PDF Etat civil - Bras sur Meuse PDF



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[PDF] 2 E articles 1 à 601 - Archives départementales de la Meuse

Sous-série 2 E – Registres paroissiaux et d'état civil, copies du greffe des tribunaux 2 Sous - série 2 E 2 E 76 / 1 – 16 Bras-sur-Meuse 1 1668 – 1773 2
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[PDF] 1E articles 1 à 715 - Archives départementales de la Meuse

Sous-série 1 E – Tables décennales des registres des actes de l'état-civil 2 Sous - série 1 Montbras [anciennement Bras, paroisse de Taillancourt] [ manque
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[PDF] Référence de recherche : Etat civil : Situation matrimoniales

Sous tutelle des Hospices de Verdun Etain Aubréville - 1904 Thierville-sur- Meuse – Du 14/04/1912 au 09/08/1912 Bras-sur-Meuse – A partir du 10/08/1912
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[PDF] Mise en page 1 - Belleville-sur-Meuse

de Thierville au captage de Bras et de la remise à niveau fêtes de Belleville pour demande de subvention à l'Etat (D G E ), de (permanence état-civil)
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[PDF] Service de ramassage des déchets verts - Belleville-sur-Meuse

état 731 285,63 € Produits financiers 31,49 € Impôts et taxes 757 635,02 € Produits (permanence état-civil) Horaires adapté • exposition publique dans les communes de Belleville-sur-Meuse, Bras-sur-Meuse, Charny-sur- Meuse,
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[PDF] Ce document est le fruit dun long travail approuvé par le jury de

8 jui 2017 · Étain Étain Bras-sur-Meuse 55100 Dufaure J En italique: les sous- secrétaires d'État section du tribunal civil de la Seine SCHLEITER 
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[PDF] 1611681334-SKM_C25821012619480pdf - Charny-sur-Meuse

Budget Etat Civil et la page facebook Commune de Charny sur Meuse bras appel à ADA qui constate un décrochement du tablier du pont et là c'est le  
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[PDF] RAA n° 31 du 28 septembre - Les services de lÉtat de la Meuse

28 sept 2020 · auprès de l'OFPRA et recevoir des documents d'état-civil ou de voyage l' opposition à l'état exécutoire pris en application d'une mesure de 
RAA n C B du septembre


[PDF] Inventaire historique danciens sites industriels - InfoTerre - BRGM

sites industriels du département de la Meuse est effectué sous maîtrise d'ouvrage de l'Etablissement Public une activité terminée et 28,5 ne sont pas renseignés concernant leur état actuel d'activité F45 2 Construction d'ouvrage, de bâtiment ou de génie civil, (couverture, tunnel BRAS-SUR-MEUSE LOR-I- 55 
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Budget & Etat Civil et la page facebook Commune de Charny sur Meuse ... bras appel à ADA qui constate un décrochement du tablier du pont ! et là c'est ...



Liste électorale 2016 des membres titulaires

15 juil. 2016 BRAS SUR MEUSE. 35469. 00000019-01. BOURLES Pierre ... 4-5 ROND POINT DES ETATS UNIS ... ENTREPRISE LORRAINE DE GENIE CIVIL "ELGC".



ETAT DES LIEUX MER ET LITTORAL Rapport final

Le rapport d'état des lieux "Mer et littoral" répond à un double objectif : La construction de navires civils est marquée par la forte domination des ...



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24 janv. 2020 Samedi : permanence uniquement état-civil : 9h00 à 12h00. Bienvenue aux nouveaux commerces ... Une dizaine de personnes venant de Bras-.



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DEMANDE DE DEROGATION SCOLAIRE 2021/2022

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