20 mar 2017 · Communauté de communes Touraine Val de Vienne habitant du Bouchardais, pour un ramassage, l'harmonisation En 2016 les communautés de communes ont été appelées à saisir, selon les M PIMBERT informe avoir aussi reçu un courrier de l'acquéreur qui explique le sens de son acquisition
Communauté de communes de Touraine Val de Vienne 1/15 Communauté Depuis la réunion de la commission, deux éléments ont été confirmés : - La Région pourra Communes du Bouchardais à compter du 1er janvier 2017 ; Syndicat a pour objet, au sens de l'article L 1425-1 du Code général des collectivités
1 oct 2017 · compétences qui étaient exercées avant la fusion à titre obligatoire par les anciens EPCI communes du Bouchardais, de Sainte Maure de Touraine et du Pays de Richelieu services de la CC sont en cours en ce sens
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Les besoins en mobilité sont spécifiques à chaque public : les La communauté de communes du Bouchardais se situe dans le sud-ouest de l'Indre-et-Loire (37) en été impulsé par le syndicat du Pays et s'implante dans un réseau de boucle Horaires à partir de l'Ile Bouchard : Matin Midi Après-midi Soir Sens Ste-
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8 fév 2019 · Vu pour être annexé à la délibération du Conseil Communauté de Communes Bouchardais, a été classé en At, le projet de développement dévolus au stationnement au sens strict devant être revêtus par un matériau
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1 oct 2020 · commune ont retrouvé le chemin des écoles et de leurs classes respectives Cet été s'est accompagné d'un nombre d'incivilités incompréhensibles et de faits votre sens des responsabilités individuelles pour vous protéger et ou de l urbanisme à la communauté de communes, mais aussi utiliser
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14 nov 2018 · la Communauté de Communes du Bouchardais avait recensé dans le Le site de la Gare à L'Ile Bouchard a été retenu, après plusieurs échanges et ce sens Mme VIGNEAU fait part des échanges qu'elle a eus avec les
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9 sept 2016 · Étaient présents et ont délibéré : Étienne Lefebvre, Philippe de cause son impartialité dans l'avis à donner sur le projet qui fait l'objet du présent avis communauté de communes du Bouchardais regroupait 7 313 habitants en 2012 configuration urbaine, d'existence de dents creuses et de réseaux
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communautaire, légalement convoqués, se sont réunis en séance ordinaire à loi SRU ont été modifiées dans le sens d'un renforcement et particulièrement par la Loire, la Communauté de Communes du Bouchardais, la Communauté de
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20 oct 2016 · Communauté de communes du Pays d'Azay-le-Rideau gestion de l'office de tourisme à une Société Publique Locale dénommée « Une stratégie touristique et un plan d'actions commun ont été effectués de Chinon, Vienne et Loire, du Bouchardais, du Pays de Richelieu, La lune entre les dents
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30 déc. 2016 de la fusion des communautés de communes de Sainte-Maure-de-Touraine du. Bouchardais et du Pays de Richelieu
4 oct. 2012 Le présent dossier porte compatibilité du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de la. Communauté de commune du Bouchardais.
Communauté de communes du Bouchardais. élus le 5 septembre 2014 à l'Ile Bouchard 25 élus étaient présents. Dans un second temps
La communauté de communes du Bouchardais se situe dans le sud-ouest de locaux sont également présent la trésorerie et le Relais de Services Publics.
Dans ce livret la Communauté de communes du Bouchardais et le Parc instrument éphémère à partir du frêne
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31 juil. 2015 en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté qui sera ... Communauté de Communes du Val de l'Indre
14 juin 2016 la Communauté de Communes du Bouchardais (délibération du 18-03-2013) ... Le présent intègre l'évaluation des précédents PLH du territoire.
24 sept. 2018 Lors du Bureau du 11 juin 2018 le « canevas » a été distribué et ... mémoire
Etaient présents : (cf liste jointe) Membres présents : 39 ... En partenariat avec la Communauté de Communes et la commune le SMICTOM du.