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Arrêté du ministre de l’agriculture de la pêche maritime du

Quel est l’arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime?
-Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel. Rabat, le 8 safar 1437 (20 novembre 2015) Le Ministre de l’Agriculture et de la Pêche Maritime, Aziz AKHANNOUCH Annexe A l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°3873-15 du 8 safar 1437 (20 novembre 2015)
Qui est le ministre de l’agriculture et de la pêche maritime?
Rabat, le 8 safar 1437 (20 novembre 2015) Le Ministre de l’Agriculture et de la Pêche Maritime, Aziz AKHANNOUCH Annexe A l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°3873-15 du 8 safar 1437 (20 novembre 2015)
Quel arrêté préfectoral pour la pêche ?
Arrêté préfectoral fixant la réglementation de la pêche pour l'année 2023 Projet d'arrêté assujettissant le plan d'eau "Les Dryades" à MARCK à la loi pêche AP capture du poisson, à des fins scientifiques - Maison de l'Eau, de la Pêche et de la Nature AP autorisant la capture du poisson, à des fins scientifiques - Bureau d'Etudes Fish-Pass
Quels sont les décrets de l’administration centrale des ministères de la pêche maritime ?
le décret n° 2016-1804 du 22 novembre 2016 portant application de la loi n° 2015-18 du 13 juillet 2015 portant Code de la Pêche maritime ; le décret n° 2017-314 du 15 février 2017 fixant les règles de création et d’organisation des structures de l’Administration centrale des ministères ;

Quel est l’arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime?