CONTRAT DE LICENCE D’UTILISATION DE LOGICIEL La société EXCENSE, SAS au capital de 30 000 euros, immatriculée au RCS de Rennes sous le numéro 795 093 780, ayant son siège social sis 4 rue de Montfort
2 1 Le Contrat entre en vigueur à compter de l’inscription sur le site Internet de DOKA 2 2 La licence d’utilisation du Logiciel, accordée en vertu du Contrat et pour toute la durée de celui-ci, permet au Licencié d’utiliser le Logiciel conformément à sa destination et pour ses besoins propres Ce droit est non exclusif 2 3 Le
CONTRAT DE LICENCE D’UTILISATION PAULINE V3 0 CONTRAT ENTRE L’Agence Technique de l’Information sur l’Hospitalisation Articles R 6113-33 et suivants du Code de la santé publique Etablissement public de l’Etat à caractère administratif SIRET 180 092 298 00033 – Code APE : 8411Z 117, boulevard Marius Vivier Merle 69329 Lyon cedex 03
l'utilisation sous licence de ces Produits ou Services Cisco L'annexe suivante est incorporée dans les présentes Conditions de vente : Annexe A : Contrat de licence d'utilisation 1 0 DÉFINITIONS 1 1 Entité affiliée 1 2 signifie une entreprise, une firme, une association ou une
soumis aux différents termes et conditions imposés par les concédants de licence d'un tel Logiciel tiers Les conditions d'utilisation du Logiciel tiers sont soumises à et sont régies par les conditions de licence respectives, nonobstant que l'utilisation du Logiciel tiers soit également régie par les Sections 1, 5 et 6 du présent Contrat
modalités d’achat s’appliquant à la licence d’utilisation de logiciel octroyée par le présent contrat 1 6 « Service(s) » désigne (i) la fourniture des fonctionnalités du logiciel, y compris des mises à jour et mises à niveau et (ii) la fourniture d’une assistance technique par IronPort ou son revendeur, selon le cas
contrat de licence d’utilisation («clu») des logiciels logilys le prÉsent «clu» constitue un contrat entre vous (personne physique ou personne morale) et logilys portant sur le logiciel qui accompagne ce «clu» l’installation de ce logiciel est facultative le logiciel sera installÉ de faÇon permanente dans votre ordinateur
Contrat de licence dans leur totalité Avant l’utilisation de la version spéciale gratuite du logiciel, vous devez accepter les conditions du présent Contrat de licence en cliquant sur « J’accepte les conditions du Contrat de licence » puis sur « Continuer l’enregistrement » 3
Contrat de licence d’utilisation et de maintenance – Document confidentiel - Page 2 La concession des licences d’utilisation ne peut intervenir qu’après paiement complet des factures, en principal et accessoire De même si les licences sont livrées embarquées dans du matériel (appliance,
1 CONCESSION DE LICENCE ET DROITS D'UTILISATION DU LOGICIEL a Concession de licence Le Logiciel vous est concédé sous licence, et non pas vendu Corel se réserve tous les droits qui ne vous sont pas concédés Si Vous résidez ou êtes domicilié dans un État hors de
Le présent contrat de licence (ci-après désigné « le Contrat ») a pour objet la concession à tire non exclusif de droits d'utilisation du Logiciel à toute personne
CGU Doka revue SOFFAL
logiciel PAULINE Article 6: REMUNERATION 6 1 En contrepartie de la licence d 'Utilisation prévue au présent contrat, le Licencié, s'engage à payer la somme
contrat pauline .
En l'échange du paiement des droits de licence, OLFEO concède au LICENCIÉ le droit non exclusif et non transférable d'utiliser le LOGICIEL Les conditions de
contrat de licence d utilisation et de maintenance olfeo
SAS au capital de 80 000 € - Siret : 419 622 493 000 23 CONTRAT DE LICENCE, DE DROIT D'USAGE ET DE MAINTENANCE DE LOGICIEL n° XXXX- XX-XX-
conditions g
Customer Computer resides 2 8 “Location de Licence” désigne la concession d' un droit d'utilisation pour une courte durée (souvent une année) Les Logiciels
MSLA webbased FR march
« Exploitation » : Utilisation opérationnelle du Logiciel dans le cadre de l'exercice métier du Client et ce compris toutes les tâches annexes incombant au Client
Contrat Licence Logiciel FR
1 5 désigne les manuels d'utilisation, les documents de formation, les descriptions et spécifications de produits, les manuels techniques, les contrats de licence,
Terms of Sale and Software License Agreement Cisco legal review
2 fév 2017 · Le Client doit acheter une licence distincte pour l'usage du Logiciel sur chaque système d'exploitation Si le Client souhaite, par exemple,
Gen WWAcrobat fr FR
Passé ce délai, le Client devra payer une redevance annuelle au Fournisseur s'il entend utiliser le Logiciel Page 2 2 ARTICLE 3 : DUREE Le présent contrat est
CGV
Le présent contrat de licence (ci-après désigné « le Contrat ») a pour objet la concession à tire non exclusif de droits d'utilisation du Logiciel à toute
En l'échange du paiement des droits de licence OLFEO concède au LICENCIÉ le droit non exclusif et non transférable d'utiliser le LOGICIEL.
Dans le Contrat de Licence d´Utilisation de Logiciel le responsable du logiciel (le Donneur de licence) cède le droit d'utilisation
Contrat de licence commerciale Toutatis version 1.2. 1. CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATION A DES FINS. COMMERCIALES DU LOGICIEL TOUTATIS.
conjointement dénommées «Les Parties ». IL EST TOUT D'ABORD RAPPELE CE QUI SUIT : L'Administration est propriétaire du logiciel PAULINE développé par l'ATIH.
durée du Contrat dans les conditions ci-?après détaillées. 5.1. DROITS D'UTILISATION. Le Licencié est autorisé à utiliser le Logiciel.
Vous pouvez exécuter le logiciel en version précommerciale Visual Studio. Community 2017 sur Microsoft Azure. d. Utilisation dans le cadre d'une démonstration.
17 sept. 2015 Veuillez lire attentivement le présent contrat de licence d'utilisation de logiciel (ci-après « LA LICENCE »).
Avant d'acquérir ou d'installer le Logiciel Vous devez accepter les dispositions et clauses du présent Contrat. Que nous Vous recommandons donc de lire