JEUDI 17 OCTOBRE 2013 18H00 en MAIRIE de MORZINE PDF

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11 oct. 2013 au Conseil. Municipal. 15. En exercice. 15. Séance du 17 octobre 2013 - Délibération n° 32/2013. Qui ont pris part à la délibération.

17 oct. 2013 DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17.10.2013 ... Vu la délibération en date du 04.04.2013 adoptant le budget primitif 2013.

CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 17 OCTOBRE 2013. COMPTE RENDU. Etaient présents orientation doit faire l'objet d'une délibération du conseil municipal).

COMMUNE DE CHATELLERAULT. Délibération du conseil municipal. Du. 17 octobre 2013 n°12 page 1/1. RAPPORTEUR : Madame Evelyne AZIHARI.

le Conseil Municipal de la commune de SAINT-LÉGER-LES-VIGNES dûment convoqué le 17 octobre 2013 s'est réuni en session ordinaire à la.

UM 2013. Le Maire. D'AULNAY. MAIRIE. 118. SIBOIS. 119. EXTRAIT. DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL. SEANCE DU 17 OCTOBRE 2013.

VU la saisine des communes concernées par le rayon d'affichage en date du 5 septembre 2013 et 17 octobre. VU la délibération du conseil municipal de

Service Questure. Bureau du conseil municipal. Compte-rendu de la séance du Conseil municipal du lundi 21 octobre 2013

17 oct. 2013 municipal légalement convoqué

Procès-verbal - Séance du 17 octobre 2013 Adoption du compte-rendu de la réunion du 12 septembre 2013 ... Délibération du Conseil municipal.