Le présent Cahier des Prescriptions Spéciales (CPS) 3.
Le bordereau des prix - détail estimatif 4.
Le cahier des clauses administratives générales applicable aux marchés de travaux.
1- un appel à la concurrence. 2- l'ouverture des plis en séance publique. 3- l'examen des offres par une commission d'appel d'offres. 4- La communication, aux membres de la commission d'appel d'offres avec présélection du montant de l'estimation et aux autres concurrents pendant la publicité de l'appel d'offre.