25 avr 2020 · Vu le dahir n° 1-60-063 du 30 hija 1379 (25 juin 1960) relatif au service communal chargé de l'urbanisme pour examen et prise de décision
BO Fr
Les infos municipales sont les seules pages du journal contrôlées faire mieux connaître ses activités dans la commune BULLETIN COMMUNAL N° 60
Auzeville n
23 juil 2019 · N° VERS-PONT DU GARD BULLETIN MUNICIPAL Dossier à la une : Finances Nos finances saines ont permis de baisser les impôts communaux en l'élémentaire ont dansé sur des rythmes endiablés années 60, 70
f r nj eytyx
16 avr 2020 · Vu le dahir n° 1-60-063 du 30 hija 1379 (25 juin 1960) relatif au service communal chargé de l'urbanisme pour examen et prise de décision
Decret RCC
"Centres délimités" : une partie du territoire d'une commune rurale, dont les limites prévus par le dahir n° 1-60-063 du 30 hija 1379 (25 juin 1960) relatif au
Loi Urbanisme
4 déc 2014 · Vu la loi n° 78-00 portant charte communale, promulguée par le le permis de construire prévu par l'article 7 du dahir n° 1-60-063 précité
R C A glement g C A n C A ral de construction (RGC)
20 oct 2012 · Journal communal d'information n°60 - octoBrE 2012 carnières - mont-Sainte- aldegonde - morlanwelz-mariemont «Wallonie, Week-ends
MLZ
5 juil 2018 · Saint -Jean- Bonnefonds Notre commune - bulletin municipal d'information www ville-st-jean-bonnefonds N° 60 juillet 2018
bulletinsjb juil
Pour notre commune, ce fut, dans l'ensemble, une année calme : seuls travaux nuit dans un camping où ils seront surpris de n'être entourés que de Le C M fixe le montant des prix des maisons fleuries : 75 € au premier, 60 € pour le
Journal municipal N
Ce soixantième numéro du bulletin municipal, le cinquième de notre mandature, est consacré aux associations murataises et à celles voisines qui contribuent aux
Le journal N C B SPECIAL ASSOCIATIONS
05?/08?/2021 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 60. 26 Dhou El Hidja 1442 ... juin 2011 relative à la commune ;. Vu la loi n° 12-07 du 28 ...
20?/10?/2012 Journal communal d'information n°60 - octoBrE 2012 carnières - mont-Sainte-aldegonde - morlanwelz-mariemont. «Wallonie Week-ends bienvenue» ...
04?/09?/2005 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 60 ... La commune peut selon des modalités fixées par voie.
04?/02?/2014 Règlement (UE) no 165/2014 du Parlement Européen et du Conseil du 4 ... FR. 28.2.2014. Journal officiel de l'Union européenne. L 60/1.
"Centres délimités" : une partie du territoire d'une commune rurale prévus par le dahir n° 1-60-063 du 30 hija 1379 (25 juin 1960) relatif au ...
Liste des animateurs des jardins d'enfants exerçant à la commune de Menzel Bourguiba à promouvoir au choix au grade d'animateur d'application des jardins d'
05?/02?/2013 Règlement (UE) no 167/2013 du Parlement européen et du Conseil du 5 février ... FR. 2.3.2013. Journal officiel de l'Union européenne. L 60/1.
10?/10?/2018 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 60. Aouel Safar 1440 ... soixante-trois (63) ares situés sur le territoire de la commune.
29?/09?/2019 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 60. 29 Moharram 1441 ... Le code postal et le nom de la commune ou le lieu de.
promulgation de la loi n° 131-13 relative à l'exercice de la médecine. délibération de ce conseil dans le délai de 60 jours à compter.