la Paix, la Sécurité et le Développement dans les provinces du Nord-Kivu et du Sud-Kivu : 1 à présenter au Parlement un projet de Loi d'amnistie pour faits de guerre et insurrectionnels, couvrant la période de juin 2003 à la date de la promulgation de la Loi,
actes de dévouement qu’un citoyen met en œuvre pour le bien et l’intérêt de la Nation Cela implique : La connaissance de la patrie ; le respect des lois et principes de la République ; la possession d’un sens élevé de l’intérêt général et du bien public ; la connaissance de ses droits et devoirs 10
Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord, République de Saint-Marin, République du Sénégal, Suède, Confédération suisse, Royaume du Swaziland, République-Unie de Tanzanie, République du Tchad, République socialiste tchécoslovaque, République togolaise, Tunisie, Turquie, Union des Républiques
sur la passation des marchés dans les pays de la région Moyen-orient et Afrique du Nord (MENA) s’est tenue en décembre 2012 à Tunis et a servi de base à la confection du présent guide Ce guide a été préparé par une équipe dirigée par Yolanda Tayler (Banque mondiale) et composée des
Considérant que de tels actes les préoccupent gravement, Considérant que, dans le but de prévenir ces actes, il est urgent de prévoir des mesures appropriées en vue de la punition de leurs auteurs, Sont convenus des dispositions suivantes : Article 1er 1, Commet une infraction pénale toute personne qui illicitement et intentionnellement :
2012) issues du Nord et assorties de quatre (4) accords signés : l’Accord de Tamanrasset (1991), le Pacte National (1992), l’Accord d’Alger (2006) et l’Accord pour la paix et la réconciliation issu du processus d’Alger (2015) 7
May 20, 2017 · Measuring Religious Identity: Developing a Scale of Religious Identity Salience Susan S Case Case Western Reserve University Edward Chavez Jr
actes médicaux au Maroc : - Dr Xavier Rebillard, vice-président de l’AFU, délégué à la recherche et aux base de données nous rapportera l’expérience française sur l’accréditation et la formation médicale continue - Pr Mohammed Nouri, premier vice-président du Conseil National de
Association latino-americaine de libre-Cchange BJD Banque rence des Nations Unies sur le commerce et le d6veloppement ont ete pub1i6es sous tions de r Acte final de la premiere session de la Conference 1 Bretagne el d' Irlande du Nord, Rwanda, Saint-Marin, economiques, politiques et psychologiques
td vol fr
Les Actes de la vingtiéme session de la Conférence générale sont imprimés en trois Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord organisations n' entretenant pas de relations officielles avec l'unesco, la Fédération latino- américaine des sciences humaines), psychologie, sciences juridiques, sciences politiques, so-
unesco res . F
A Acte final de la Conférence Internationale de la Santé 98 B Constitution Association américaine des Pharmaciens Dr H VAN ZILE monde, des sciences médicales, psychologiques et apparentées, et et d'Irlande du Nord : S S S S*
Official record fre