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FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES SOCIALES DE L'UNIVERSITE DE POITIERS LICENCE DROIT ECONOMIE GESTION MENTION DROIT ENSEIGNANTS ET ENSEIGNEMENTS RESUMES DE COURS (L1 L2 L3) Enseignants responsables : POITIERS : Mme Marianne FAURE ABBAD (L 1 & L 2) M.

Jérôme BOSSAN (L 3) ANGOULEME : M.

Patrick KOLB (L 1 & L 2) Directeurs d'études (L1) : POITIERS : Mme Elsa BERRY (A) elsa.berry@univ-poitiers.fr Mme Marie-Françoise VALETTE (B) marie.francoise.valette@univ-poitiers.fr ANGOULEME : M.

Patrick KOLB Année universitaire 2010-2011 2 CALENDRIER UNIVERSITAIRE Licence DROIT SEMESTRE 1 Mercredi 1er septembre Rentrée L1 Jeudi 2 septembre Réunion de rentrée L2, L3 Lundi 6 septembre Début des cours magistraux Lundi 13 septembre Début des travaux dirigés de langues Lundi 20 septembre Début des travaux dirigés Du 18 au 22 octobre Inscription aux examens (1er semestre) Pause pédagogique du 25 octobre au 1er novembre Vendredi 27 novembre Fin des cours Lundi 29 novembre Fin des travaux dirigés Du 4 au 9 décembre Colles L2, L3 Du 10 au 18 décembre Examens oraux L2, L3 Du 13 au 17 décembre Colles L1 Vacances de Noël du 20 décembre au 2 janvier SEMESTRE 2 Du 3 au 8 janvier Examens écrits semestre 1 Lundi 10 janvier Début des cours magistraux Lundi 10 janvier Début des travaux dirigés de langues et informatique Lundi 17 janvier Début des travaux dirigés Du 7 au 11 février Inscription aux examens L (2ème semestre) Vacances d'hiver du 21 au 27 février Vendredi 25 mars Fin des cours Lundi 28 mars Fin des travaux dirigés Du 2 au 9 avril Colles L1, L2, L3 Du 11 au 16 avril Examens écrits semestre 2 Vacances de printemps du 18 avril au 1er mai Du 2 au 9 mai Examens oraux A déterminer Intersession A partir du 13 juin Début des examens de la 2ème session 3 Bureau des stages (IFEP Droit et Sciences Sociales) Bureau B. 123 Campus Secrétaire : Mme POUPARD Geneviève Tél : 05 49 45 31 95 Fax : 05 49 45 48 71 Mél : ifep.droit@univ-poitiers.fr Présentation générale : Le bureau des stages a pour objectif de vous aider dans la recherche et la réalisation de stages prévus ou non dans votre cursus universitaire (mais pas de faire les démarches à votre place).

Même dans le cas d'un stage facultatif (dit hors cursus), il est préférable de demander l'établissement d'une convention de stage (bénéfice d'une assurance responsabilité civile souscrite par l'université).

Les modalités d'obtention de ce document figurent ci-après. Les outils à votre disposition : Le bureau des stages vous propose la consultation libre de fichiers de structures ayant déjà accueilli des stagiaires de la faculté, l'affichage des offres de stages et d'emploi sur un panneau à l'entrée. Par ailleurs, il met à votre disposition une documentation sur les divers secteurs professionnels et un matériel informatique pour mettre en forme vos lettres et CV.

Enfin, pour un conseil plus personnalisé (relecture de CV par exemple), vous pouvez prendre rendez-vous avec l'une des responsables. Horaires d'ouverture : Tous les jours (sauf le mercredi après-midi) de 9h à 12h30 puis de 12h30 à 16h30 Modalités d'obtention d'une convention de stage hors cursus (6 mois maximum) : Pour obtenir ce document, vous devez impérativement déposer ou envoyer au Bureau des Stages, 2, Rue Jean Carbonnier BP 623 - 86022 POITIERS une demande écrite adressée à Monsieur le Doyen. Cette lettre de motivation indiquera le lien existant entre le stage demandé et les études poursuivies.

Elle devra en outre comporter obligatoirement les informations suivantes permettant la rédaction de la convention : Vos coordonnées exactes : nom, prénoms, adresse, n° téléphone, année d'étude, n° carte d'étudiant, n° Sécurité Sociale Les références complètes de l'organisme d'accueil : raison sociale, adresse, n° téléphone, n° fax, n° SIRET, nom du responsable Les conditions de réalisation du stage : période exacte, nom, prénom, qualité et n° de téléphone du tuteur chargé du suivi, travaux confiés à l'étudiant stagiaire. Attention ! Aucun stage ne peut débuter avant que la convention ne soit signée par l'ensemble des parties (organisme d'accueil, étudiant stagiaire puis université). Il faut donc prévoir un délai minimal d'une dizaine de jours pour la réalisation complète des formalités. 4 ENSEIGNANTS ET ENSEIGNEMENTS SEMESTRE 1 Unité 1 Droit civil 36h Gr.

