[PDF] PRINCIPALES CONDITIONS TARIFAIRES





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Principales conditions tarifaires applicables aux particuliers

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Principales conditions tarifaires applicables aux particuliers - Crédit

15 févr. 2020 31. Extrait standard des tarifs*. Au 15 février 2020 les conditions tarifaires du Crédit Agricole.



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1 janv. 2021 Les conditions générales de la convention de compte sont disponibles ... en tête de leurs plaquettes tarifaires et sur l'Internet un extrait.



Brochure tarifaire

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PRINCIPALES CONDITIONS APPLICABLES AUX OPERATIONS BANCAIRES

PRINCIPALES CONDITIONS APPLICABLES AUX OPERATIONS BANCAIRES COURANTES CONDITIONS APPLICABLES AU 1er janvier 2023 Le présent tarif peut être modifié à tout moment Taux de la TVA : 20 Taux de base BMOI : 1475 NOUS SOMMES A VOTRE DISPOSITION POUR TOUTES INFORMATIONS ET VOUS APPORTER LES CONSEILS ADAPTES A VOTRE SITUATION



VOS TARIFS AU QUOTIDIEN 2022 - Crédit Agricole

Principales conditions tarifaires En vigueur au 1er janvier 2022 Tarifs en euros TTC lorsque la TVA est applicable VOS TARIFS AU QUOTIDIEN 2022 PARTICULIERS Mise à jour effective au 01/06/2022 Les mises à jour sont identifiées par le symbole suivant :



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PRINCIPALES CONDITIONS TARIFAIRES

La banque

d'un monde qui change

BNP PARIBAS WEALTH MANAGEMENT EN SUISSE

PRINCIPALES CONDITIONS TARIFAIRES

Principales conditions tarifaires au 1er janvier 2022Principales conditions tarifaires au 1er janvier 2022

23

Préambule

PRÉAMBULE

Principales conditions tarifaires au 1er janvier 2022Principales conditions tarifaires au 1er janvier 2022

45

Packs de Services bancaires

6

Frais d'administration 7

Frais de transactions sur titres 8

ǝččč8

8

Produits structurés 9

9 12 13

Conventions Conseil

14

Gestion discrétionnaire 15

Crédit 18

Crédit Lombard 18

18 18 18

Autres frais 19

Opérations de paiement 19

19

Cartes bancaires 21

Sommaire

PRINCIPALES CONDITIONS TARIFAIRES 2022

Principales conditions tarifaires au 1er janvier 2022Principales conditions tarifaires au 1er janvier 2022

67

PREMIUM

STANDARD

de protection des données personnelles X

Remplacement de carte bancaire

3% du montant récupérable

Service inclus dans le forfait de services bancaires X = Service non disponible avec le forfait standard CHF = Prix standard prélevé au niveau du portefeuille 1

Sous réserve de l'accord de la Banque pour les situations spéci ques: compte numéroté = CHF125 par trimestre et banque restante = CHF125 par trimestre.

2

Transferts en CHF limités à 200transactions par an et transferts en Autres monnaies limités à 40transactions par an.

3

Pour cartes de crédit/débit

4

Services proposés dans certains pays, à certaines conditions spéci ques et pour tout montant minimum récupérable supérieur à EUR250.

PACKS DE SERVICES BANCAIRES

Actifs (en CHF)Frais annuels

FRAIS D'ADMINISTRATION

Packs de Services bancairesFrais d'administration

Principales conditions tarifaires au 1er janvier 2022Principales conditions tarifaires au 1er janvier 2022

89

FRAIS DE TRANSACTIONS SUR TITRES

Actions, obligations, ETF, produits structurés et instruments similaires 1

Fonds de placement

Montant de la transaction en CHF

(non cumulatif)ObligationsActions et ETF

CourtageCourtage

Montant de la

transaction en CHF (non cumulatif)Fonds monétairesFonds obligatairesFonds actionsFonds alternatifs et divers

CourtageCourtageCourtageCourtage

S&P E-MINI

NIKKEI (US)DOW

SMIPÉTROLE

MATIÈRES PREMIÈRESAutres

Futures

Options

FRAIS DE TRANSACTIONS SUR TITRES

Produits structurés

Produits dérivés

Achat (marché secondaire)

