Cahier des charges pour l’exploitation du restaurant de la SEPR Document strictement Confidentiel – Reproduction interdite 7 De la même manière certains salariés, n’ayant pas opté pour les chèques déjeuner mis en place par la SEPR, bénéficient d’une subvention Celle-ci est également à facturer à la SEPR
Cahier des charges pour l’exploitation du droit de pêche de l’Etat en Saône-et-Loire Période du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2021 (notamment pour les atterrissements qui viendraient à se former dans les cours d’eau, réservoirs et dépendances et pour les dépeuplements provoqués par maladie, pullulation d’animaux susceptibles
Cahier des Charges Energétique - Installations de chauffage et de climatisation version du 03/02/2010- p 5 Une exploitation énergétique "encouragée par l'IBGE" Favoriser une exploitation énergétique L'IBGE (Institut Bruxellois pour la Gestion de l'Environnement) a décidé de soutenir une démarche
CAHIER DES CHARGES pour l’exploitation du droit de pêche de l’Etat pour la période du 1 er janvier 2017 au 31 décembre 2021 Clauses et conditions particulières 1 DESIGNATION DES LOTS La liste des lots de pêche, annexée aux présentes clauses et conditions particulières, comporte les indications suivantes :
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MODÈLE DE CAHIER DES CHARGES POUR L’EXPLOITATION DU DROIT DE PÊCHE DE L’ÉTAT Sommaire Chapitre Ier – Dispositions générales Article 1er – Objet du cahier des charges Article 2 – Durée des locations et des licences ; Transfert de propriété du domaine public fluvial au profit d'une collectivité territoriale
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pour développer les actions du multi-accueil (si le prestataire souhaite du matériel supplémentaire, il sera à sa seule charge) Les charges de fonctionnement (eau, chauffage, électricité, téléphone, assurance etc ) sont à la seule charge du prestataire
résultent du présent cahier des charges Ce projet d'exploitation devra être soumis pour approbation au ministère de la Culture, qui rendra son avis sur la base d’un rapport présenté par le CNV 2 - EXPLOITATION La société d'exploitation de la salle ne produira pas de spectacles, directement ou indirectement
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CAHIER DES CHARGES POUR L'EXPLOITATION DU RESTAURANT
Cahier des charges pour l’exploitation du restaurant de la SEPR Document strictement Confidentiel – Reproduction interdite 4 Les locaux ont été agrandis fin 2014 et l’équipement mobilier de cette tranche est différent de celui de la 1ère tranche datant de 2005 Taille du fichier : 1MB
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Cahier des charges relatif à l’organisation d’une offre de
Cahier des charges relatif à l’organisation d’une offre de restauration sur la commune de Meaux 2 Article 1 : Objet de la consultation Le présent cahier des charges a pour objectif de répondre à l'ordonnance n° 2017-562 du 19 avril 2017 relative à la propriété des personnes publiques, entrée en application le 1er juillet 2017, qui
Société d'Exploitation du port de La Rague
SEPR - MANDELIEU Dragages d'entretien du port de la Rague - Mandelieu La Napoule – Notice explicative Enquête Publique 09-2020 Page 6 activités commerciales en rapport avec l’exploitation du Port, conformément aux termes des articles 2 et 26 du cahier des charges
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raa n°21 du 21 mai 2013 (40 pages)
programme des travaux de la deuxième Opération de Restauration Immobilière des quartiers Cathédrale et Saint-Nicolas, sur le territoire de la commune de Meaux 28 1 4 Agence régionale de santé IdF 29 2013-048 — Portant rectification d’erreurs matérielles dans le cahier des charges régional de la permanence des soins ambulatoires (PDSA) fixé par arrêté du 29 mars
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dossier de retrocession de bail commercial 12 Anatole France
Le présent cahier des charges a pour objet la rétrocession d’un bail commercial situé à TOULON (Var), 12 rue Anatole France, pour l’exploitation : - de tous commerces, à l’exception - des métiers de bouche - des métiers polluants 2 Afin de redynamiser le commerce dans les principaux quartiers commerçants de la ville, le Conseil Municipal réuni en séance publique le 20 novembre
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Cahier des charges des candidatures
