Règlement de la Consultation (R C) Date et heure limites de réception des offres MERCREDI 20 janvier 2021 à 12 Heures Page 2 sur 12 REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Règlement de Consultation (RC) Procédure concurrentielle avec négociation Date et heure limites de réception des candidatures : 20 septembre 2018, à 12 heures
Consultation assurance – CRAPONNE- 1Règlement de consultation(RC) Marché 2019-11 /12 RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) MARCHÉS PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Personne publique : Groupement de commande entre LA COMMUNE DE CRAPONNE et Le Centre Communal d’Action Sociale de Craponne Objet du marché :
L’envoi des dossiers de réponse par mail est à proscrire et entraînerait le rejet de l’offre Le délai de validité des offres est de 30 jours à compter de la date limite de réception Le dossier de consultation est composé des documents suivants : Le présent règlement de la consultation (RC)
Le fait de soumettre une offre signifie que le candidat accepte sans réserve les dispositions du cahier des charges qui comprend les pièces constitutives du marché et le présent règlement de consultation Forme juridique des groupements
Règlement de Consultation - RC Date et heure limites de réception des offres LE 27 MARS 2018 A 12H00 Communauté de communes « Sidobre Vals et Plateaux »
PRÉFECTURE DE L’ORNE RÈGLEMENT DE CONSULTATION (RC) APPEL D’OFFRE OUVERT Objet du marché : Adressage, mise sous pli et acheminement auprès de l’expéditeur (désigné par
règlement de la consultation porte sur la phase de sélection des candidats 2 2 Allotissement Il n’est pas prévu de décomposition en lots Le marché est un marché global de performance, au sens de l’article L 2171-3 du code de la commande publique, associant l’entretien et la maintenance
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Règlement de la Consultation (RC)
REGLEMENT DE LA CONSULTATION AMENAGEMENT ET PLANTATIONS DE L’ENTREE EST - MOLLEGES DEC 2020 1 - Objet et étendue de la consultation : 1 1 – Objet La présente consultation concerne : - Les travaux d’aménagement et de plantations à l’entrée Est de la commune
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REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) - AJI
67 rue des Droits de l’homme BP 90073 77552 Moissy Cramayel Cedex MARCHE PUBLIC A PROCEDURE ADAPTEE En application de l’article 28 du Code des Marchés publics Conformément au CCAG-FCS REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Objet du marché :
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REGLEMENT DE CONSULTATION (RC)
L’envoi des dossiers de réponse par mail est à proscrire et entraînerait le rejet de l’offre Le délai de validité des offres est de 30 jours à compter de la date limite de réception Le dossier de consultation est composé des documents suivants : Le présent règlement de la consultation (RC)
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Règlement de la consultation (RC) - Ministère de la
Calebasse » à Fort de France Règlement de la consultation (RC) Marché passé selon la procédure adaptée en application de l'article 27 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 Pouvoir Adjudicateur : État – Ministère de la Transition Energétique et Solidaire Représentant du Pouvoir Adjudicateur (RPA):
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RÈGLEMENT DE CONSULTATION (RC) APPEL D’OFFRE OUVERT
PRÉFECTURE DE L’ORNE RÈGLEMENT DE CONSULTATION (RC) APPEL D’OFFRE OUVERT Objet du marché : Adressage, mise sous pli et acheminement auprès de l’expéditeur (désigné par l’Administration) de la propagande électorale des candidats aux élections présidentiellesTaille du fichier : 144KB
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Règlement de la Consultation RC - Parc national des Ecrins
Règlement de la Consultation RC OBJET : Conception d'une identité visuelle, d’une charte graphique et la réalisation d’outils de promotion du Grand Tour des Ecrins Marché n° 2015-06 Mai 2015 Date limite de remise des offres : 6 mai 2015 à 12h00
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REGLEMENT DE LA CONSULTATION (Phase candidatures)
La présente consultation est lancée selon une forme restreinte au sens où l’acheteur procédera à une limitation du nombre de candidats admis à soumissionner, au stade des offres Le présent règlement de la consultation porte sur la phase de sélection des candidats 2 2 Allotissement Il n’est pas prévu de décomposition en lots Le marché est un marché global de performance, au
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ANNEXE 3 : Exemple de règlement de consultation
ANNEXE 3 : Exemple de règlement de consultation PREAMBULE L’article 42 du code des marchés publics précise que : « Les marchés et accords-cadres passés après mise en concurrence font l’objet d’un règlement de la consultation qui est un des documents de la consultation Ce règlement est facultatif si les mentions qui doivent y être portées figurent dans l’avisTaille du fichier : 158KB
REGLEMENT DE CONSULTATION Appel d'offres ouvert sur offre de prix en application des dispositions de l'alinéa 2, Paragraphe 1 de l'article 16 et des
RC AON C B SMQ
4 déc 2017 · ARTICLE 1 : OBJET DU REGLEMENT DE LA CONSULTATION Le présent règlement concerne l'appel d'offres ouvert sur offres de prix
rc ao odco
ARTICLE 1: OBJET DE REGLEMENT DE LA CONSULTATION Le présent règlement de consultation concerne l'appel d'offres ouvert sur offre de prix nº 07/ 2017
cps rc
Le présent règlement de consultation concerne l'Appel d'offres ouvert sul offre de prix n" 02/ 2014 ayant pour obiet: la refonte du site web de l'Agence Nationale
AO reglement
Le présent règlement de consultation concerne l'appel d'offres ouvert sur offres de prix n° 01/2014/MFPMA ayant pour objet la réalisation des prestations
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Le présent règlement de consultation concerne l'appel d'offres restreint sur offre de prix, n°1/CS/2016, ayant pour objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU
DCE PDA SENEGALE RC+Copy
ARTICLE 1 : OBJET DU REGLEMENT DE LA CONSULTATION Le présent marché à pour objet, Travaux de Construction du Siege de la Délégation
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Le présent règlement de consultation concerne l'appel d'offres ouvert sur offres de prix ayant pour objet la réalisation de l'étude relative au calcul, l'actualisation
RC V
ANNEXE 3 : Exemple de règlement de consultation PREAMBULE L'article 42 du code des marchés publics précise que : « Les marchés et accords-cadres
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ARTICLE 1 : OBJET DU REGLEMENT DE LA CONSULTATION Les prestations du présent règlement ne peuvent en aucune manière déroger ou modifier les
RC