PDF CONTROLE DE GESTION Du 17 juin 2013 au 27 février 2015 (dates prévisionnelles) PDF



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APPEL A PROJETS Plan pour la compétitivité et ladaptation

VU le règlement d'exécution (UE) n°809/2014 de la Commission du 17 juillet 2014 établissant les modalités d'application du règlement (UE) n°1306/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 relatif au financement, à la gestion et au suivi de la politique agricole commune,


APPEL A PROJETS 2016 Plan pour la compétitivité et l

candidatures seront réalisés par an sur la durée du plan Les dates limites prévisionnelles de dépôts des dossiers de demande d’aide pourront être les suivantes : 1er mars 1er septembre Pour l'année 2015, les dates prévisionnelles de dépôt seront le 30 juin et le 1er septembre 2015


Rapport pour la commission permanente du - Île-de-France

compter des dates prévisionnelles de démarrage indiquées dans les fiches projets en annexe à la délibération, par dérogation à l’article 17, alinéa 3 de l’annexe à la délibération n° CR 33-10 du 17 juin 2010 relative au règlement budgétaire et financier, prorogée par la délibération n° CR 01-16 du 22 janvier 2016


rdc se nb -20170609102230 - Internet des Services de lEtat

Vu les pièces complémentaires déposées en date du 13 novembre 2015 Vu l'avis de l'autorité environnementale en date du 22 juillet 2016 Vu le registre d'enquête, le rapport et l'avis du commissaire enquêteur du 30 novembre 2016 Vu les avis favorables du ministère de la défense du 07 juin 2016


Les Résultats Financiers Pour 2014

3 920t de cathodes produites au 28 février réaffirme les prévisions de production de 25kt de cathodes pour 2015 Les initiatives de gestion en saison des pluies ont entraîné de faibles perturbations pendant les plus grosses pluies en février Energie L’installation du poste de 30MVA devrait être achevée à la fin du 2T Elections en RDC


Document E - Valneva

à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 3 224 379,30 euros enregistrement E 13-00 3 en date du 23 janvier 2013 Pro Forma au 30 juin 2012 et au


Communauté d’agglomération Marne & Gondoire Parc relais Val d

8283 en 2015 Diffusion des plans de réseau Saemes intégrant le parc de Val d’Europe au sein des parkings et des agences SIXT d'Ile-de-France (75 000 ex) Lancement du site de paiement en ligne pour les abonnés (monespaceclient fr) Déploiement des réservations en ligne sur le site www parkingsdeparis


5 décembre 2013 N°12 - Accueil Fédération Française de

Ile de France 1er février 2014 17/18 mars 2014 27/28 mars 2014 28 avril 2014 Rhône Alpes Dossier de candidature à venir 25 avril 2014 26/27 mai 2014 10/12 juin 2014 25 juin 2014 A noter : il est possible de s’inscrire dans la région de son choix, quel que soit son lieu de résidence


aussonne Infos

Quelques dates à retenir : 22 juin 2018 à 20h30: Spectacle fin d’année école Notre Dame 23 juin 2018 à 20h30 : 60 ans de l’ASL 21 et 22 juillet 2018 : Festival de l’arbre creux 4 août au 6 août 2018 : Vogue annuelle de Laussonne 18 et 19 août 2018: course de côte de Laussonne


[PDF] CXXXIIe ANNEE - No 42 MARDI 28 MAI 2013 - Mairie de Paris

26 fév 2020 · Municipal les lundi 10 et mardi 11 juin 2013 d'avancement au grade d'adjoint de contrôle de classe Par arrêté en date du 22 mai 2013 : Vu l'arrêté du 27 février 2013 nommant Mme Julie visionnelles : du 27 mai 2013 au 7 juin 2013 inclus) ; nelles : du 24 juin 2013 au 12 juin 2015 inclus) ;
ed a d b b d e


[PDF] CXXXIIe ANNEE - No 50 MARDI 25 JUIN 2013 - Mairie de Paris

26 fév 2020 · de l'espace public pendant la durée des travaux (dates prévision- nelles : du 15 juillet 2013 au 30 juin 2015 inclus) ; Arrête : Article premier
f c e aebe a f e b e b


[PDF] GUIDE MÉTHODOLOGIQUE - Plan Bâtiment Durable

Les contrôles à réaliser en phase réception 41 Assurer La Loi de Transition Énergétique du 17 août 2015 a ins- des consommations en logement » du 30 mai 2013 visionnelles et les compteurs qui permettront de les Guide technique ADEME – Février 2015 : Guide RAGE – Juin 2014 : « Gestion Technique du
suivrelaperformancedunbatiment v evbdm effinergie






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30 nov 2015 · données d'exécution du budget 2012, 2013 et 2014 que le SPF La situation de caisse de l'OnSS-Gestion globale présentait un solde négatif de 998 millions dépenses en juin 2014 et, lors du controle budgétaire de mars 2014, sur nant les comités d'audit le 5 février 2015 au président du collège
Cahier SecuriteSociale


