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Compte épargne temps (CET) - Cdg 60
Compte épargne temps (CET) Références législatives et réglementaires : Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale, notamment l’article 7-1, Décret n° 2004-878 du 26 août 2004 modifié relatif au compte épargne-temps dans la
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Attractivité de la France : analyse, perception et mesure
L’objet de cet article n’est pas la compétitivité dans le sens large esquissé plus haut mais l’attractivité, définie comme la capacité d’un pays à attirer et retenir les entreprises La mobi-lité des personnes, importante dans le débat public, ne sera pas étudiée (on pourra se reporter à Debonneuil et Fontagné, 2003) On se propose
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Cet article , seulement très légèrement modifié, mais sans
Cet article , seulement très légèrement modifié, mais sans en altérer le contenu original, est paru dans la revue "toute l'électronique", n°336, de Juin 1969, sous le plume de Ch Guilbert – F3LG, qui au cours du siècle passé fut l'auteur de nombreux articles de livres destinés aux radioamateurisme
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Les discriminations ethniques et raciales dans l’enquête
Article 1er de la loi n°2008‑496 du 27mai 2008 portant diverses dispositions d’adaptation au droit communautaire dans le domaine de la lutte contre les discriminations : « constitue une
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La primauté des institutions
en nous appuyant sur les études d’Acemoglu, Johnson et Robinson (2001) et de Jeffrey Frankel et David Romer (1999) Ces instruments nous permettent de saisir la variation du dé-Taille du fichier : 141KB
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Le nombre et la part des immigrés dans la population
2 Population & Sociétés n° 472, novembre 2010 INED inverse, plus le pays est grand, plus cette part risque d’être faible L’Inde ne compte ainsi que 0,4 des deux types de migration, interne et
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Certification qualité des prestataires d’actions
tiel national mentionné à l’article D 6316-1-1 du code du travail Cet article précise les caractéristiques d’une telle organisation comme suit : « Un organisme multi-sites est couvert par un seul système qualité comprenant une fonc - tion centrale (pas nécessairement le
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Le compte épargne temps - Ministère du Travail, de l
prévoir la mise en place d’un CET dont les modalités peuvent être définies au niveau de l’entreprise Les nouvelles dispositions législatives renvoient prioritairement à l’accord collectif d’entreprise le soin de déterminer les modalités de mise en place d’un compte épargne-temps afin de tenir compte à la
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Accord franco algérien du 27 décembre 1968
Article 7 Les dispositions du présent article et celles de l'article 7 bis fixent les conditions de délivrance du certificat de résidence aux ressortissants algériens autres que ceux visés à l'article 6 nouveau [l'article 6] , ainsi qu'à ceux qui s'établissent en France après la signature du premier avenant à l'accord
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par Jacques DEVECIS (*) & Pierre TAUZIN (**)
par Jacques DEVECIS (*) & Pierre TAUZIN (**) Volume N°1+2 - Juin 2008 CETONIIMANIA 1 Contribution à la connaissance des Cetoniinae de France : Iconographie de quelques variations chromatiques spectaculaires (Coleoptera, Scarabaeoidea, Cetoniidae) par Jacques DEVECIS (*) & Pierre TAUZIN (**)
Quelle est la question soulevée par cet article ? Est-elle clairement posée ? 3 La méthode est-elle adaptée aux objectifs ? Quels sont les objectifs de l'étude ?
questions
Il peut donc être remplacé dans la phrase par ce, cet ou cette Exemple : Dans ces saucissons, il y a beaucoup de gras ➢ Ses est un déterminant possessif,
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Cet article est principalement constitué de larges extraits du texte de synthèse rédigé par Jean-Louis Martinand, pour présenter les lignes de force de sa thèse
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Les auteurs de cet article, MM H J Dunster (United Kingdom National Radiological Protection Board, Harwell) et A Preston, (UK Ministry of Agriculture,
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Des scientifiques ont utilisé des techniques d'édition de gènes pour empêcher la grippe aviaire de se propager dans les cellules de poulet cultivées en
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RÉSUMÉ : Cet article est consacré i la présentation théorique d'une cavité gravitationnelle pour atomes neutres Cette cavité comporte un seul miroir, formé par
RSTD
when sending a paper to her as a thank offering I thought of my first instructress …' But Faraday was not the only celebrity who admired her.
Note: This white paper is focused exclusively on troubleshooting Webex Meetings audio and video quality issues not meeting join or other issues that may
This article examines a set of ten characteristics of the servant leader that are of critical importance. They are: listening empathy
CET and CPD articles including case reports
Dispensing Optics is the monthly journal of the Association of British Dispensing Opticians (ABDO). Continuing education and training (CET) articles within
Jan 24 2011 This paper evaluates the evidence and rationale that justifies shifting the health care paradigm from a conventional weight focus to HAES.
Twenty articles provided data that could be analysed for symptom scores at multi- ple periods. Various methods were used to rate treat- ment effects.
Cet article porte sur l'étude ultrastructurale de la spermiogenèse et du spermatozoïde de. Fasciola gigantica au microscope électronique à transmission.
Jan 27 2017 This paper combines different sources and methods (income tax data
Jun 10 2015 Published by Elsevier Inc. This is an open access article under the CC BY-NC-ND license. (http://creativecommons.org/licenses/by-nc-nd/4.0/) ...
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