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MODÈLE D’AVIS D’APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE
renseignements qui sont indiqués dans les avis d’appel public à la concurrence de marchés publics envoyés au JOUE ne trouvent pas de rubrique correspondante pour permettre également leur indication dans le présent modèle d’avis, les pouvoirs adjudicateurs ou les entités adjudicatrices doivent soit regrouper et mentionner ces renseignements à la présente rubrique, soit y mentionneTaille du fichier : 120KB
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AVIS D’APPEL PUBLIC A CONCURRENCE
AVIS D’APPEL PUBLIC A CONCURRENCE DATE LIMITE DE REMISE DES CANDIDATURES : Jeudi 28 février 2019 à 16h30 Page 2 sur 10 1/ Contexte Le Département de l’Essonne est propriétaire de plusieurs domaines d’exception : les domaines départementaux de Chamarande, de Méréville et de Montauger à Lisses, ainsi que la Maison-Atelier Foujita à Villiers-le-Bâcle et le Musée Français de la
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AVIS D APPEL PUBLIC A CONCURRENCE
D’APPEL PUBLIC A CONCURRENCE CONCESSION DE TRAVAUX PUBLICS SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I 1) Nom, adresses et point(s) de contact : Conseil régional Midi-Pyrénées Inspection Générale des Services 22 boulevard du Maréchal Juin Attn: président de la Région Midi-Pyrénées F- 31406 Toulouse Cedex 9 Téléphone +33 534319390 Courrier électronique (e-mail):
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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE ALCEANE
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE ALCEANE M Jean-Pierre NIOT - Directeur Général 444 avenue du Bois au Coq 76081 LE HAVRE CEDEX Tél : 02 32 85 08 50 Correspondre avec l'Acheteur L'avis implique un marché public Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Objet
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AVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE - Habitat 70
AVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE Maître d'ouvrage HABITAT 70 26, rue de Fleurier B P 70309 70006 VESOUL CEDEX Tél : 03 84 96 32 22 Objet de la consultation Marché de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de 44 logements et locaux associatifs Entrées 1 à 4 cours François Villon à VESOUL Contenu de la mission -Une mission architecte qui
chaque semaine les avis d'appel public à la concurrence et les résultats de marché Sommaire Index des mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées teur/l'entité adjudicatrice : 2015009PAT Date d'envoi
A CeQYkpW nyep
20 déc 2015 · fixés en vue de diminuer le budget global de ces marchés, un appel d'offres dispositions de l'article 77 1 du Code des Marchés Publics concurrence au nom du groupement sera réalisée, par la Ville en réalisation des opérations de publicité de la procédure de passation (AAPC), 2015-009-00
PV D
12 oct 2016 · Shenzhen qui ont bénéficié de l'aide publique la plus importante en 2014 prix , la consultation avec appel à la concurrence et l'entente directe 18 Avis du Ministère des finances (MOF) et de l'Administration fiscale nationale (SAT) Matériel publicitaire et échantillons sans valeur commerciale
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ARMP : Agence de Régulation des Marchés Publics AO : Appel d'Offres 2015/ 009/DREQ/AZ: Travaux Dossiers d'appel à concurrence Appels d'offres Publicité des avis d'appel d'offres ouvert et avis de pré-qualification Le contrôle de
rapport de synthe se d audit de conformite des marches lot armp vfs
Vu la loi du 12 novembre 1997 relative à la publicité de l'administration ; Vu l' avis de légalité du Receveur régional exercant les fonctions de Directeur financier rendu le Vu l'appel à projet « Plans de Qualité Touristiques de Wallonie » proposé par pour la participation à concurrence du montant de 5 953 euros TVAC,
pv
20 fév 2018 · 6) Approbation du recours à la délégation de service public pour 13) Avis sur le retrait d'un poste d'enseignant à l'école Robert l'ensemble de la procédure de mise en concurrence dans le respect des règles de la commande publique Aussi, le montant des frais communs de publicité du dossier de
compte rendu conseil municipal fevrier
25 jan 2016 · portant ouverture d'une enquête publique sur la demande Le nouveau besoin en film plastique exprimé dans l'avis public à concurrence du
SMTVD RAP HEMART eme PARTIE b
7 oct 2019 · 4 2 3 La publicité des budgets et des comptes précisée ni dans le RC ni dans les avis d'appel public à concurrence mais se trouve détaillée dans le rapport 2015009 Quai supplémentaire déchetterie de 2015 10 15
CRC Rapport dobservations d C A finitives Exercices et suivants
27 mai 2016 du service y compris en matière de publicité et de contrat ou sur la responsabilité du ... l'avis d'appel public à la concurrence.
de La Trompeuse à Fort de France est déposée par le SMTVD (Syndicat Martiniquais de AVIS D'APPEL. PUBLIC À. CONCURRENCE. Département de publication.
13 mai 2015 Arrêté N°2015009-0003donnant délégation de signature à M. Didier KHOLLER ... Arrêté fixant le calendrier des appels à la générosité publique.
1 mars 2016 Arrêté n° DDCSPP/2015/009 relatif à la composition de la commission ... Vu l'avis favorable en date du 10 décembre 2015 du Procureur de la ...
25 avr. 2021 la Commission de Venise a adopté 32 avis sur des États dont 8 portaient sur des amendements ... d'un appel d'offres public début 2021.
1 avr. 2016 Arrêté ARS/11/05/2015/N° 1 portant transfert d'autorisation et de ... 3. un avis au public faisant connaître les termes de la présente ...
4 juil. 2015 Arrêté n° 2015-013 portant ouverture d'une enquête publique au titre des ... VU l'arrêté préfectoral n° 2015 009-0003 du 9 janvier 2015 ...
L'Arcep a souhaité le publier afin de contribuer au débat public sur le sujet. l'apparition d'énergies renouvelables et l'ouverture à la concurrence.
15 févr. 2016 3.4.8 Politique de la concurrence et contrôle des prix . ... publique totale s'est élevée à 746% du PIB en 2014
16 nov. 2015 Arrêté n°DRHM-2015-009 du 27 octobre 2015 de modification d'un régisseur ... Avis de consultation publique pour le projet de délimitation ...
Journal officiel de lannee 2016