gestion assortie d'un cahier des charges avec des coopératives d'artisans miniers Le cas échéant, I'ANEEMAS concède de façon temporaire à des personnes physiques, certaines activités de gestion des sites sur la base d'une convention de gestion approuvée par les deux parties assortie d'un cahier des charges
Par ailleurs l’article 13 du même code des marchés dispose que les cahiers des charges comprennent des documents généraux et des documents particuliers Les documents généraux sont : 1° le cahier des clauses administratives générales (CCAG), qui fixe les dispositions administratives applicables à une catégorie de marchés
L’objet du présent cahier des charges est, d’une part, de fixer les orientations retenues par le Comité de Pilotage pour l’Appel à Projets, lancé au titre de l’exercice 2019, et, d’autre part, de définir les modalités et les conditionnalités qui
L’objet du présent cahier des charges est, d’une part, de fixer les orientations retenues par le Comité de Pilotage pour l’Appel à Projets, lancé au titre de l’exercice 2020, et, d’autre part, de définir les modalités et les conditionnalités qui
cahier des charges qui est joint à la circulaire du Pre- mier ministre no 06/2010 du 14 juin 2010 relative à rexploitation des carrières de tonnes par an a été dépassé en 2005 et la capacité actuelle des 12 cimenteries réparties à travers le Royaume est de 21 millions de tonnes mais la consommation a connu un ralentissement en 2009, 2010
Arr’t” minist”riel du 2 aožt 1999 portant fixation de la part de lÕEtat et de la part des communes dans les r”mun”rations du personnel enseignant des classes sp”ciales pour lÕann”e 1997 2142 R‘glement grand-ducal du 6 aožt 1999 modifiant le r‘glement grand-ducal modifi” du 15 d”cembre 1993
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 44 5 9 Dhou El Kaâda 1439 22 juillet 2018 D E C R E T S Décret exécutif n° 18-190 du 2 Dhou El Kaâda 1439
•Ouverture du cahier des charges au blé tendre Mer Noire >> quels marchés de report pour les blés allemands et des pays altes? L’AS leur reste pour l’instant fidèle •Début de campagne dynamique pour les importations d’orges, puis alme ensuite A hat réent de 0,9 Mt : 6,9 Mt pour 19/20) Égypte •2019/20 : présence
Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche Page 1 sur 3 Guide pratique pour la direction de l’école primaire – Le fonctionnement de l’école –
cahier des charges sp cifique l'usage agricole et qui reste vali-der Toutefois, le co#t de l'enrob est inf rieur de 40 50 celui du b ton mis en place par une entreprise La pente recommand e des aires d'exercices non couvertes est d'au moins 2 , afin d' vacuer efficacement les eaux pluviales souill es
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l’exercice de l’activité d’agence de voyages de catégorie
Arrêté du ministre du tourisme du 9 novembre 2006, portant approbation du cahier des charges relatif à l’exercice de l’activité d’agence de voyages de catégorie « B » Le ministre du tourisme, Vu la loi n° 70-66 du 31 décembre 1970 et notamment son article 32 portant création de l’office national du tourisme tunisien, Vu le décret-loi n° 73-13 du 17 octobre 1973, ratifié
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سارــك دــيروت ميظنتب قلعتملا
Art 2 : Le présent cahier des charges s’applique aux seringues à usage unique relevant des positions tarifaires suivantes : NDP Désignation 40111000104 40111000900 pneus pour voitures de tourisme De 40112010104 à 40112090902 pneus pour autobus et camions De 40116100018 à 40119900005 pneus agricoles, génie civile et autres 87087050115
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Arrêté du ministre de l’environnement et du tunisien
- un représentant de l’office national du tourisme, critères et les modalités d’octroi et de retrait de l’agrément habilitant les entreprises de bâtiments et de travaux publics à participer à la réalisation des marchés publics, tel que modifié par le décret n° 93-2443 du 13 décembre 1993, modifié et complété par le décret n° 98-1170 du 25 mai 1998, et modifié par
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Sommaire
profit de la compagnie générale des Salines de Tunisie (Cotusal), faisant élection de son domicile à 19, rue de Turquie, 1001 Tunis Les activités d'exploitation doivent être entreprises conformément au code minier et aux prescriptions du cahier des charges annexé au présent arrêté Art 2 - La concession d'exploitation « Sebkhat El
