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Département de la Moselle COMMUNAUTE DE COMMUNES DU
Objet : Budget annexe SPANC - Décision Modificative n°1 au BP 2013 Considérant la délibération n° CCSDCC13078 prise en conseil communautaire du 05/11/2013 par laquelle l’assemblée prenait acte de la décision de la commission d’appel d’offres, réunie en date du 23/10/2013, relative à l’acquisition d’un véhicule d’occasion de type TWINGO, de marque RENAULT, auprès du
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Département de la Moselle COMMUNAUTE DE COMMUNES DU
RENAULT FAUN PREMIUM 270 VARIOPRESS 5 + UN TR 551 BPF57 17 03/08/2006 VASP BENNE RENAULT FAUN PREMIUM VARIOPRESS 5 DE 16 M3 540BWM57 19 10/01/2008 Camionnette RENAULT KANGOO EXP 1,5 DCI 70 CONFORT AB041BG 6 10/03/2009 VASP BOM RENAULT EUROVOIRIE CAMION BENNE BL676QQ 19 07/04/2011 VASP BOM RENAULT FAUN BOM BQ451PW 19 27/06/2011 Trafic RENAULT
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Numéro Date Désignation Date de publication
AR-DG-2020-n°11 23/06/2020 délégation commission MAPA à Régine RENAULT 24/06/2020 SIGEAN Corbières Maritimes Aude Ville de Sigean Arrêté AR-DG-2020-n^3 PORTANT INCORPORATION DE BIENS VACANTS SANS MAITRE DANS LE DOMAINE PRIVE COMMUNAL Le Maire de la commune de SIGEAN, VU le Code Général de la Propriété des Personnes Publiques, notamment les articles L
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Procès Verbal du Conseil Municipal du 9 mars 2015 - Maule
constate que beaucoup de grandes entreprises comme Renault sont beaucoup plus compétitives à l’étranger • le budget de l’Etat Le déficit public s’est fortement creusé depuis quelques années (7,5 en 2009, 7,1 en 2010) avant de diminuer progressivement ( 5,7 du PIB en 2011, 3,9 en 2012, 3,6 en 2013)
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COMPTE-RENDU - Le Relecq-Kerhuon
Considérant le décret n°2013-77 du 24 janvier 2013 relatif à l’organisation du temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires Renault Traffic DC 155 DJ, o Durée de mise à disposition : du 8 au 22 Juillet 2016, - Les conditions d’utilisation : o 2000 Kms maximum, - Coût de la mise à disposition : 45€ 00/ jour soit 675 € pour la période ARTICLE 3
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COMPTE-RENDU - Le Relecq-Kerhuon
Considérant le décret n°2013-77 du 24 janvie 2013 elatif à l’oganisation du temps scolaie dans les écoles mate nelles et élémentaies Renault Traffic DC 155 DJ, o Durée de mise à disposition : du 8 au 22 Juillet 2016, - Les conditions d’utilisation : o 2000 Kms maximum, - Coût de la mise à disposition : 45€ 00/ jou soit 675 € pou la péiode ARTICLE 3 – TRANSMISSION La
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i200800106-20180406142022
VU l'arrêté préfectoral du 22/08/2013 n02013-PREF DCRUBEPAFl/SSAF/406 emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme, VU le décret no 2017-425 du 28 mars 2017 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux nécessaires à la réalisation du tronçon de métro automatique du réseau de transport public du Grand Paris reliant les gares Aéroport d'Orly à Versailles
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CIG PETITE COURONNE Vous accompagner dans la gestion de
Vu le décret no 2013-593 du 5 juillet 2013 relatif aux conditions générales de recrutement et d'avancement de grade et portant dispositions statutaires diverses applicables aux fonctionnaires de la fonction publique territoriale Vu ensemble les arrêtés no 2008-874 du 23 octobre 2008, no 2009-133 du 2 février 2009 et no 2013-20 du 1 er février 2013 donnant respectivement délégation de
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Envoyé en préfecture le 30/11/2017 Reçu en préfecture le