A A. MIGNOT + 15h TD Gr. B F. MARCHADIER Angoulême A. MIGNOT Introduction au droit pénal 24h Gr. A B. AUBERT Gr. B L. DESESSARD Angoulême P. KOLB Unité 2 Droit constitutionnel 36h Gr. A G. CHAMPAGNE + 15h TD Gr. B B. DELAUNAY Angoulême A. CLAEYS Sociologie politique 24h Gr. A A. JAUNAIT Gr. B A. JAUNAIT Angoulême S. PAVAGEAU Unité 3 Introduction générale au droit 36h Gr. A J. BOSSAN + 15h TD Gr. B H. BOUCARD Angoulême P. KOLB Introduction historique au droit 24h Gr. A D. KREMER Gr. B D. VEILLON Angoulême C. POUZIEUX Langue étrangère 15h TD 5 SEMESTRE 2 Unité 1 Droit civil 36h Gr. A A. MIGNOT + 15h TD Gr. B F. MARCHADIER Angoulême A. MIGNOT Institutions administratives 24h Gr. A E. AUBIN Gr. B K. MICHELET Angoulême P. LUPPI Unité 2 Droit constitutionnel 36h Gr. A G. CHAMPAGNE + 15hTD Gr. B B. DELAUNAY Angoulême A. CLAEYS Relations internationales 24h Gr. A S. TOUZE Gr. B M.-F. VALETTE Angoulême P. LAGRANGE Unité 3 Histoire des institutions 36h Gr. A E. GOJOSSO + 15h TD Gr. B D. KREMER Angoulême C. POUZIEUX Economie politique 24h Gr. A L. LOULMET Gr B C. ROY Angoulême G. CAIRE Recherche documentaire et informatique 5h Gr A + B D. MARCHEIX + 7h30 TD Angoulême S. HORNA Langue étrangère 15h TD 6 SEMESTRE 3 Unité 1 Droit civil 30h Gr. A G. MEMETEAU + 15h TD Gr. B E. SAVAUX Angoulême F. CHERIGNY Institutions européennes 30h Gr. A P. LAGRANGE Gr. B F. HERVOUËT Angoulême G. ROCHDI Unité 2 Droit administratif 30h Gr. A C. DEBOUY + 15h TD Gr. B M. CANEDO PARIS Angoulême A.

CLAEYS Au choix une matière - Histoire des institutions - Histoire du droit et des institutions de l'Antiquité 30h 30h Poitiers A+B Angoulême Poitiers A+B Angoulême D.

VEILLON E. ALLONNEAU D. KREMER D. KREMER Unité 3 - Droit pénal 30h Gr. A P. BEAUVAIS + 15h TD Gr. B M. MASSE Angoulême P. KOLB Finances publiques 30h Gr. A M. TRANQUARD + 15h TD Gr. B L. LEVOYER Angoulême P.

LUPPI Unité 4 Au choix une matière parmi les trois suivantes : - Informatique 12h +16h TD Poitiers A + B Angoulême B.

RANDRIANARIMANANA B. RANDRIANARIMANANA - Economie monétaire 24h Poitiers A + B L. LOULMET Angoulême L.

LOULMET - Matière d'enseignement libre Langue étrangère 15h TD 7 SEMESTRE 4 Unité 1 Droit administratif 30h Gr.

A C. DEBOUY + 15h TD Gr. B M. CANEDO-PARIS Angoulême F. BRENET Droit privé des biens 30h Gr. A A. RABREAU Gr. B M. BOUDOT Angoulême M. MEMETEAU Unité 2 Droit civil 30h Gr. A G. MEMETEAU + 15h TD Gr. B E. SAVAUX Angoulême F. CHERIGNY Au choix une matière: - Histoire du droit des biens 30h Poitiers A+B D. KREMER Angoulême E. ALLONNEAU - Sociologie du travail 30h Poitiers A + B G. CHAMPAGNE Angoulême G. CHAMPAGNE Unité 3 Droit pénal 30h Gr. A M. DANTI-JUAN + 15h TD Gr. B M. MASSE Angoulême P. BEAUVAIS Finances publiques 30h Gr. A M. TRANQUARD + 15h TD Gr. B L. LEVOYER Angoulême P.

