Septembre 2017 10 10 5 1 Inf injectable: vaccin injectable contre l’influenza Mises à jour des informations sur les vaccins pour la saison 2017-2018 Mise à jour des sections Composition et Indications À la section Manifestations cliniques observées, ajout de la fièvre pour le vaccin Fluzone Haute dose 351 à 360 Septembre 2017 10 10 5 2
Mise à jour du recueil Version septembre 2017 CD 601 – Lois Modifications Loi du 27 décembre 2000 Modifiée par la loi du 21 décembre 2013 (MB 31 décembre) Loi du 16 juillet 2005 Modifiée par la loi du 31 juillet 2013 (MB 20 septembre) Loi du 28 juin 2013 Modifiée par l’arrêt de la Cour Constitutionnelle 112/2016 du 14 juillet 2016
Mise à jour septembre 2017 Troisième édition Dépôt légal septembre 2017 Bibliothèque et archives Canada Bibliothèque et archives nationales du Québec
Mise à jour : Septembre 2017 Page 2 sur 3 Nous vous invitons à vérifier que vous disposez de la dernière mise à jour de cette fiche sur www syntec-
Mise à jour – Septembre 2017 Troisième édition Dépôt légal septembre 2017 Bibliothèque et archives nationales du Québec ISBN : 978-2-550-79349-6 (PDF)
AU 30 SEPTEMBRE 2017 1er décembre 2017 Note au lecteur : Mise à jour de novembre 2017 du Plan économique du Québec Les initiatives annoncées à la mise à jour de novembre 2017 totalisant 1,3 milliard de dollars en 2017-2018, dont une réduction additionnelle du fardeau fiscal des particuliers, ne sont pas incluses dans le présent rapport
GUIDE RÉGIONAL Autonomie Mars 2012 – Mise à jour Septembre 2017 Le circuit du médicament en EHPAD Sécuriser le circuit du médicament dans les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (HPA)
Mise jour le 4 septembre 2017 Anglais langue seconde Voie A Ecriture - 5e année Tâche Imagine that last year you won a free trip to your favorite place
− Budget 2017 Update does not include any impacts related to the BC Utilities Commission review of Site C − Budget 2017 Update includes the impacts of government’s decision to cancel tolls on the Port Mann bridge and initial costs in 2017/18 and 2018/19 related to the negotiation of the replacement of tolls on Golden Ears bridge
2e édition, 2017 (Mise à jour : Septembre 2019) F411-T1 Addenda aux manuels F-411 et F-412 Loi visant principalement à améliorer l’encadrement du secteur
[PDF]
L AVANCEMENT DE GRADE 2017 - Cdg59
Date : le 3 janvier 2017 MISE A JOUR DU 27 SEPTEMBRE 2017 Le présent fascicule a été mis à jour suite à la pa LE TRAITEMENT DES TABLEAUX D ’AVANCEMENT DE GRADE AU TITRE DE L’ANNEE 2017 POUR LES CADRES D ’EMPLOIS DE CATEGORIE A REFERENCES JURIDIQUES: Loi n° 2015-1785 du 29/12/2015 de finances pour 2016, notamment son article 148 (JO du 30/12/2015), Décret n°
[PDF]
SOMMAIRE
collaborateur est employé, au jour de la publication de la présente loi, en violation des dispositions précitées, le contrat de celui-ci prend fin de plein droit L'autorité territoriale notifie alors le licenciement à son collaborateur, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, dans les trois mois suivant la publication de la présente loi JO du 16 septembre 2017 – N
[PDF]
RIFSEEP : MISE A JOUR DU CALENDRIER DE MISE EN OEUVRE
MISE A JOUR DU CALENDRIER DE MISE EN OEUVRE w w w c dg 1 3 c om ESJ Fiche thématique Décret n° 2016-1916 du 27 décembre 2016 modifiant diverses dispositions de nature indemnitaire et le décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de Taille du fichier : 325KB
[PDF]
COLLABORATEURS DE CABINET - CDG77
PUBLIEE LE 30 JUIN 2005 / MISE A JOUR EN SEPTEMBRE 2017 COLLABORATEURS DE CABINET Références principales: Décision du Conseil Constitutionnel : 83-168 du 20 janvier 1984 - Loi 84-53 du 26 janvier 1984 : articles 34, 110 et 110-1, 136 - Loi 90-1067 du 28 novembre 1990, notamment l’article 21 - Décret 86-68 du 13 janvier 1986 - Décret 87-1004 du 16 décembre 1987 - Décret 88-145 du 15
[PDF]
Actualités - Ville de Gardanne
Conseil Municipal dujeudi 16 mars 2017 - Délibération no 21 - Secteur Fonction Publique - Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal, Vu la loi no 83-634 du 13 Juillet 1983 modifiée relative aux droits et obligations des fonctionnaires, Vu la loi no 84-53 du 26 Janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale Vu le décret n02001-623
