BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 9 du 5 février 2021 TEXTE RÉGLEMENTAIRE TEMPORAIRE Texte 13 CIRCULAIRE N° 501445/ARM/DCSSA/PRH/PMS relative à l'ouverture, au titre de l'année 2021, d'un concours de sélection militaire en vue d'obtenir une admission en école de formation des infirmiers de bloc opératoire
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BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES - Defense
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique PARTIE PERMANENTE Marine nationale ARRÊTÉ N° 55 codifiant les bénéfices de campagnes des personnels militaires de l'armée de mer Du 12 juin 1954 DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE : bureau des pensions et des emplois réservés ARRÊTÉ N° 55 codifiant les bénéfices de campagnes des
23 jan 2017 · indemnité spéciale des plongeurs d'armes de la marine nationale, des nageurs de partie des primes et indemnités perçues par les militaires à solde Arrêté du 10 juillet 2015 (BOC n° 39 du 3 septembre 2015, texte Il y a mise à disposition permanente lorsque le militaire n'est pas tenu de restituer le
cert
26 juil 2017 · PARTIE PERMANENTE Marine nationale ARRÊTÉ N° 55 Arrêté du 3 juillet 2009 (BOC N° 36 du 25 septembre 2009, texte 20) Arrêté du 21 Arrêté du 16 mars 2015 (BOC n° 34 du 30 juillet 2015, texte 9) Arrêté du 29
NP DRHMD retraite tabl benef campagne mer
13 fév 2018 · INSTRUCTION N° 3667/ARM/SGA/DRH-MD/SDPEP relative à l'avancement des officiers et à l'évaluation de leur potentiel Du 13 février 2018
instruction relative lavancement des officiers pdf
25 juil 1980 · ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré Du 25 juillet 1980 Modifié par : Arrêté du 29 septembre
arrete du juillet modifie ems nd degre
13 août 2020 · Cette édition contient la traduction officielle des lois et règlements ainsi du 8 safar 1437 (20 novembre 2015) fixant la de publication au Bulletin officiel des textes pris pour son nationale, retirer l'autorisation pour tout ou partie des activités du dahir n° 1-58-286 du 17 safar 1378 (2 septembre 1958)
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24 déc 2020 · Cette édition contient la traduction officielle des lois et règlements ainsi de l' éducation nationale, de la formation recommandation de la vision stratégique de la réforme 2015- incarnant un pacte national qui engage toutes les parties et que Au sens de la présente loi-cadre et des textes pris pour
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TEXTES D'INTÉRÊT GENERAL (Extraits de l'édition des (2C janvier au 29 septembre 1956 ) Assemblée nationale , — Dépôt d'une proposition de loi de a suivre et de contrôler d'une façon permanente l'emploi des crédits Inviter le Gouvernement à considérer comme faisant partie de leur armes et munitions , p
TTP
1 BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES N° Date Partie N° N° texte 14 1999 des bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux 1 septembre 1995 relative à l'attribution de la croix du combattant militaires en opération en Afghanistan Parties Edition chronologique Armée 19/01/2015 Permanente
BO Arm C A es M C A J . .
15 jan 2020 · des officiers sous contrat de la gendarmerie nationale aux chapitres Ier et II du titre VI du livre V de la partie législative du code monétaire et
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15 déc 2015 · Références : Code du patrimoine, notamment le livre IV de la partie législative ; Loi no 2002-5 du 4 janvier 2002 relative aux musées de
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Jan 23 2017 Le personnel militaire est l'ensemble du personnel relevant du statut général des militaires détaillé au Livre premier. de la partie ...
Dec 10 2015 relative aux différentes tenues revêtues par le personnel militaire du service de santé des armées. Du 13 octobre 2015. ? Certifié conforme à l ...
Jun 6 2014 PARTIE PERMANENTE. Marine nationale. Texte 8. INSTRUCTION N° ... n° 40/DEF/DPMM/3/E du 24 juillet 2009 (BOC N° 36 du 25 septembre 2009
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Édition Chronologique n° 94 du 24 décembre 2021. TEXTE RÉGLEMENTAIRE relative à la cessation de l'état militaire du personnel de la Marine nationale.
Apr 5 2017 PARTIE PERMANENTE. Marine nationale. Texte 8. INSTRUCTION N° ... n° 20/DEF/DPMM/2/RA du 5 décembre 2014 (BOC n° 4 du 29 janvier 2015
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Feb 13 2018 PARTIE PERMANENTE. Administration Centrale. Texte 1. INSTRUCTION N° ... DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX OFFICIERS DE LA MARINE NATIONALE.
Édition Chronologique n° 120 du 23 juillet 2019. TEXTE RÉGLEMENTAIRE PERMANENT. Texte 7. INSTRUCTION GÉNÉRALE n° 10/ARM/DPMM/FORM.
INSTRUCTION N° 154/ARM/SGA/DRH-MD relative à la nomenclature des professions ouvrières. Du 4 septembre 2017. NOR A R M S 1 7 5 1 8 3 3 J. Référence :.
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 40 du