LUPPI Unité 4 Au choix une matière parmi les trois suivantes : - Informatique 12h Poitiers A + B D.

MARCHEIX + 16h TD Angoulême D. MARCHEIX - Comptabilité 24h Poitiers A + B S. SUDRON Angoulême M.

GEWINNER - Matière d'enseignement libre Langue étrangère 15h TD 8 PARCOURS DROIT PRIVE SEMESTRE 5 Unité 1 Au choix une matière parmi les trois suivantes : - Droit des contrats spéciaux 30h + 15h TD H.

BOUCARD - Droit des sociétés 30h + 15h TD A. RABREAU - Droit du travail 30h + 15h TD J.-P. LHERNOULD - Droit commercial 30h D.

GALLOIS-COCHET Unité 2 2ème matière à TD non choisie en Unité 1 30h + 15h TD 3ème matière non choisie en Unité 1 30h Unité 3 Libertés et droits fondamentaux 30h P.

MBONGO Langue étrangère 15hTD Unité 4 Au choix deux matières parmi les six suivantes : - Droit fiscal général 30h J.-B.

GEFFROY - Régime des obligations 30h E. SAVAUX - Histoire des obligations 30h E. GOJOSSO - Droit international public 30h J.-P. PANCRACIO - Contentieux administratif 30h C. DEBOUY - Droit étranger 30h H.

BOUCARD 9 PARCOURS DROIT PRIVE SEMESTRE 6 Unité 1 Au choix une matière parmi les trois suivantes : - Droit des contrats spéciaux 30h + 15h TD R.N.

SCHÜTZ - Droit des sociétés 30h + 15h TD D. GALLOIS-COCHET - Droit du travail 30h + 15h TD O. LEVANNIER-GOUEL - Procédure civile 30h J.

BOSSAN Unité 2 2ème matière à TD non choisie en Unité 1 30h + 15h TD 3ème matière non choisie en Unité 1 30h Unité 3 Droit communautaire 30h G.

ROCHDI Langue étrangère 15hTD Unité 4 Au choix deux matières parmi les cinq suivantes : - Droit fiscal des personnes physiques 30h J.-P.

FRADIN - Droit des assurances 30h - Histoire du droit social 30h F. RIDEAU - Préparation aux concours 8h + 22h TD S.

PAVAGEAU - Matière d'enseignement libre 10 PARCOURS DROIT PUBLIC SEMESTRE 5 Unité 1 Droit administratif des biens 30h + 15h TD M.

CANEDO PARIS Au choix une matière parmi les deux suivantes : - Droit international public 30h J.-P.

PANCRACIO - Droit fiscal général 30h J.-B.

GEFFROY Unité 2 Matière à TD non choisie en Unité 1 30h + 15h TD Contentieux administratif 30h C.

DEBOUY Unité 3 Libertés et droits fondamentaux 30h C.

LAGEOT Langue étrangère 15h TD Unité 4 Au choix deux matières parmi les trois suivantes : - Droit du travail 30h V.

BONNIN - Droit commercial 30h D. GALLOIS-COCHET - Droit étranger 30h H.

BOUCARD 11 PARCOURS DROIT PUBLIC SEMESTRE 6 Unité 1 Droit de la fonction publique 30h + 15h TD E.

AUBIN Au choix une matière parmi les deux suivantes : - Droit communautaire 30h F. HERVOUËT - Droit fiscal des personnes physiques 30h J.-P.

FRADIN Unité 2 Matière à TD non choisie en Unité 1 30h + 15h TD Droit international public 30h J.-P.

PANCRACIO Unité 3 Droit des groupements de droit privé 30h A.

DE BISSY Langue étrangère 15h TD Unité 4 Au choix deux matières parmi les quatre suivantes : - Méthode de la science politique 30h A JAUNAIT - Histoire des idées politiques 30h E.

GOJOSSO - Préparation aux concours 8h + 22h TD S.

PAVAGEAU - Matière d'enseignement libre 12 PARCOURS DROIT FONDAMENTAL SEMESTRE 5 Unité 1 Droit administratif des biens 30h + 15h TD Poitiers M.

CANEDO PARIS Angoulême A. CLAEYS Droit international public 30h Poitiers J.-P. PANCRACIO Angoulême C. ROCHE Unité 2 Droit des contrats spéciaux 30h + 15h TD Poitiers H. BOUCARD Angoulême B. REMY Libertés et droits fondamentaux 30h Poitiers C. LAGEOT Angoulême K. MICHELET Unité 3