[PDF]
Catalogue de formation - BSI Group
Septembre 2016 - Septembre 2017 Catalogue de formation Faire de notre expérience votre expertise Formations de transition disponibles maintenant : ISO 9001:2015, ISO 14001:2015 et ISO 13485:2016, ISO 45001 NOUVEAU Consultez toutes les dates de formations publiques sur bsigroup ou par téléphone au +33 1 55 34 11 40 Demandez un devis pour obtenir une formation dans vos locaux 2
[PDF]
INSTAURATION DU DISPOSITIF DE « TRANSFERT PRIMES/POINTS
Mise à jour le 10/10/2018 INSTAURATION DU DISPOSITIF DE « TRANSFERT PRIMES/POINTS » Références - Article 148 de la Loi n° 2015-1785 du 29 décembre 2015 de finances pour 2016 -Décret n°2018-807 du 24 septembre 2018 modifiant les décrets n°2016-588 du 11 mai 2016 et n°2017-662 du 27 avril 2017 - Décret n°2017-1736 modifiant le calendrier du PPCR - Décret n°2016-588 du 11 mai
[PDF]
Circulaire de Août 2019 Le Régime Indemnitaire tenant
Circulaire « le RIFSEEP / CDG 77 / Mise à jour de Août 2019 Page 1 Circulaire de Août 2019 Le Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement professionnel R I F S E E P Références réglementaires : - Loi 84-53 du 26 janvier 1984, articles 34, 88 et 111, - Décret n°91-875 du 6 septembre 1991 pris pour l’application du premier
[PDF]
LES COLLABORATEURS DE CABINET - Association des maires de
devront alors demander leur mise en disponibilité pour convenances personnelles ou leur détachement, 2 article 110 I loi n°84-53 depuis la loi n°2017-1339 du 15 septembre 2017 3 Articles 10 à 13-1 du décret n°87-1004 du 16 décembre 1987 4 article 7 du décret n°87-1004 du 16 décembre 1987 5 question écrite Assemblée Nationale n°33629 du 1er janvier 1996 6 article 8 décret
[PDF]
Le congé de maladie ordinaire - Cdg 60
Article 115 de la loi n° 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018 Décret n° 87-602 du 30 juillet 1987 pris pour l'application de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et relatif à l'organisation des comités médicaux, aux conditions d'aptitude physique et au régime des congés de maladie des
Date : le 3 janvier 2017 MISE A JOUR DU 27 SEPTEMBRE 2017 LE TRAITEMENT DES TABLEAUX D'AVANCEMENT DE GRADE AU TITRE DE L' ANNEE
cdg info
15 mar 2017 · Décret n° 2017-1399 du 25 septembre 2017 modifiant le décret n° 91-857 du 2 septembre 1991 portant statut particulier du cadre d'emplois
cdg info
Le dossier de candidature mis à disposition par le Cdg59 se compose de deux volets : professionnelle de technicien est fixée au 8 septembre 2017 Article 4
arreteselecpro
1 jan 2017 · Conférence Régionale de l'Emploi Territorial de septembre dernier a permis d' avoir une vision du personnel du Cdg60 Nous vous réservons le meilleur pour 2017 Alain Vasselle Crédit Photos : CDG60, CDG59, Fotolia • Conception et le début d'année, la mise à jour de votre tableau des effectifs
cdg mag
Mis à jour le 26 septembre 2017 FILIÈRE CULTURELLE CDG 59 Direction d' ensembles instrumentaux CIG Grande Couronne Clarinette CDG 59
AEAP C C
2018/24 : Souscription d'une convention de partenariat relative à la mise en place d'une action D'ACCEPTER la proposition financière présentée par le Cdg 59 A ce jour, la mise en accessibilité des bâtiments communaux est achevée, sauf Bureau Communautaire du 29 septembre 2017, le Conseil Municipal, après
PVdu
8 jan 2018 · ATTENTION veillez à bien mettre à jour les coordonnées de vos agents ( adresses CDG 59 Arrêté du 21 août 2017 519 (dont 259 externe, 208 interne) Arrêté du 1er septembre 2017 39 (dont 25 externe, 11 interne)
avis prepa c assist terr enseignement artistique et ppal eme cl
Pendant la période de 6 semaines précédant le jour du scrutin organisé pour le 1419 du 28 septembre 2017) pour les agents mis à disposition et ceux
guide du droit syndical VF
Mise à jour le 2 décembre 2019 1 Congés Décret n° 85-1250 du 26 novembre 1985 relatif aux congés annuels des 13 CE n°406009 du 26 avril 2017
fi conges