RÈGLEMENT 13 AFFAIRES ADMINISTRATIVES
RÈGLEMENT 13. AFFAIRES ADMINISTRATIVES. ADOPTÉ par le Conseil d'administration le 25 janvier 1994 réglementation CA-295-3829. Modifié le 22 février 1994
TITRE :
Oct 18 2004 Référence Règlement 13 : Affaires administratives
1 Référence : B.O N° 5526 DU 29 Rebii II 1428 (17/5/2007) Décret n
May 17 2007 le pôle des affaires administratives. Les attributions et l'organisation interne des pôles sont définies dans le règlement.
UNIVERSITÉ DOTTAWA RÈGLEMENT ADMINISTRATIF DU
Règlement administratif général relatif aux affaires de l'Université d'Ottawa et de son Bureau des ARTICLE 13 – COMITÉ DES TERRAINS ET DES BÂTIMENTS .
règlement IntérIeur des ôpItaux
24 Rabii 1er 1428 (13 Avril 2007) relatif à l'organisation Le pôle des affaires administratives est placé sous la responsabilité.
REPUBLIQUE FRANCAISE
Arrêté du 21 juin 2016 portant approbation du règlement intérieur de l'institut de formation aux affaires administratives et consulaires. NOR : MAEA1615400A.
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