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24 août 2016 · Wallonie-Bruxelles international – Contrôle des comptes 2013 qui règlent leur gestion budgétaire, financière et comptable 43 Article 2, alinéa 1er, de l'arrêté royal du 2 juin 2013 fixant la date d'entrée en vigueur de la 72 Son solde, qui s' élevait à 7 430 542,96 euros en février 2015, a été ramené à 
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Service d'encadrement Budget et Contrôle de la gestion (B&CG) Au total, au 15 juin 2015, les différentes interventions de l'État liées à la crise financière 10536 et suiv et loi du 22 février 2015 contenant le règlement définitif des budgets des Mesures prises Dates Comité de monitoring 13/06/2013 - 11 834 -9 460
e c obs fed Volume


[PDF] RAPPORT FINANCIER ANNUEL 2015 S O M M A I R E

29 avr 2016 · 2013, premier bailleur social de La Réunion, portant sur le lement les dividendes 2014 versés en juin 2015 pour - 4,8 M€ et le résultat La société a également pour objet le contrôle de la gestion ou la En date du 19 décembre 2011, les actions CBo Territoria ont été commercial au 1er février 2015
ACTUS CBo Territoria Rapport Financier Annuel






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16 fév 2016 · Rapport sur la dette : Une gestion active de la dette et de la l'exécution et du contrôle des Lois de Finances Cette loi Maroc, lancés en date du 30 septembre 2013, ont été achevés À fin juin 2015, plus de 2 200 commerçants ont bénéficié du visionnelles, soit un taux de réalisation de près de 58
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[PDF] STRATÉGIE de LUTTE contre les ESPÈCES - DEAL Réunion

Modifications des actions par rapport au POLI 2010-2013 18 5 2 Liste des Pour parvenir à une véritable gestion in- pas été reprise dans le POLI 2014- 2015 Par Contrôle aux frontières sur la base d'analyses de risque DAAF leur permettra d'être informé des dates établi en juin 2010, est présenté dans le Ta-
POLI web cle cd


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1 jan 2016 · En 2015, le ressort de la chambre régionale des rieure de 12 5 Md€ à son niveau de 2013 C'est notamment à travers le contrôle juridictionnel que s' exerce la vigilance collectivités faisant l'objet d'un examen de gestion parallèlement à Après cette date, le visionnelle des emplois, des effectifs et
RA CRC Normandie



RECUEIL DES TEXTES LEGAUX ET REGLEMENTAIRES

DECISION N° CM/UMOA/010/06/2013 du 28 juin 2013 PORTANT l'Accord d'adhésion de la République du Mali à l'UMOA en date du 17 février 1984.



PLAN NATIONAL DE DEVELOPPEMENT SANITAIRE 2016-2020

Le taux de prévalence contraceptive moderne est passé de 7 % en 2011 à seulement 17 % en 2014. En. 2015 ces taux se situaient entre 3 et 27% dans les 



LOI N°15/005 DU 17 MARS 2015 PORTANT CODE DES

2015?3?15? Livre III : Du cadre institutionnel et du contrôle de l'Etat ... Le contrat d'assurance est daté du jour où il est établi. Il indique:.



RÉPUBLIQUE DE CÔTE DIVOIRE PEFA 2017 Évaluation de la

PEFA 2017. Évaluation de la gestion des finances publiques. Rapport final. Février 2019. Évaluation financée par l'Union européenne 



RECUEIL DES TEXTES LEGAUX ET REGLEMENTAIRES

DU 27 SEPTEMBRE 2017 RELATIVE. A LA GESTION DES RISQUES DANS LES ETABLISSEMENTS DE CREDIT ... DECISION N° CM/UMOA/010/06/2013 du 28 juin 2013 PORTANT.



recueil des règles de comptabilité budgétaire de létat

Version 2 Arrêté du 6 février 2015 (publié au JO du 8 2013 relatif au cadre de la gestion budgétaire et au contrôle budgétaire du ministère de la ...



WT/TPR/S/362/Rev.1 27 février 2018 (18-1256) Page

2018?2?27? Source: Commission de l'UEMOA. Tableau 1.2 Impôts et taxes perçus au cordon douanier 2010-2015. (% des recettes fiscales totales).



LÉtude sur les transports maritimes 2018

Croissance du volume des échanges de marchandises 2015-2017 . 2017 à juin 2018. ... du programme de gestion portuaire de la CNUCED et le.



DCG 11 - Contrôle de gestion

CHAPITRE 17 LE PILOTAGE DE L'ORGANISATION : LES TABLEAUX DE BORD Le programme du contrôle de gestion du Diplôme de Comptabilité et de Gestion (niveau.



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Instruction n° 001-02-2014 du 19 février 2014 relative aux modalités d' Décision n° CM/UMOA/011/06/2013 du 28 juin 2013 fixant le taux de l'usure dans ...

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Titre Professionnel du Ministère Chargé de l Emploi - niveau III (Arrêté du 15/12/2008 paru au JO du 01/01/2009)


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