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Sommaire
TRADUCTION FRANÇAISE POUR INFORMATION Sommaire Lois Loi n° 2007-14 du 12 mars 2007, portant approbation de l'accord de crédit conclu le 27 novembre 2006, entre le gouvernement de la République Tunisienne et le fonds
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Matériaux de Construction, Céramique - Tunisie industrie
créatif ou leur cahier des charges La synergie des savoir-faire des partenaires garantit des finitions soignées grâce à une compatibilité parfaite des produits, rendant les ossatures et les éléments techniques parfaitement intégrés En effet, tous les industriels se sont accordés sur une couleur blanche unique, « Global White »,
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38 les annales de la recherche urbaine n°104 juin 2008
Tunisie 3312 2366 71,4 782 153 19,6 Liban 2794 2335 83,6 2751 1779 64,7 source : CNUCED (IDE) - Institut de garantie des investissements interarabes Investissements directs étrangers (IDE) et investissements interarabes au Liban, en Tunisie et au Maroc, en millions de dollars 1 Mais n’exclut pas que d’autres secteurs, comme la région de
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CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GÉNÉRALES
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GÉNÉRALES Fascicule n° 70 Ouvrages d´assainissement Titre 1 : Réseaux Titre II : Ouvrages de recueil, de restitution et de stockage des eaux pluviales Arrêté du 17 septembre 2003 En collaboration avec le ministère de l´Économie, des Finances et de l´Industrie Pour tous renseignements ou observations au sujet du présent fascicule, s´adresser : • soit
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CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU PROGRAMME DE
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU PROGRAMME DE FIDÉLITÉ MES GALERIES En vigueur au 01/12/2019 1 Préambule Soucieuse de toujours mieux répondre aux attentes de ses clients, la société 44 GALERIES LAFAYETTE
Arrêté du ministre du tourisme du 9 novembre 2006, portant approbation du cahier des charges relatif à l'exercice de l'activité d'agence de voyages de
. .CahierchargesAFr
Arrêté du ministre du tourisme du 9 novembre 2006, portant approbation du cahier des charges relatif à l'exercice de l'activité de directeur d'un établissement
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Arrêté du Ministre du Tourisme du 9 novembre 2006, portant approbation du modalités de fonctionnement de l'office national du tourisme tunisien, tel qu'il a voyages de catégorie « A » pourrait retirer le cahier des charges directement
CAHIER DES CHARGES A.V. CATEGORIES A
Arrêté du Ministre du Tourisme du 9 novembre 2006, portant approbation du modalités de fonctionnement de l'office national du tourisme tunisien, tel qu'il a été voyages de catégorie « B» pourrait retirer le cahier des charges directement
CAHIER DES CHARGES AGENCE DE VOYAGES CATEGORIE B
Journal Officiel de la République Tunisienne — 13 mars 2007 N° 21 Page 738 touristiques fournissant des prestations d'hébergement décret fixant les conditions d'attribution et de retrait des emplois cahiers des charges, Vu l'avis du ministre de projet soumis aux services du ministère chargé de l'énergie
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Page 1126 Journal Officiel de la République Tunisienne — 28 mars 2017 N° 25 du 24 avril 2006, fixant le régime d'attribution et de retrait des emplois et du développement durable, du tourisme et de la santé, Art 2 - Est créée au sein du ministère chargé de des cahiers des charges pour l'ensemble des activités
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2 Analyse de la durabilité du secteur touristique en Tunisie 2 1 La durabilité d' un plan national de qualité, l'instauration d'un cahier des charges rela- la promulgation du code de l'urbanisme en 1994 qui a imposé un retrait par rapport à
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18 sept 2009 · du cahier des charges relatifs à la concession d'une parcelle de Tunis, le 14 septembre 2009 commerce et de l'artisanat et le ministre de tourisme sont pensions civiles et militaires de retraite et les survivants dans le
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