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CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) Pièce 2 Marché relatif à la fourniture et la livraison de véhicules neufs banalisée de marques variées au profit des services de la direction territoriale de la Police nationale en Nouvelle Calédonie N° SGAP988/CPF/2020/0888
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CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP) Identification de la personne morale de droit public qui passe le marché : Centre Hospitalier de Périgueux 80 avenue Georges Pompidou, CS 61205, 24019 Périgueux Cedex _____ La présente consultation est passée dans le cadre d’un Groupement de Commandes (Centre hospitalier de
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CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d’ouvrage Communauté de communes Cœur de France Maître d’Œuvre ingénierie Conseil en Aménagement 805 route d’Allogny 18 110 SAINT MARTIN D’AUXIGNY, Objet du marché Aménagement de la ZA des Carmes Remise des offres
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CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
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Cahier des clauses particulières - Ministère du Travail
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Modèle Cahier des Clauses Particulières (CCP)
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CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP)
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CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (Phase DCE)
Le Cahier des Prescriptions Techniques Communes (C P T C ) fait partie intégrante du Cahier des Clauses Techniques Particulières (C C T P ) propre à chacun des lots qui subdivise l'opération susvisée L'expression "Cahier des Clauses Techniques Particulières" implique l'application sans restriction du présent C P T C et annexes sans qu'il soit nécessaire d'y faire référence et son
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CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
Article 1- Objet du cahier des clauses techniques particulières Le présent cahier des clauses techniques particulières (CCTP) concerne les conditions d’exécution des fournitures et des travaux nécessaires à la réhabilitation sans ouverture de tranchée des réseaux d’assainissement sur l’ensemble du territoire du syndicat du Croult et du Petit Rosne sur une période d’un an, par
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Cahier des Clauses Particulières (CCP)
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CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP)
Cahier des Clauses Techniques Particulières – Marché Public d’animation et de gestion de l’A L S H Commune de MESSIA-SUR-SORNE 4 1° un animateur pour quatorze mineurs âgés de moins de six ans, 2° un animateur pour dix-huit mineurs âgés de six ans ou plus L’accueil sera différencié pour les moins de 6 ans et les plus de 6 ans 3 2 Règlement Intérieur Le candidat retenu
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Cahier des clauses particulières - vauclusegouvfr
le présent cahier des clauses particulières (C C P ), Le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés fournitures et services en vigueur à la date limite de la remise des offres La note méthodologique jointe à l’offre du titulaire ARTICLE VIII DEFINITION DES PARTIES ET
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Cahier des Clauses Techniques Particulières Lot 04
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES ARTICLE 1 – CLAUSES PARTICULIERES AU LOT ELECTRICITE 1 1 – Objet du marché Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (C C T P ) a pour objet de définir la nature, la qualité et les conditions de mise en °uvre des prestations à fournir au titre du présent lot dans le cadre
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Cahier des clauses particulieres
Article 1 : Objet du marché – Dispositions Générales le présent Cahier des Clauses Particulières (dans le silence des documents visés ci-dessus, le Cahier
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30 avr 2014 · Cahier des Clauses Particulières Marché passé sous la procédure adaptée Ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés
Modele Cahier des Clauses Particulieres CCP
Le maître de l'ouvrage ayant pris connaissance et accepté l'ensemble des termes du cahier des clauses générales adopté par l'Ordre National des Architectes le
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