délibération du conseil municipal en date du 7 janvier 2014 qui établit que la commune de Ferney-Voltaire solidité de son projet, conforme au cahier des charges,
commune de Ferney-Voltaire et que le Département de l’Ain prend en charge le renouvellement de la couche de roulement pour un montant de 16 500€ PLAN DE FINANCEMENT Pour ce carrefour giratoire, le tableau de financement a été initialement monté en fonction des prix du marché et de son montant hors taxe total
Sur la Commune de FERNEY-VOLTAIRE (01210 SUR LA MISE à PRIX DE 38 000,00 € OUTRE CHARGES Pour consulter le cahier des conditions de vente, s’adresser au
Ferney-Voltaire (ZAC de Ferney-Genève Innovation) 4 - CDACi — Projet de création d'un cinéma de 8 salles et 1 118 places sur la commune de Ferney-Voltaire (ZAC de Ferney-Genève Innovation) 5 - CDAC - Projet de création d'un commerce sous enseigne Espace montagne de 600 rn2 de surface de vente
Demande de modification du cahier des charges de l’AOP «Comté» approuvée par la commission permanente du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières en sa séance du 23 mars 2017 3/22 Canton de Pont-de-Roide : communes de Dambelin, Feule, Goux-lès-Dambelin, Neuchâtel-Urtière,
Délibération 28/09/2017 2017 00357 Affaires culturelles AFFAIRES CULTURELL Convention de subvention de la Saison Voltaire en faveur de la Commune de Ferney-Volt Délibération 28/09/2017 2017 00358 Développement tourist DEVELOPPEMENT TO Institution de la taxe de séjour intercommunale
CAHIER DES CHARGES DE L’APPELLATION D’ORIGINE « BLEU DE GEX HAUT-JURA » OU « BLEU DE SEPTMONCEL » Version du 18 septembre 2012 Typographie : Sont identifiés -En barré, les éléments qui ont été supprimés - En gras, les modifications apportées Avertissement :
cahier des charges et des conditions de la vente regie par les articles 1377 du cpc, 1271 a 1281 du cpc et r 322-39 a r 322-49, r 322-61, r 322-6è
Cahier des charges de l'appellation d'origine « Bleu de Gex Haut-Jura » ou « Bleu de Septmoncel » associé à l'avis n°AGRT1413740V Cette version du cahier des charges est d'application depuis l'entrée en vigueur du règlement d'exécution (UE) n°618/2014 de la commission européenne
Ce prix est assorti d’un cahier des charges priorisant la revente de cette parcelle à un agriculteur durant 15 ans à compter de son acquisition M DEQUENNE demande s’il s’agit du même terrain que celui proposé lors du précédent conseil, il lui est répondu par
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CONSEIL MUNICIPAL DE FERNEY-VOLTAIRE
13 Décision de principe pour l’attribution de l’indemnité de conseil au receveur municipal 14 Convention de mandat à intervenir entre la commune de Ferney-Voltaire et la communauté de communes du Pays de Gex, pour la mise en œuvre d’un réseau d’eaux pluviales sur
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délibération du conseil municipal en date du 7 janvier 2014 qui établit que la commune de Ferney-Voltaire s¶est favorablement prononcée pour le renouvellement de la délégation de service public et pour lancer un appel doffres pour la gestion de la restauration au centre nautique pour une durée de trois ans La commission dappel doffres a été désignée comme commission douverture des
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VE FERNEY VOLTAIRE - GROUPE ECOMEDIA
Sur la Commune de FERNEY-VOLTAIRE (01210 – Ain), 38 Chemin de la Planche Brûlée, ensemble immobilier soumis au régime de la copropriété dénommé « LE PATRIARCHE », cadastré Section AD numéro 80, lieudit « Chemin de la Planche Brûlée », pour 04 hectares 30 ares 41 centiares, LOT NUMERO 314 : Un APPARTEMENT de deux pièces dit « F2 », situé au 3ème étage du bâtiment dit
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Pays de Gex agglo
Ferney-Voltaire (ZAC de Ferney-Genève Innovation) 4 - CDACi — Projet de création d'un cinéma de 8 salles et 1 118 places sur la commune de Ferney-Voltaire (ZAC de Ferney-Genève Innovation) 5 - CDAC - Projet de création d'un commerce sous enseigne Espace montagne de 600 rn2 de surface de vente sur le site de Botanic sur la commune de Saint-Genis-Pouilly 6 - Technoparc de Collonges
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VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES - GROUPE ECOMEDIA
sis sur le territoire de la commune de FERNEY-VOLTAIRE (01210 - Ain) 26 Avenue Voltaire SUR LA MISE à PRIX DE 160 000,00 outre les charges ADJUDICATION le MARDI 20 OCTOBRE 2020 à 14 heures à l audience des criées et par devant le JUGE DE L EXECUTION IMMOBILIER du TRIBUNAL JUDICIAIRE de BOURG EN BRESSE (Ain), au Palais de Justice de ladite ville, 32 Avenue Alsace
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CAHIER DES CHARGES DE L’INDICATION GEOGRAPHIQUE PROTEGEE « FRANCHE-COMTE » AVERTISSEMENT Cette modification du cahier des charges ne saurait préjuger de la rédaction finale qui sera retenue après instruction par le comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l’INAO, sur la base notamment des résultats de la procédure nationale d
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CAHIER DES CHARGES DE L’APPELLATION D’ORIGINE « BLEU DE
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3 sept 2019 · récurrent dans tout le pays de Gex, de nombreuses communes sont en pénurie Il a imposé un cahier des charges relativement complexe
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17 mai 2021 La commune de Ferney-Voltaire ... Les autres projets ne correspondaient pas au cahier des charges imposé par la commune.
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