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Droit des biens (Plan)

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  • Quel est l'objet du droit des biens ?

    Le droit des biens a pour objet l'étude des relations de la personne aux biens. À première vue, seules les relations de droit intéressent le droit des biens.
    Cependant, plus qu'en d'autres matières, le droit ne peut se désintéresser des situations de fait.

  • Quelles sont les trois composantes du droit de propriété ?

    Le droit de propriété est le droit d'user (usus), de jouir (fructus) et de disposer (abusus) d'une chose, d'en être le maître absolu dans les conditions fixées par la loi.

  • Comment comprendre le droit des biens ?

    Le droit des biens s'intéresse aux relations entre les personnes et les biens et comprend l'ensemble des règles qui régissent les rapports entre ces personnes et ces biens.
    Le cours de droit des biens sera divisé en 10 leçons, rattachées chacune à un thème principal puis déclinées en thèmes spécifiques.

  • La propriété est le droit de jouir et disposer des choses de la manière la plus absolue, pourvu qu'on n'en fasse pas un usage prohibé par les lois ou par les règlements.
III/ Les différentes sortes de droits patrimoniaux. A) La classification traditionnelle entre droits personnels et droits réels. 1. Droit réels / droits  Autres questions

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