MANDAT D'OBJECTIFS 2014-2017 14 014 Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'appui d'un projet de décret ratifiant le mandat d'objectifs confié à l'Université pour la période 2014-2017 et d'un projet de loi portant modification de la loi sur l'Université (Du 26 mai 2014) Monsieur le président, Mesdames et Messieurs, RESUME
MANDAT D'OBJECTIFS 2014-2017 14 014 Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil (Du 26 mai 2014) PROPOSITIONS DE LA COMMISSION PARLEMENTAIRE Projet de décret ratifiant le mandat d'objectifs confié à l'Université pour la période 2014-2017 Projet de loi portant modification de la loi sur l'Université
mandat de maîtrise d’ouvrage Du côté des énergies renou-velables, les éoliennes citoyennes Bégawatts (lire pp 8 et 14) sont mises en service Enfin, au sein de la société d’économie mixte, des expertises nouvelles montent en puissance et irriguent l’ensemble des métiers: c’est le cas par exemple du
BILAN DE MANDAT 2014-2020 www sedif com SOMMAIRE 2017 1er janvier Nouvelle Maire d’Issy-les-Moulineaux BILAN DE MANDAT 014-2020 1
D Commitments in of final appropriations Engagements en des crédits finaux 97 D=C/B E Payments Paiements 4 014 486,91 F Payments in of commitments Paiements en des engagements 53 F=E/C G Cancellations of 2017 final appropriations Annulations de crédits finaux 2017 196 370,77 G=B-C-K H Cancellations appropriations in of final
VISION, ENJEUX, ORIENTATIONS STRATEGIQUES ET PLAN D’ACTION 2014-2019 FÉVRIER 2014 – page 5 1 RAPPEL DU MANDAT 1 1 CONTEXTE DE RÉALISATION Les plans de développement de la zone agicole (PDZA) s’inscivent dans une volonté de mettre en valeur la zone agricole en favorisant le développement durable des activités agricoles au Québec
objectifs stratégiques pour 2020 aux objectifs annuels, en passant par les objectifs stratégiques à moyen terme pour 2017 Cette approche séquentielle se poursuit avec l’opérationnalisation des objectifs annuels, en partant des niveaux pluriannuels et des niveaux institutionnels pour aboutir aux projets régionaux et nationaux
ayant pour rôle d’évaluer les transferts de charge à l’occasion des transferts de compétence, Considérant la nécessité de procéder au renouvellement des membres de la CLECT dans le cadre du mandat 2014-2020, Vu les délibérations des 14 communes membres portant désignation d’un représentant pour siéger au sein de la CLECT
MUNICIPAL DEPUIS LE DEBUT DU MANDAT (Abrogation partielle de la délibération n° 14-086 du Conseil Municipal du 18 avril 2014) 27 12 - N° 19-012 - CONSEIL MUNICIPAL - MANDAT 2014-2020 - SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE
1 014 1 157 1 291 1 328 137 154 162 183 194 15,4 15,2 14 14,2 14 6 0,00 2,00 4,00 6,00 8,00 10,00 12,00 14,00 16,00 0 100 200 300 400 500 600 700 800 900 1000 1100 1200 1300 2009-10 2010-11 2011-12 2012-13 2013-14 Chiffre d'affaires semences Effort de recherche Effort de recherche/chiffre d'affaires semences 14,6 En M€ 24
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MANDAT D'OBJECTIFS 2014-2017 14 - NEch
MANDAT D'OBJECTIFS 2014-2017 14 014 Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'appui d'un projet de décret ratifiant le mandat d'objectifs confié à l'Université pour la période 2014-2017 et d'un projet de loi portant modification de la loi sur l'Université (Du 26 mai 2014) Monsieur le président, Mesdames et Messieurs, RESUME La loi sur l'Université stipule (art 8, al 1) que le
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PROPOSITIONS DE LA COMMISSION PARLEMENTAIRE
MANDAT D'OBJECTIFS 2014-2017 14 014 Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil (Du 26 mai 2014) PROPOSITIONS DE LA COMMISSION PARLEMENTAIRE Projet de décret ratifiant le mandat d'objectifs confié à l'Université pour la période 2014-2017 Projet de loi portant modification de la loi sur l'Université La commission parlementaire Université mandat d'objectifs, composée de M mes et MM
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DATES CLÉS DU MANDAT MUTUALISATION ET SOLIDARITÉ 2
BILAN DE MANDAT 2014-2020 www sedif com SOMMAIRE DATES CLÉS DU MANDAT MUTUALISATION ET SOLIDARITÉ 2 INNOVATION ET ANTICIPATION 6 PROXIMITÉ DU SERVICE PUBLIC 16 MAÎTRISE ET TRANSPARENCE 21 Au cours de ce mandat, le SEDIF, en tant qu’autorité organisatrice, a démontré sa détermination à relever et anticiper les défis du service public de l’eau de
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RAPPORT D’ACTIVITÉS 2014 - Sembreizh
mandat de maîtrise d’ouvrage Du côté des énergies renou- velables, les éoliennes citoyennes Bégawatts (lire pp 8 et 14) sont mises en service Enfin, au sein de la société d’économie mixte, des expertises nouvelles montent en puissance et irriguent l’ensemble des métiers: c’est le cas par exemple du Pôle 3E (études, environnement, énergies) qui s’affirme, entre autres
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COMPTE-RENDU CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 11 avril 2017 à
