacq et Parentis, Vert, Villeneuve de Marsan, Vielle Soubiran, Ychoux, Ygos Saint Saturnin, Uza, Vielle-Saint-Girons Chasse
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PRÉFETE DES LANDES
VU le schéma départemental de gestion cynégétique du département des Landes (SDGC) Saint-Julien-en-Born, Saint Justin, Saint Martin d’Oney, Saint Paul en Born, Saint Perdon, Saint Pierre du Mont, Sainte Eulalie en Born, Sainte Foy, Sanguinet, Sarbazan, Saugnac et Muret, Sore, Souprosse, Uchacq et Parentis, Vert, Villeneuve de Marsan, Vielle Soubiran, Ychoux, Ygos Saint Saturnin, Uza
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o Jeudi 13 octobre 2016 BODACC
Cinquantième année – No 201 A ISSN 0298-296X Jeudi 13 octobre 2016 Avis aux lecteurs Les parutions du BODACC ont cessé d’être imprimées depuis le 1er juillet 2015 Chaque jour, retrouvez les derniers bulletins diffusés en page d’accueil du site www bodacc fr
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d’Utilisation du site internet wwwNeedHelp
Page 4 sur 63 1 35 Responsabilité de la Société 34 1 36 Responsabilité de l’Utilisateur 37 21 Propriété intellectuelle 37 22 Sanction des manquements d’un Utilisateur 38 23-
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CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU PROGRAMME DE
Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Russie, Saint Martin, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Turquie, Ukraine, Vatican) L’adhésion ne sera enregistrée que si les renseignements obligatoires demandés sont complets et exploitables Les Galeries Lafayette se réservent la possibilité de procéder, à tout moment, à toutes vérifications qui
10 ZAC Nouveau Saint Roch - Convention de financement Ville 1 RFF relative aux travaux SAUREL 13 ZAC Port-Marianne - Rive Gauche - Déclaration de projet Finances communales, Centrale d'achats, Contrôle en gestion mairie, Salles des Rencontres, le lundi 4 octobre 2010 à 18H00, sons la présidence de
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le journal de la ville de Colombes octobre 2010 www colombes frno21 D' ailleurs, le projet tel que nous le proposons n'est pas Maire de Colombes signalétique, aménagement du parvis de la gare et de l'entrée de la rue Saint- Denis gestion associative de ces équipements Justin Rakotondrasoa a navi -
mosaique octobre