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registre d accessibilité 22 octobre 2017 - AMSL
AMSL - Lettre d’information – Semaine 40 Responsabilité du Maire en matière de GEMAPI Dans le cadre de la mise en œuvre de la compétence GEMAPI par les EPCI à fiscalité propre qui entrera en vigueur au 1er janvier 2018, l’AMF a diffusé une note relative aux responsabilités du Président de l’EPCI à fiscalité propre et du Maire Ainsi, il est rappelé que le maire reste
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FPIC : mise en ligne par la DGCL d un outil - amsl-71fr
AMSL - Lettre d’information - Semaine 2 Géo-portail de l’urbanisme Le Géoportail de l’urbanisme, Développé en partenariat entre le Ministère en charge de l’urbanisme et l’Institut national de l’information géographique et forestière (IGN), deviendra à compter de 2020 la plate-forme légale de publication des documents d’urbanisme Seule cette publication conférera à ces
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Plan national canicule 2016 - AMSL
AMSL - Lettre d’information - Semaine 23 Domiciliation des personnes sans domicile stable Par trois décrets du 19 mai 2016, le gouvernement est venu modifier les règles relatives à la domiciliation des personnes sans domicile stable Ces trois décrets portent respectivement sur : - Les formalités liées à la domiciliation auprès de l’organisme, - Les liens de rattachement entre la
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Fusion d'EPCI : le devenir des CIAS et des - AMSL
AMSL - Lettre d’information – Semaine 35 EPCI et compétence assainissement A l’occasion d’une réponse ministérielle, le Ministère de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales a précisé les modalités de transfert de la compétence « assainissement » (collectif et non collectif) aux EPCI Pour les EPCI exerçant déjà en partie cette co
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Droit du bail
AMSL Arrêté fédéral de 1972 instituant des mesures contre les abus dans le secteur locatif AnwG Anwaltsgesetz (Gesetz über die Rechtsanwälte und Rechtsanwältinnen vom 10 Mai 2000; RS/SO 127 10) ARMC Autorité de recours en matière civile du Tribunal cantonal neuchâtelois art article(s) ATF Arrêts du Tribunal fédéral (recueil officiel) BJM Basler Juristische Mitteilungen BO
29 jui 2016 · AMSL - Lettre d'information - Semaine 27 Droit individuel à la formation des élus Prévu dans le cadre de la loi du 31 mars 2015 en vue de
semaine
AMSL - Lettre d'information - Semaine 17 Article de Maire-info Produits phytosanitaires Modifié par la loi n°2015-992 du 17 août 2015, l'article L253-7 du
semaine
10 mar 2014 · permettant de compléter votre information, en particulier celui de l'AMF énumérées à l'article L 2122-21 du code général des collectivités plus tard le vendredi de la quatrième semaine de courrier et de téléphone, affectation d' une ou plusieurs personnes) prises en charge par www amsl-71 com
AMF P
28 fév 2020 · Les articles cités dans ce guide sont ceux du code électoral (sauf mention spéciale) P A G E D - La contestation de l'élection du maire et des adjoints 39 de loisirs (fins de semaine ou vacances) De travers un système d' information centralisé lettres majuscules, de façon lisible www amsl-71 fr
guide elections web
2 jan 2021 · bulletin évolue Photo de couverture de la mairie : Philippe Ferron (club photo) Avec l'aide de bénévoles de la section AMSL Les Amis du
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1 juil 2020 · Votre maire Antoine Veran Journal d'information de la commune de Levens L' EDITO Chères Levensoises, chers Levensois, Les élections
Infos Levens C A t C A
1 déc 2007 · signification réputée faite à domicile avec remise de l'acte en mairie, que personne n'a pu ou voulu recevoir et la lettre simple visée à l'article 658 du nouveau code de procédure C-283/05, ASML Netherlands BV c/ Semis, sur cet arrêt, de croissance sur la base de 43 heures par semaine, que cette
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19 jan 2019 · Le Mot du Maire Conception, mise en pages, impression: Mairie de Maillot crire par courrier ou en se rendant directement dans sa mairie Tous les jours de la semaine suivante, les enfants de l'école primaire (de la petite section au CM2) se sont Soirée couscous (A M S L section Gymnastique)
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1 janv. 2021 INFORMATIONS PRATIQUES p.58. Le Maire et le Conseil Municipal vous invitent le 7 Janvier 2022 à 19 heures à l'occasion de la.
1 déc. 2007 À cet égard la Cour de cassation a récemment jugé que l'huissier de justice ayant mentionné dans l'acte que la lettre prévue par l'article 658 ...
maire~ . ART.·2. --- L'expropriation pour cause d'utilité publiquè.
s'entendre au sujet de l'interprétation à donner à l'article 435 1570 ou des lettres de Poitiers du 27 mai 1602
2 janv. 2021 SAMEDI 27 MARS. LOTO. Dès 18h. Gymnase. AMSL. AVRIL. SAMEDI 10 ET ... Photo de couverture de la mairie : Philippe Ferron (club photo) ...
18 juil. 2020 gymnase de la Croix saint-Claude. Mairie et associations. SAMEDI 26 SEPTEMBRE. soIRÉe dansanTe. 20h30 salle Pablo Picasso. aMsL Cadan's 91.
31 août 2017 Mai 2017 www.lanorville91.fr. P. 27. FESTIVAL DE JOUR. // DE NUIT. PROJET ÉDUCATIF ... VILLE DE LA NORVILLE • NOTRE COMMUNE N°58. MAIRIE.
1 juin 2022 Centre de tennis « Michel Allais » - AMSL - Tennis • ... Parc de la mairie ou Gymnase de la Croix Saint-ClaudeÉcoles • ... Pages 25 à 27.
3 mars 2020 ARTICLE 4 : Les vols seront effectués conformément à la ... Vu la proposition du Maire de Villemus présentée par courrier du 13 février ...
15 déc. 2015 Journal d'information de la commune de Levens ... Adressez dès à présent en Mairie de Levens
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