Contrat d'engagement d'un artiste, musicien ou choriste L'Artiste souhaite concéder au Producteur le droit exclusif de produire, représenter et/ou faire
engagement-tournee.pdf
(contrat d'engagement pour un concert / évènement ponctuel), l'Organisateur étant considéré comme un établissement artistique La loi n° 68-16 aurait vocation
file-2449891640000.pdf
Ci-après dénommé l'ARTISTE d'autre part Le présent contrat est conclu dans le cadre de la législation du travail, des usages en vigueur dans la profession, de
contrat_type_dengagement-dartistes.pdf
Contrat d'engagement d'artiste Ce jour : il a été convenu entre les parties suivantes : Type : Groupe d'animation Nom : MICROJACK Adresse : Rue :
Contrat-dengagement-mod%C3%A8le-2017.pdf
L'exemple de contrat présenté ici n'est qu'un outil de travail Article 2 - Durée de l'engagement présent contrat est conclu à durée déterminée pour** :
modcddus2.pdf
enregistrements, le SFA a rédigé un modèle de contrat d'enregistrement L' Artiste se déclare libre de tout engagement similaire sur les territoires visés au
modele_contrat_edition_phono.pdf
Contrat d'engagement — obligations de l'artiste L'artiste s'engage à présenter le spectacle suivant : Nom de la représentation, titre du spectacle : Nombre et
GastspielvertragF1.pdf
(accident, maladie, catastrophe naturelle) L'artiste qui ne fournit pas la prestation voulue par le présent contrat au moment et à l'endroit fixés, perd son droit au
Contrat-r2j-2014.pdf