ROYAUME DE BELGIQUE _____ SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES _____ Service d'encadrement Expertise et Support Stratégiques Service Règlementation _____ Avis relatif à l'indexation automatique en matière d'impôts sur les revenus Exercice d'imposition 2019
ROYAUME DE BELGIQUE _____ SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES _____ Service d'encadrement Expertise et Support Stratégiques Service Règlementation _____ Avis relatif à l'indexation automatique en matière d'impôts sur les revenus - Exercice d'imposition 2015
Service d'encadrement Expertise et Support Stratégiques Service Règlementation _____ Avis relatif à l'indexation automatique en matière d'impôts sur les revenus - Exercice d'imposition 2017 Règles d'indexation A Le coefficient visé à l'article 178, § 2, du Code des impôts sur les revenus 1992 s'élève à 1,7418 pour l'exercice d
ROYAUME DE BELGIQUE _____ SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES _____ Service d'encadrement Expertise et Support Stratégiques Service Règlementation _____ Avis relatif à l'indexation automatique en matière d'impôts sur les revenus - Exercice d'imposition 2016 Règles d'indexation
– A VIS – Service d'encadrement expertise et support stratégiques – Service Règlementation – Avis relatif à l'indexation automatique en matière d'impôts sur les revenus – Exercice d'imposition 2016 538 28 JANVIER 2016 – A VIS relatif à l'indexation automatique en ma tière d'impôts sur les revenus – Exercice
[PDF]
ROYAUME DE BELGIQUE SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES
ROYAUME DE BELGIQUE _____ SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES _____ Service d'encadrement Expertise et Support Stratégiques Service Règlementation _____ Avis relatif à l'indexation automatique en matière d'impôts sur les revenus - Exercice d'imposition 2015 L'avis relatif à l'indexation automatique en matière d'impôts sur les revenus - exercice d'imposition 2015, publié au
[PDF]
ROYAUME DE BELGIQUE - SPF Finances
SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES _____ Service d'encadrement Expertise et Support Stratégiques Service Règlementation 1,8139 pour l'exercice d'imposition 2019, soit le résultat de la division de la moyenne des indices des prix de 2017 (105,08) par la moyenne des indices des prix de 1988 (57,93) Le tableau I ci-après reprend les montants de base dudit Code qui sont indexés suivant Taille du fichier : 411KB
[PDF]
ROYAUME DE BELGIQUE SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES
ROYAUME DE BELGIQUE _____ SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES _____ Service d'encadrement Expertise et Support Stratégiques Service Règlementation _____ Avis relatif à l'indexation automatique en matière d'impôts sur les revenus - Exercice d'imposition 2017 Règles d'indexation A Le coefficient visé à l'article 178, § 2, du Code des impôts sur les revenus 1992 s'élève
[PDF]
ROYAUME DE BELGIQUE SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES Avis
ROYAUME DE BELGIQUE _____ SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES _____ Service d'encadrement Expertise et Support Stratégiques Service Règlementation _____ Avis relatif à l'indexation automatique en matière d'impôts sur les revenus - Exercice d'imposition 2016 Règles d'indexation A Le coefficient visé à l'article 178, § 2, du Code des impôts sur les revenus 1992 s'élève
[PDF]
TABLE DES MATIÈRES Table des matières
– A VIS – Service d'encadrement expertise et support stratégiques – Service Règlementation – Avis relatif à l'indexation automatique en matière d'impôts sur les revenus – Exercice d'imposition 2016 538 28 JANVIER 2016 – A VIS relatif à l'indexation automatique en
EXPERTS ~ EXPERTEN : BOUGARD J Professeur à 1'U E Ms DELMER A Directeur du Service Géologique de Belgique STASSEN P Professeur à 1' U Lg
expertise dans le cadre de cette publication : juges de tous les degrés, personnels Nain Gill, professeure de droit, Royaume-Uni ; Rafael González Ballar, professeur de la Cour suprême, Inde ; Luc Lavrysen, juge et professeur, Belgique ; Luis tique en quatre étapes : le service de recrutement de la fonction publique
environmental courts tribunals FR
Service évaluation économique et santé publique RAPPORT il n'existe pas d' encadrement juridique de la pratique de mésothérapie (au même titre que La réglementation des actes de médecine à visée esthétique et des produits associés est quasi Centre fédéral d'expertise des soins de santé – KCE ( Belgique)
rapport mve vd mel
L'IRSN contribue à l'information du public sur les risques nucléaires et 9 conventions-cadre entre l'IRSN et les adminis- Chef du service de l' environnement industriel à la Direction Professeur d'ingénierie nucléaire à l' Institut fédéral suisse de technologie, En support à l'expertise des risques de dispersion
rapport d activite
pour la BELGIQUE MM Pour le ROYAUME UNI IV - Le cadre de la géothermie basse énergie dans la CEE Pouvoirs Publics dans le développement de la géothermie, d'équipements ou de services liée ä la structure existante de l'industrie il peut demeurer, dans certains cas, des difficultés pour le finance-
SGN GTH
eting, all those experts will make an effort to// understand and to be dans deux des trois Etats, la Belgique et le Iglaxembourg de 340,000 cadre federal s' appliquea faire coincider Etats, gTandes ethnies et journaux officiels, bilingues ou plurilingues, par lees services de tradimtion time9 (1 social strata; 2 women;
ED
Harmonisation des législations sur les denrées alimentaires dans le cadre La réception des normes alimentaires internationales en Belgique toward self- service has contributed decisively to food now being mostly sold in a prepacked the FAO/WHO Expert Committees which, due to their membership, are in close
ak B