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PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27
réalisation, ainsi que les conditions de cession par Clairsienne d’une partie des lots de terrains à la commune et à Dordogne Habitat Les Parties, accompagnées dans leur démarche de projet par l’Etat (DDT 24 – Pôle "développement de
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L'hôpital de la Trinité en la rue Saint-Deni à Paris s
rent en 1201, à Hervé, prieur de Saint-Lazare, un terrain d'environ 1 hectare (2 arpents) Ce terrain était en dehors de l'enceinte de Philippe-Auguste, faubourg-Saint-Denis, près de la Porte-aux-Peintres Propriétaires du terrain en franc-alleu, les deux demi-frères obtinrent l'autorisation d'y bâtir un hôpital Situé près d'une croix dite de la Reine, il
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NOTICE - Dijon
(2) Lors de (a vente de cette partie de terrain retranchée du Couvent à un sieur Pourcelet, par acte notarié du 14 septembre 1619, les religieuses stipulèrent que les bâtiments qui pourraient y être élevés, n'excéderaient pas une hauteur corres-pondant à 6 mètres Celte servitude, dont le
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Procès Verbal du Conseil Municipal du 25 février 2010
Jean-Pierre GUERCIN a estimé que ce terrain ne convenait pas et a voulu faire autre chose 7 ans après, il n’y a toujours pas la salle de sport Le secrétaire Général du Conseil général laisse entendre qu’en l’état des finances actuelles, cette salle ne sera bâtie pas avant 2015
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NOTICE HISTORIQUE SUR L’ABBAYE LAIQUE DE GERE
anciennement de Sainte-Christine de Somport) Il est dit licencié du couvent de Sauveterre dans d’autres actes Il signa le 21 janvier 1473 un accord entre Jean de Lévis, évêque de Lescar, et le chapitre, au sujet de différentes prébendes Il est cité, en 1489, comme témoin de la révolte d'Arnautuquet d'Espalungue contre l'autorité de la reine Catherine Sous l’invocation de
M Catherine Coley, historienne, chercheur émérite, LHAC, ENSA-Nancy Dit autrement, pour bâtir une demeure selon ses attentes, un maître d'ouvrage L' acquisition du terrain est en général la première étape : le contrat de vente fait l' objet Le site Charmettes Stanislas se situe à Laxou, au lieudit Sainte-Anne
DDOC T RYU vol
tration et cessation d'activité de la société, suppression du nom commercial mentaires : adjonction d'activité de l'établissement principal situé 05200 Les Activité : Acquisition terrain pour la vente en totalité ou par Administration : Gérant associé : DORET Catherine Adresse : Lieu-Dit "sainte Eugénie" 61160 Aubry-
BODACC B p
BODACC “A” Ventes et cessions - Créations d'établissements Activité : acquisition du terrain situé dans la zone d'activité écono- mique Nice Méridia
EBODACC A p
années et tout particulièrement à Catherine Bizien-Jaglin, Joël Le Cornec, Didier Le Gouestre, Martial Monteil, Daniel fauteuil, elles proviennent d'une production située dans l'Est de la Gaule Ces six 30 Sur le terrain du Chantier -Au n°28 de la rue Henri-Dunant, au lieu-dit Sainte-Catherine (74), un fragment en
Synthese
11 mar 2016 · délibérations relative à la cession d'un Travaux de reprise de drainage sur le Terrain A du stade de Kerniol à Vannes Ce budget concerne les parcs de stationnement Sainte Catherine, Nazareth, Palais des Arts et Le site est situé au lieu-dit Sainte-Geneviève, dans la commune d'Inzinzac-Lochrist
PV PDF Conseil Municipal
Travaux et recherches archéologiques de terrain 1 995 rocheux situé à 200 m au sud-est du lieu de leur érection 91 - FIGANIÈRES, Sainte-catherine La tombe en coffre de tegu/ae 213 Au Castellet (Var), au lieu-dit Sainte-Anne-du-
BSR
13 fév 2018 · Pente moyenne du terrain ( ) L'étang du Moulin de Marzan situé en amont du site dans un vallon étroit possède Catherine de la Piguelais, douairière de Pinieux de 1619 à 1645 historique En 490, Erech, fils d'Audren, roi de Bretagne, fit bâtir un château dont il ne reste rien lieu-dit Sainte-Anne
EARL DU MENHIR EI partie
2 nov 2016 · Création de route empierrée ou en terrain naturel, d'Accueil pour Demandeurs d'Asile (CADA) d'une capacité de 60 places, situé 23 avenue de ARTICLE 1 : Mme Catherine VILETTE, attachée d'administration hors classe, est La cessation définitive d'activité de l'officine de pharmacie exploitée par
+octobre
10 déc 2009 · Fixation la liste des terrains devant être soumis à l'action de l'association est autorisé à exploiter un fonds agricole situé sur la (les) PLANTE ep ESCALLIER Catherine en cas de cession irrégulière à un tiers, de modification de la Jean de Luz, lieu dit Sainte Barbe, tels qu'ils sont délimités
Rec
25 sept 2015 · 2015/125 - La Corchonnesse – Cession des parcelles BL 24 25 à la SCI Franck FRADIN, Madame Ghislaine HUROT, Madame Catherine création de 22 lots à bâtir sur l'ancien site IBM sur le lieu dit "Sainte Marie" lots à bâtir sur un terrain situé rue de Frédeville, à côté des jardins familiaux
Proc C A s verbal du Conseil Municipal du septembre
dit Pré-Mollin et une pièce de champ située au lieu-dit Ronchas. Marie veuve de Jacques Prince d'Ayas
commence à acheter et à vendre des terrains; par la suite il marchande aussi du bétail dit Pré-Mollin et une pièce de champ située au lieu-dit Ronchas.
bert de Savoie des terrains et incultes situés à Avise au lieu-dit Tollères Sainte-Catherine d'Aiguebelle
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Adresse du (ou des) terrain(s). Voie : Route de Béthune. Numéro : Lieu-dit : Localité : SAINTE-CATHERINE. Code postal: 6 2 2 2 3 BP:.
23 set 2019 1°) Projet photovoltaïque Campagne d'Armagnac / Cazaubon ... de vente d'un terrain à usage de terrains à bâtir sis lieudit « Lourie » à.
Martin à vendre une parcelle de terrain . la commune de SAINTE CATHERINE-de-FIERBOIS au ... cession à la Croix Rouge de l'octroi de l'allocation et.
de forteresses féodales qui fit bâtir les murailles de St Martin Bourdinière (la) : lieu-dit situé à l ' ouest du village. En patois.
À la hauteur de la tour romaine située à l'angle sud-est des remparts À la fin du XIIe siècle les chanoinesses de Sainte-Catherine arrivent.
Baux d'un jardin situé lieudit à l'Orme-Miché etc. 1489-1739. — Paroisse Saint-Étienne de Metz. -. Culte. Accord passé entre le curé et les échevins de.
LES ARCHIVES DE LA FAMILLE VICQUERY DE BRUSSON