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CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) Pièce 2 Marché relatif à la fourniture et la livraison de véhicules neufs banalisée de marques variées au profit des services de la direction territoriale de la Police nationale en Nouvelle Calédonie N° SGAP988/CPF/2020/0888
Cahier des charges –POEC-OCAPIAT Janvier 2021 Appel d’offres formation Cahier des clauses Particulières POUR UNE MISE EN CONCURRENCE : DISPOSITIF POEC 2021 INTITULE DU PARCOURS DE FORMATION: PIC POEC “Ecole de l’élevage” DIRECTION REGIONALE
Passé en application des articles 8, 33, 57 à 59 et 76-VIII-2° du CMP (Version consolidée du 1er janvier 2014) Code CPV : 09123000-7 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Etabli en application de l’article 13 du CMP Pour la période du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2017 Etablissement Coordonnateur Lycée Bartholdi 9, rue du Lycée 68025 Colmar
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP) Identification de la personne morale de droit public qui passe le marché : Centre Hospitalier de Périgueux 80 avenue Georges Pompidou, CS 61205, 24019 Périgueux Cedex _____ La présente consultation est passée dans le cadre d’un Groupement de Commandes (Centre hospitalier de
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d’ouvrage Communauté de communes Cœur de France Maître d’Œuvre ingénierie Conseil en Aménagement 805 route d’Allogny 18 110 SAINT MARTIN D’AUXIGNY, Objet du marché Aménagement de la ZA des Carmes Remise des offres
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CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Article 1 : dispositions générales Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (C C T P) concerne l’organisation de la treizième édition de la conférence de coopération régionale qui se déroulera en Guadeloupe
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Cahier des clauses particulières - Ministère du Travail
Cahier des clauses particulières relatif à l’achat de prestations d’assistance technique par la préfecture de la région Midi-Pyrénées (DIRECCTE) Le marché est un marché à procédure adaptée, passé en application des articles 28, 29 et 77 du code des marchés publics Le présent cahier des clauses particulières comporte 13 pages 1
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Modèle Cahier des Clauses Particulières (CCP)
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CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP)
Les caractéristiques du titulaire du marché, désigné dans le présent Cahier des Clauses Particulières (CCP) sous le nom de "le maître d'uvre", sont précisées à l'article 1 de l'acte d'engagement La bonne exécution des prestations dépendant essentiellement de la/des personne(s) physique(s) nommément désignée(s) dans l’acte d’engagement, les stipulations de l’article 3 4 3
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CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (Phase DCE)
Le Cahier des Prescriptions Techniques Communes (C P T C ) fait partie intégrante du Cahier des Clauses Techniques Particulières (C C T P ) propre à chacun des lots qui subdivise l'opération susvisée L'expression "Cahier des Clauses Techniques Particulières" implique l'application sans restriction du présent C P T C et annexes sans qu'il soit nécessaire d'y faire référence et son
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Cahier des Clauses Particulières (CCP)
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Marché de maitrise d’œuvre – aménagement de voirie 2014 2 I GENERALITES I 1 Objet du marché Les stipulations du présent cahier des clauses particulières (C C P ) concernent : MAITRISE D'OEUVRE POUR LES TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE Lieu(x) d’exécution : • Rue Macker à LAPOUTROIE
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CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP)
Cahier des Clauses Techniques Particulières – Marché Public d’animation et de gestion de l’A L S H Commune de MESSIA-SUR-SORNE 4 1° un animateur pour quatorze mineurs âgés de moins de six ans, 2° un animateur pour dix-huit mineurs âgés de six ans ou plus L’accueil sera différencié pour les moins de 6 ans et les plus de 6 ans 3 2 Règlement Intérieur Le candidat retenu
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Cahier des clauses particulières - vauclusegouvfr
le présent cahier des clauses particulières (C C P ), Le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés fournitures et services en vigueur à la date limite de la remise des offres La note méthodologique jointe à l’offre du titulaire ARTICLE VIII DEFINITION DES PARTIES ET
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CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES B5 - FASCICULE N°04 : SIGNALISATION HORIZONTALE ET VERTICALE ET EQUIPEMENTS ID 83 Pôle Technique PMO 40 Corniche Bonaparte 83150 BANDOL T 04 83 95 65 90 – F 04 83 95 65 99 E TPF ingénierie Pôle d’excellence Jean Louis 14 via Nova 83600 - Fréjus T 04 94 19 32 00 - F 04 94 19 32 09 E Atelier AG Architecture Paysagiste
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Cahier des Clauses Techniques Particulières Lot 04
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES ARTICLE 1 – CLAUSES PARTICULIERES AU LOT ELECTRICITE 1 1 – Objet du marché Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (C C T P ) a pour objet de définir la nature, la qualité et les conditions de mise en °uvre des prestations à fournir au titre du présent lot dans le cadre
Cahier des clauses particulières relatif à l'achat de prestations d'assistance technique par la préfecture de la région Midi-Pyrénées (DIRECCTE) Le marché est
Cahier des clauses particulieres
Article 1 : Objet du marché – Dispositions Générales le présent Cahier des Clauses Particulières (dans le silence des documents visés ci-dessus, le Cahier
cahier des clauses particulieres
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES Fournitures pour les espaces verts
Cahier des clauses Particulieres
Article premier : Objet de la consultation - Dispositions générales 1 1 - Objet du marché Les stipulations du présent cahier des clauses particulières (C C P )
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La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C C T P ) A défaut d'
CCAP cle fa
30 avr 2014 · Cahier des Clauses Particulières Marché passé sous la procédure adaptée Ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés
Modele Cahier des Clauses Particulieres CCP
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