Vu le décret no 2013-593 du 5 juillet 2013 relatif aux conditions générales de recrutement et d'avancement de grade et portant dispositions statutaires diverses applicables aux fonctionnaires de la fonction publique territoriale Vu le décret n 02016-596 du 12 mai 2016 relatif à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique territoriale Vu l
Certificat d'immatriculation AS-912-RJ 16/09/2013 2013 EC09275 VNES FR 1120021056 2 RENAULT AFT-IFTIM FORMATION CONTINUE CRFRAAS912 R
cf d b d fd fad fdc
30 oct 2013 · Spécial n° 13 du mois d'octobre 2013 – n° 2013 10 513 mercredi 30 octobre pour tous les actes, les ampliations ou copies conformes de tous les arrêtés, (1B) ; pour tous documents Mme Régine Renault, pour la DTO ;
RAA special no du mois d octobre cle cd
30 août 2013 · Arrêté n° DRPS-MS-GDR 2013-0299 fixant le montant des ressources de signer les ampliations d'arrêtés et toutes pièces concernant les matières RENAULT n° 710 WZ 60 – Type A - Visite de conformité le 02 avril 2008
3 juil 2014 · Résumé de l'année 2013 en quelques chiffres 5 Mais, au delà de l'ampliation de l'objet social, de la 8 avril 2013 Renault, Boulogne
cdse rapport annuel v
12 nov 2013 · Arrêté préfectoral n° 055A-2013 du 30 octobre 2013 portant RENAULT Jérôme , Lieutenant volontaire au centre de sapeurs-pompiers d'Avranches Art 5 : Ampliation du présent arrêté sera adressée à messieurs les
Novembre
17 mai 2013 · Vu la demande présentée lo 13 Février 2013 par M Pascal Renault en ce qui le concerne, de l'exccution du présent arrêté dont ampliation
RAA special du mai
26 déc 2013 · 2013/3739 20/12/2013 - à Monsieur Alexandre PECHEUX Madame Carine RENAULT, pharmacien, biologiste Ampliations de décisions,
raa n C B
6 août 2013 · VU l'arrêté préfectoral n°2013-051 du 6 mai 2013 portant délégation de signature à M Alain TOULLEC, Une ampliation du présent règlement sera transmise pour information au maire de SAINT-CERE Didier RENAULT "
AP renonciation droit eau
26 fév 2020 · Belleville, à Paris 19e (Arrêté du 18 décembre 2013) Renault Kangoo ZE > Maxi 5 places Ampliation du présent arrêté sera adressée à :
d b eeb f d b e ed
Bibliothèque Albert Camus - 6 rue de la gare - le jeudi 13 juin 2013 à 10h imputée sur les crédits inscrits à cet effet au budget 2013 Ampliation en sera : CONSIDERANT que le véhicule Renault Maxity immatriculé CD-832-JF a été volé
Decisions a
17. CD-ROM contenant notamment une étude d'impact datée du 11 mars 2013 http://www.reunion.pref.gouv.fr > Son action > Environnement et urbanisme > ...
14 Jul 2014 AIN. SAINT-DENIS-LES-BOURG. SAS CARREFOUR PROPERTY FRANCE. CARREFOUR MARKET. Extension. 424. 03/07/2013 Autorisation. 8 oui 0 non
Les 74 ÉcoQuartiers « label - étapes 3 et 4 » 2013-2018 la requalification d'un quartier ancien fortement dégradé au renouvellement urbain de quartiers.
16 May 2014 17/10/2013 Autorisation. 8 oui 0 non
20 Jan 2015 3. 17/08/2016. EPINAL. ARCHETTES. 0006-000 ... LE POURPARLER (ex hôtel AUX SAVEURS DE LA RÉUNION). 3 ... 1 place des Anciens Combattants.
des anciennes : une approche par les espaces de production automobile productivité du travail dans l'industrie automobile des PECO (2000-2013) ______ 45.
3 january-March 2013 / no. 128. PeoPle. CHAIRMAN AND CEO OF RENAULT-NISSAN Story reviews some of the ideas put forward at the Global Alumni Reunion in ...
L'extension des accords en 2013 : caractéristiques principales d'emploi mais aussi à réduire la précarité (176 % des salariés à temps.
Base Carbone ® et information CO2 des transports (article L1431-3 du code des transports) 17. Documentation Base Carbone. Version 1.01 - 30 juin 2013.
14 Jun 2013 Cet avenant a été rendu applicable par l'arrêté du 17 juillet 2013 relatif à l'agrément de l'avenant du 29 mai 2013 modifiant l'article 3 de ...
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