POUR UNE OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC - EN VUE D’UNE EXPLOITATION COMMERCIALE Cahier des charges des candidatures Mairie de le Château d'Oléron 2 Préambule : Dans le cadre du projet d’animation visant à la dynamisation du front de mer et au renforcement de l’attractivité commerciale et touristique du territoire communal, la ville de Le Château d’Oléron
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Cahier Spécial des Charges Concession de services pour le
Cahier Spécial des Charges n° 20130705 1 Cahier Spécial des Charges Concession de services pour le restaurant « RESTO BEL » – bâtiment de Bruxelles Environnement – Tour & Taxis PARTIE I Clauses administratives Cahier Spécial des Charges n° 20130705 2 A PREAMBULE 1 Contexte : le BEL Bruxelles Environnement – IBGE a intégré en 2014 un nouveau bâtiment sur le site de Tour
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Restauration rapide sur les stations nocturnes de la
Cahier des charges Restauration rapide sur les stations nocturnes de la commune de Nantes 1 - Contexte Suite à un diagnostic mené dans le cadre du Conseil de la nuit de la Ville de Nantes sur les mobilités nocturnes, des mesures ont été prises pour mieux répondre aux usages de la ville la nuit
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AVIS D’APPEL A CANDIDATURE POUR LA CREATION D’UN
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28 jui 2019 · CAHIER DU SOIR CE1 CE2 QUELQUES PISTES DE SONLAU CHARGES POUR L EXPLOITATION DU RESTAURANT SEPR LA FACULT
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APC SEPR LE PONTET du mai ide
Effets toxiques - Précisions sur le cahier des charges pour la réalisation du calcul du niveau l'Entreprise SEPR dans la commune du Pontet, partiellement impactée par des L'exploitation à titre commercial, ou non commercial, s' exerce dans le respect des Pour les bâtiments de type hôtel, bureaux, restauration, ensei-
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3-2 : EXPLOITATION DU TYPE N – restaurants débits de boissons p 15. ➢ 3-2-1 L'objectif de ce cahier des charges repose sur la nécessité d'assurer la ...
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30 nov. 2022 ... à 27 11148 € (vingt-sept mille cent onze ... Les biens donnés à bail sont exclusivement destinés à l'exploitation de « CAFE
Face à un tel mode d'exploitation une licence de restaurant est Le cahier des charges que l'exploitant est tenu de suivre encadre l'activité des casinos et.
18 sept. 2022 Le procès-verbal de constat d'entrée en exploitation pour les ... le cahier des charges et l'acte de concession ; d) pour la caisse ...
20 mai 2019 Le prestataire assurera la gestion et l'exploitation du service sur ... Toutefois le prestataire accepte de faire fonctionner le restaurant un ...
11 juil. 2005 Article 2 : Le présent cahier des charges comprend dix sept (17) articles et quatre (04) pages. Ce cahier des charges doit être signé et ...
24 févr. 2023 n°P66/2022 relatif à la gérance et l'exploitation de son restaurant ; ... cahier de charges relatives aux quantités de base des différents types ...
La SEPR fournit les badges de paiement du repas à l'ensemble des personnes fréquentant le restaurant. Le Prestataire en assure la gestion. En cas d'oubli de
Appel d'offres activité commerciale restaurant - boutique Train de La Mure – Cahier des Charges LES INFRASTRUCTURES DE L'EXPLOITATION TOURISTIQUE .
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14 avr. 2022 Il s'agit de confier à l'occupant l'exploitation de l'espace restauration situé à la. Piscine Jean Lou Javoy. Ce cahier des charges envisage ...
Plus importante charge d'exploitation la main-d'œuvre incarne pour plusieurs entreprises du secteur un facteur de succès déterminant.
Palais de la Bourse - cahier des charges de sécurité. 1. ESPACES EVENEMENTIELS DU PALAIS 3-2 : EXPLOITATION DU TYPE N – restaurants débits de boissons.
Tout savoir sur la création ou la reprise d'un hôtel /restaurant - 5 jours Les charges d'exploitation. La boîte à ... Elaboration du cahier des charges.
Les restaurants non titulaires d'une licence de débit de boissons à consommer sur place de 3ème ou Les incapacités liées à l'exploitation d'un débit .
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APPEL DOFFRES CONVENTION DOCCUPATION TEMPORAIRE