Frais de transactions sur titres

1 Warrants et droits, et tout titre supplémentaire négocié sur un marché réglementé. Dérivés de gré à gré complexes (Accumulateurs / Décumulateurs actions)

Principales conditions tarifaires au 1er janvier 2022Principales conditions tarifaires au 1er janvier 2022

Montant en CHF

(non cumulatif)

Spots, forwards

& swapsOptions VanillaDérivés complexes

Taux maximum

(% nominal)

Taux maximum

(% prime)

Forfait minimum

(USD)

Taux maximum

(% nominal) minimum FRAIS DE TRANSACTIONS SUR LE MARCHÉ MONÉTAIRE ET OTC > 5% Frais de transactions sur le marché monétaire

Frais de transactions

de gré à gré (OTC) Opérations de gré à gré sur devises et métaux précieux FRAIS DE TRANSACTIONS SUR LE MARCHÉ MONÉTAIRE ET OTC

Transactions physiques

de métaux précieuxMétauxPoids/QtéFrais

Autres métauxĒ

ĭOr/Platine/Palladium<

Argent<

Principales conditions tarifaires au 1er janvier 2022Principales conditions tarifaires au 1er janvier 2022

1213

Droit de timbre suisse

1 S'applique principalement aux fonds indiciels cotés (ETF 2

Le droit de timbre peut s'appliquer aux produits structurés classés comme assimilables à des fonds

3

Le droit de timbre peut s'appliquer aux produits structurés classés comme assimilables à des obligations ou des fonds

ActionsDroit de timbre

Obligations

Fonds 1

Produit structuré

2 3

Dérivés cotés en bourse

4 DROITS DE TIMBRE, FRAIS EXTERNES ET COÛTS DES PRODUITS

Frais externes et coûts des produits

1

Le terme "fonds réglementé» fait référence aux fonds qui sont réglementés au sein du cadre européen ou suisse. Les fonds facturant une commission de performance ne sont pas inclus.

2

Ce terme désigne les fonds poursuivant des stratégies alternatives, les fonds non couverts par la réglementation suisse ou européenne et les fonds facturant des commissions de performance.

Fonds réglementés

1

Fonds alternatifs et divers

2

Fonds indiciels cotés

Frais externes

Coûts des produits

DROITS DE TIMBRE, FRAIS EXTERNES ET COÛTS DES PRODUITS Droits de timbre, frais externes et coûts des produits 4 Le droit de timbre s'applique à la livraison physique d'actifs imposables

Principales conditions tarifaires au 1er janvier 2022Principales conditions tarifaires au 1er janvier 2022

1415
Actifs (en CHF)MyAdvisory - EssentialMyAdvisory - Partner

Frais annuelsFrais annuels

CONVENTIONS CONSEIL

Conventions conseil

1 - 2,5

mum par an

CASH & FIXED INCOME

MANDATS PROFILES

MANDATS FLEXIBLES

1

Les mandats disponibles en gestion discrétionnaire sont décrits dans les brochures commerciales dédiées, disponibles sur simple demande auprès de votre gestionnaire de relation.

2 Seuls les mandats prolés sont disponibles en GBP. 1 2

GESTION DISCRÉTIONNAIRE

Gestion discrétionnaire

Principales conditions tarifaires au 1er janvier 2022Principales conditions tarifaires au 1er janvier 2022

1617
1

Les mandats disponibles en gestion discrétionnaire sont décrits dans les brochures commerciales dédiées, disponibles sur simple demande auprès de votre gestionnaire de relation.

2 Seuls les mandats pro lés sont disponibles en GBP. par an

SMART GLOBAL INCOME

40% Actions€‹‹ˆ¯

60% Actions€‹‹ˆ¯

80% Actions€‹‹ˆ¯

SMART FIXED INCOME

HigHer income€‹‹ˆ®

HigH Yield€‹‹ˆ®

sm A rt sm A rt

Vol 10 (60% Actions)€‹‹ˆ¯

sm A rt sm A rt

Yield cHF€‹‹ˆ®

SMART ASSET ALLOCATION

sm A rt sm A rt sm A rt sm A rt sm Aquotesdbs_dbs32.pdfusesText_38
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