cadre du mandat 2014-2020, Vu les délibérations des 14 communes membres portant désignation d’un représentant pour siéger au sein de la CLECT A l’unanimité : PREND ACTE de la nouvelle composition de la CLECT conformément au tableau ci-dessous : ROUSSET Grégory CHABANIERE TRIBOLLET Françoise CHASSAGNY FERRITI Bernard CHAUSSAN
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AUDIT STRATEGIQUE DE DEBUT DE MNDAT DE LA COMMUNE DE
2014: un début de mandat avec un bon niveau d’épargne de gestion (570 K€) mais des épargnes brute et nette déjà fragiles de par d’importantes charges exceptionnelles (295 K€) et un remboursement en capital de la dette élevé →2014-2019 : une progressive fragilisation des épargnes communales de Luzarches 12 CALCUL DÉTAILLÉ DE L’ÉPARGNE DE GESTION (EN K€) Charges à
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Loi du pays n° 2001-016 du 11 janvier 2002 relative à la
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Rapport annuel d activités 2017 DG EPRS
E Payments Paiements 4 014 486,91 F Payments in of commitments Paiements en des engagements 53 F=E/C G Cancellations of 2017 final appropriations Annulations de crédits finaux 2017 196 370,77 G=B-C-K H Cancellations appropriations in of final appropriations Annulations en des crédits finaux 0,03 H=G/B Appropriations carried forward from 2017 to 2018 Crédits reportés de 2017
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Journal Officiel - Banque des Données Juridiques - 2016
Vu l’Ordonnance n° 14/078 du 07 décembre 2014 portant nomination des Vice-premiers Ministres, des 15/075 du 25 septembre 2015 portant réaménagement technique du Gouvernement ; Vu l’Ordonnance n° 15/014 du 21 mars 2015 portant organisation et fonctionnement du Gouvernement, modalités pratiques de collaboration entre le Président de la République et le Gouvernement ainsi qu
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PROCÈS-VERBAL du CONSEIL MUNICIPAL
DU MANDAT (Abrogation de la délibération n° 14-091 du Conseil Municipal du 18 avril 2014) 29 13 - N° 19-013 - FONCIER - VALLON DE CARRO - ACQUISITION PAR LA COMMUNE DE PARCELLES DE TERRAIN AUPRES DE MADAME Hélène KER SUZAN RUIZ NEE GAULT 31 14 - N° 19-014 - FONCIER - CARRO - BOULEVARD DE LA VIGIE - DESAFFECTATION ET
31 déc 2017 · Fiche n° 14 : mieux connaître le système de santé et promouvoir ses transformations Pour la période 2014-2017, l'assurance maladie entend poursuivre sa Mettre en œuvre le mandat de gestion confié par la CANSSM
convention objectif gestion assurance maladie
7 juil 2020 · Objectifs de Développement Durable, auquel le Royaume du Maroc a décidé 14 Soucieux d'assurer la coordination des ODD et d'en assurer le 2014 2015 2016 2017 2018 Graphique 1 : Evolution de la vient renforcer le mandat de cette institution en lui reconnaissant la compétence d'exercer les
VNR Morocco Report French
novembre 2017, une «Retraite régionale sur la migration» ayant comme objectif de 14 Introduction Cette conférence a eu pour objectif de convenir d'une vision commune enfants migrants à partir de l'année scolaire 2013-2014 de dialogue de tous les membres de la Commission, dont le mandat arrive à terme
Politique Nationale dimmigration et dAsile Rapport
[14] L'évaluation à mi-mandat avait montré une connaissance insuffisante des nombre de clients seront des sujets importants pour le prochain mandat [15] par l'Etat en 2014, dont l'objectif est de passer de 12 de métiers mixtes
Globalement, le bilan d'exécution de la COG 2014-2017 s'avère positif pour l' ensemble des de la mission est donc d'assortir le mandat octroyé à la CDC, en tant 14 2 2 Le gestionnaire doit préciser ses engagements vis-à-vis des usagers IGAS : Évaluation de la convention d'objectifs et de gestion de la CNRACL et
R Tome I
4 jan 2015 · tion de l'Université de Neuchâtel et constituent un des éléments forts du plan d' intentions 2013-2016 décliné en mandat d'objectifs 2014-2017
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11 août 2017 · financières des exercices clos aux 31 décembre 2014, 2015 et 2016 contenus dans la note OBJECTIFS DE L'OPÉRATION D'AUGMENTATION DE CAPITAL 14 juin‐15 déc ‐15 juin‐16 déc ‐16 juin‐17 Volume Cours Label'Vie Dans le cas d'un mandat de gestion de portefeuille, le gestionnaire ne
LBV AUG
C 2017/8 Rapport sur l'exécution du Programme 2014-2015 – Annexe web 5 1 Objectif Objectif stratégique 4: Œuvrer à des systèmes agricoles et alimentaires plus inclusifs et plus efficaces Objectif 14 647 25 976 40 623 1 3 18 325 64 350 82 675 Total 82 663 211 624 294 287 relèvent du mandat de la FAO
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accompagner les axes et objectifs ciblés par le plan stratégique 2014-2019 Un comité pour naturelles (CAPERN) lors du mandat d'initiative sur l'impacts des 14 Projet 1718-AP-331 2017-2018 Valérie Fournier, U Laval Enjeux: Axe 1
Bilan PlanStrat
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Rapport CE