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Conditions d’utilisation de Cozy - Cozy Cloud
La mission de Cozy Cloud est de vous permettre de reprendre le contrôle sur vos données personnelles et les usages qui en sont faits par des prestataires tiers Dans le document qui suit, Cozy Cloud désigne l’entreprise qui développe Cozy, la plateforme que vous utilisez 1 1 1 Utiliser nos services implique d’accepter d'abord les présentes conditions d’utilisation Chez Cozy Cloud
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Conditions d’utilisation de oz Ç - Cozy Cloud
2 Cozy Cloud s'engage à ne conserver ces données personnelles que pour la durée strictement nécessaire à la gestion de sa relation commerciale avec vous et la fourniture du service Cozy à votre profit Les données néessaies à l’étalissement de la p eu Àe d’un d oit ou d’un ontat peuent ête archivées dix ans, conformément à la règlementation en vigueur 1 7 AUCUNE REVENTE
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Conditions Générales d’Utilisation
CGU devait être jugée nulle ou inopposable, cette nullité ou inopposabilité ne pourra affecter la validité et l’opposabilité des autres clauses des présentes CGU et la stipulation concernée sera appliquée dans la mesure permise par la loi 12-CLAUSE DE MEDIATION L’Utilisateur dispose d’un droit de recours à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable de
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Conditions d'usage du service EasyCloud - cloud-adjustcom
« Cloud » appelée EasyCloud v2 ou Solution ci-après La solution EasyCloud v2 Prodware e-business Suite, est composée d’un éventuel droit d’usage du Progiciel Prodware e-business suite et du contrat de mise à jour Editeur, de Ressources techniques, ainsi que des services associés Le Progiciel e-business suite procure, en couplage avec le logiciel de gestion commerciale du Client
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CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION Article 1 – MENTION
aux CGU en vigueur au jour de la commande dont la conservation et la reproduction sont assurées par l’Exploitant Les CGU sont également systématiquement envoyées avec toute confirmation de commande transmise au Client par l’Exploitant Tout Client est par conséquent réputé avoir pris connaissance et accepté sans réserve l'intégralité des dispositions des CGU, qui s'appliqueron
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CONDITIONS G ’U DU SITE ET DU SERVICE Y OCCASIONS
Ces CGU s'appliquent à toute utilisation du Service pour la vente et l’acquisition de Véhicules immatriculés en France Les Utilisateurs déclarent comprendre et agréer sans exception ni réserve les présentes conditions générales rédigées en langue française Ces CGU régissent l’ensemble des rapports noués entre les Utilisateurs au titre de l’utilisation du Service Occasions
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Les conditions générales d'utilisation (CGU) INSTITUT
Les conditions générales d'utilisation (CGU) INSTITUT NEUROSENS - Dès l'entrée en formation, l'apprenant dispose d'un code d'accès à son espace membre sur une plate-forme de liaison Il y trouve tous éléments de support nécessaires à sa pratique : une vidéothèque et une bibliothèque ; un support technique pour joindre l'un des membres de l'équipe ; tous les services optionnels de
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CGU ClashFootball V11 18 Juillet 2019
CGU ClashFootball V1 1 18 Juillet 2019 6 Dans l'hypothèse où l [Utilisateur fournirait des informations fausses, inexactes, erronées, périmées, incomplètes, trompeuses ou de nature à induire en erreur , CLASHFOOTBALL pourra, immédiatement sans préavis ni indemnité supprimer le Compte fraudul eux et refuser l [accès, de façon temporaire ou définitive à l [Application et/ou aux
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IFRS 16 and IAS 36 - assetskpmg
IFRS 16 may impact both the CGU’s carrying amount and the way the recoverable amount of the CGU is measured Elements to consider are: the cash flow forecasts, the discounted cash flow models, the discount rate and the treatment of lease liabilities ROU assets are non-financial assets in the scope of IAS 36 and generally need to be included in the carrying amount of Cash Generating Units
L'Utilisateur s'engage à utiliser le Service conformément aux présentes CGU et notamment dans le respect du cadre législatif et des règles contractuelles décrits
CGU V Cloud
1 Conditions générales d'utilisation [CGU] du service de COZY CLOUD CGU " claires et compréhensibles" - Fin de votre contrat avec COZY CLOUD et droit à
TOS . .
3 1 Les CGU sont constituées du présent document intitulé « Conditions Générales d'Utilisation du Service Sage Cloud », y inclus le préambule exposé à
CGU SAGE Conditions G C A n C A rales Utilisation Cloud Sage avec hebergement Partenaire ou Client
Ce contrat régit l'accès au service « Cloud » de Pâquerette En signant l' engagement d'abonnement ou en cochant la case "J'accepte" et en utilisant le service, le
cgv cgu Paquerette
"Client Léger") et d'un logiciel de virtualisation et de gestion de Cloud Desktops ( ci-après connaissance des CGV/CGU avant toute passation de Commande
ea e af dbf ea d CGV Mentions le CC gales Omny
Version CGU 2020-04 V01 - Reproduction interdite 1 Cloud Corporation (« Wizzcad ») est un fournisseur de services comprenant des applications d' entreprise
V Wizzcad CGU
30 sept 2020 · notamment sur le Logiciel, son interface, sa documentation, la KLAXOON BOX, le Meeting Board et le KLAXOON Cloud, et plus largement, tout
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8 sept 2017 · CLOUD SOLUTIONS propose, notamment par le biais d'un logiciel « Wimi », un outil de travail collaboratif en mode SaaS dédié au partage de
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Serveur Cloud infogéré/managé proposé par Morocco Trade and Developement sur les Conditions Générales d'Utilisation (ci-après désignées "CGU") si une
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26 mar 2015 · Le Cloud (CGU et CGV) Conditions Générales d'Utilisation et de Vente Version du 14 septembre 2016 Destinataires : les abonnés au
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Datacenter et Cloud computing de quoi parlons-nous exactement ? Cloud et Datacenters au cœur du développement de la filière numérique.
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Techniquement ces moyens de calcul sont une sous-partie du cloud du Mésocentre de Lille. (http://hpc.univ-lille.fr/cloud-openstack) à laquelle les utilisateurs
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