25 août 2017 · Liste des entreprises habilitées dans le domaine funéraire 3, Organisation Gestion et utilisation d'une chambre funéraire 7 Soins de Habilitation 1 2 3 4 5 6 7 2017-36-01 27/06/2023 2015-36-77 14 rue du 8 mai
liste entreprises fun C A raires
PARTHENAY, le 1er avril 2015 ARRETE portant renouvellement d'une habilitation dans le domaine funéraire représentant l'entreprise Laurent GOUBEAU;
renouvellement habilitation fun C A raire sous pr C A fecture de Parthenay
30 avr 2015 · portant habilitation dans le domaine funéraire de l'établissement Vu la demande présentée le 23 avril 2015, par les établissements Considérant que cette entreprise remplit les conditions, pour obtenir l'habilitation dans le domaine Article 1er : L'établissement ayant pour dénomination « Pompes
FU Rondeau Lorris CF
26 jui 2015 · aux-Bois en vue de solliciter l'habilitation dans le domaine funéraire Vu l'extrait du registre du commerce et des sociétés en date du 28 avril 2015, Considérant que cette entreprise remplit les conditions, pour obtenir Article 1er : L' établissement ayant pour dénomination « Pompes Funèbres Marbrerie
FU CHAUFTON Fay aux Loges
Arrêté portant renouvellement d'habilitation dans le domaine funéraire Vu l' arrêté préfectoral du 1er avril 2015 portant délégation de signature à des agents en fonction professionnelle responsable d'entreprise dans le domaine funéraire
AP renouv ans Sarl A F M Vabre
21 mai 2015 · Arrêté nº 2015-118-6 en date du 28 avril 2015 portant habilitation du 22 avril 2015 portant habilitation dans le domaine funéraire - SARL POMPES Arrêté n° 2015-091-4 en date du 1er avril 2015 portant délégation de avril 2015 portant décision d'agrément entreprise solidaire : SCIC Le comptoir des
RAA avril
20 août 2015 · crématorium et dans le domaine funéraire, jusqu'au 25 février 2021; Arrêté portant habilitation de l'entreprise individuelle dénommée l'arrêté ministériel du 1er avril 2015 modifiant l'arrêté du 4 juin 2008 relatif aux
RAA n C B du ao C BBt
30 avr 2015 · Arrêté du 30 avril 2015 portant habilitation dans le domaine funéraire – au répertoire SIRENE délivré le 1er avril 2015 à l'auto-entreprise de
RAA No du avril cle c
3 sept 2015 · Arrêté préfectoral portant habilitation dans le domaine funéraire - SARL Article 1er - L'entreprise « Pompes Funèbres Régis Wion », sise 127, rue juin 2009 prononçant jusqu'au 8 avril 2015 l'habilitation dans le domaine
RAA N C B du septembre
11 avr. 2015 Arrêté N °2015089-0004 - Arrêté préfectoral du 30 mars 2015 portant ... renouvellement de l'habilitation dans le domaine funéraire de l' ...
13 mars 2020 Entreprise Pompes Funèbres des Landes ... 1er mars 2019 ... obsèques inhumations et exhumations Gestion de chambre funéraire. 15-40-0078.
13 mars 2015 19/02/2015 Elections départementales des 22 et 29 mars 2015 : fixant ... 26/02/2015 Portant habilitation dans le domaine funéraire de « La ...
9 juil. 2015 SANTENY à compter du 1er mars 2015 (voir annexe) ... Article 1er : L'entreprise ayant pour nom commercial « TRANSPORTS FUNERAIRES BLASCO ...
12 mai 2015 Arrêté n° PAEFPSC/2015/01 du 13 mai 2015 portant organisation par l'Education ... d'habilitation dans le domaine funéraire - S.A.R.L MAISON.
crématorium et dans le domaine funéraire jusqu'au 25 février 2021; l'arrêté ministériel du 1er avril 2015 modifiant l'arrêté du 4 juin 2008 relatif aux ...
20 mars 2017 2223-35). I- LE CHAMP D'APPLICATION DE L'HABILITATION DANS LE DOMAINE. FUNERAIRE. A- Les activités concernées ...
3 juin 2015. LISTE DES ENTREPRISES HABILITÉES DANS LE DOMAINE FUNÉRAIRE. Numéro - date - 23 avril 2015 ... Entreprise Pompes Funèbres Adour Sablar.
29 mai 2015 Arrête d'Habilitation dans le domaine funéraire retrait n° 2015-62-0002. ... Article 2 : L'arrêté préfectoral du 1er Avril 2015 susvisé ...
16 mars 2015 Arrêté n°993 du 6 mars 2015 portant renouvellement d'habilitation dans le domaine funéraire pour la. SAS Marbrerie Vuillaume.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS