Reproduction dans un autre support : syllabus, livre, CD-Rom, bases de données 4 Support informatique off-line : disquette, CD-Rom, CD-I, etc 4 1 1 4 Droit
JFR2019%20Contrat%20de%20licence%20de%20droits%20d%27auteur.pdf
Le contrat de cession ou de licence de droit d'auteur ou droits voisins Check-list Contrat préalable au travail Si le contrat concerne des prestations à
check-list-contrat-droit-dauteur.pdf
1 Ce modèle vise l'exploitation principale de l'œuvre au format papier et numérique Dans le cadre du présent contrat, l'auteur cède à l'éditeur le droit
2-Contrat-edition-LG_SNE_version-25-nov-2014-1.pdf
Cette exploitation de l'Œuvre se fera conformément à une Licence Libre choisie par son ou ses auteurs et telle que désignée en Annexe du Contrat (ci-après « la
exemple_contrat-type_framabook.pdf
L'Auteur Le Cessionnaire 4 Modèle de clause de cession des droits de l'employé au profit de l'employeur 1 Le contrat de licence de logiciel
Mod%C3%A8les_contrats-types-essai.pdf
Ce modèle de contrat doit, comme tout modèle, être adapté à la situation En rémunération de la cession de l'oeuvre et des droits sur celle-ci tels que
ann1fr.pdf
Cette renonciation ne le prive pas des autres droits prévus au présent contrat 9 LICENCES 9 1 L'Auteur est le premier titulaire du droit d'auteur
c_multimedia_1327611921.pdf