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REGLEMENT DE LA CONSULTATION (Phase candidatures)

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REGLEMENT DE LA CONSULTATION

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RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION

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Règlement de la consultation - cdn1_2reseaudesvillesfr

Règlement de la consultation Objet de la consultation Réalisation du bulletin d’informations municipales « Le Mag » : Lot n° 1 : Mise en page et conception du bulletin d’informations municipales « Le Mag » ; Lot n° 2 : Impression, façonnage et livraison du bulletin d’informations municipales « Le Mag » Pouvoir adjudicateur


Règlement de la Consultation

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RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION - Ville de Mios

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RÈGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Concession de service public

Contenu du dossier de consultation Le dossier de consultation comporte les éléments suivants : - le présent règlement de consultation ; - le projet de contrat (cahier des charges) ; - la liste des effectifs à reprendre ; - la description des locaux Article 3 – Modalités et conditions de remise des candidatures et des offres


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Règlement de la Consultation (R C) Date et heure limites de réception des offres MERCREDI 20 janvier 2021 à 12 Heures Page 2 sur 12 REGLEMENT DE LA CONSULTATION AMENAGEMENT ET PLANTATIONS DE L’ENTREE EST - MOLLEGES DEC 2020 SOMMAIRE N° Article Libellé article Page


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RÈGLEMENT DE CONSULTATION (RC) relatif au marché de prestations de fournitures et d’entretien des espaces verts Marché public passé selon une procédure adaptée en application des articles L 2123-1 et R 2123-1 du code de la commande publique Référence : GENES-2019-P11 Date et heure limite de remise des offres : Vendredi 06 décembre 2019 à 14h00 Marché GENES-2019-P11 - ENTRETIEN


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opérations de retrait des DCE et de dépôt des plis sont communiquées en annexe du présent Règlement de Consultation Il est à préciser que le choix du mode de transmission est irréversible : l’utilisation d’un mode de tansmission difféenié ente la andidatue et l’offe n’est pas autoisée Les conditions de présentation et de remise des plis électroniques sont similaires à


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