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23 déc 2020 · Ceci est transféré à l'Officier de l'Etat- Civil de la Mairie du lieu de résidence commune déclaré par les partenaires depuis le 1er novembre
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1 mai 2014 · cal de Saint Pierre de Maillé est envisagée l'Etat-Civil et de l'urbanisme, principales des Echaubrognes que repose l'abbé Pousin
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17 déc 2016 · dans la salle St Georges Pour justifier de votre Etat Civil, il vous suffit de présenter l'original ou une Saint Pierre des Echaubrognes
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Le parc éolien de Saint-Aubin-de-Baubigné pourra, d'après ses exploitants, Arrêté du 26 août 2011 relatif à la remise en état et à la constitution des Quatre aérodromes civils au sont situés dans un périmètre d'influence autour du site du l'environnement ; Dans le département des Deux-Sèvres : SAINT PIERRE DES
Maul C A on Rapport et conclusions
Vu le code civil, notamment les articles 1382 à 1384 et 1386 ; Mauléon, Saint- Pierre-des-Echaubrognes (79) et Mortagne-sur-Sèvre (85) ; doivent laisser le passage aux représentants du titulaire chargés d'apprécier l'état général
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ÉTAT CIVIL – ANNÉE 1864 Michel-Auguste Chéron, Maire et officier de l'état civil de la commune de de Saint-Pierre-des-Échaubrognes (canton de Lala) et
Bulletin municipal V Gris
Etat-civil 2019 recenser et plus particulièrement comme habitant de Saint- Pierre et n'ayez Roi, Saint-Pierre-sur-Erve, Saulges et Thorigné-en-Charnie
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26 mars 2022 transféré à l'Officier de l'Etat-Civil de la Mairie du lieu de résidence commune déclaré par les partenaires depuis le 1er novembre.
généalogiques comme l'état civil les fonds notariaux
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3 oct. 2021 Saint-Pierre-des-Echaubrognes. ... Saint-Macaire et vendredi de 19h à ... T CIVIL. ÉTAT CIVIL. L'annonce des naissances et mariages est ...
1 mai 2014 bien vivre à Saint Pierre de Maillé ». ... l'Etat-Civil et de l'urbanisme principales ... des Echaubrognes que repose l'abbé Pousin.
13 juil. 2012 ÉTAT DES LIEUX ET DIAGNOSTIC TERRITORIAL DE L'AMÉNAGEMENT NUMÉRIQUE EN DEUX-SÈVRES 43 ... Saint-?Pierre-?des-?Échaubrognes.
8 févr. 2012 à Saint Pierre des Echaubrognes -79- époux de Mme LOISEAU Yvonne
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Saint-Pierre des Échaubrognes