ville de la queue en brie proces-verbal du conseil municipal du
14 Ara 2011 Procès Verbal du Conseil Municipal de la ville de La Queue en Brie du 14 décembre 2011. A - NOMINATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE.
OUVERTURE DE LA SÉANCE PRIÈRE ADOPTION DE LORDRE
Procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil municipal de Montréal-Est du 14 décembre 2011 à 18 h 30 tenue en la salle du conseil de l'Hôtel de
COMMUNE DE CIRES LES MELLO
Secrétaire de séance : Madame Virginie BAUDSON. CONSEIL MUNICIPAL : Approbation de la séance du 14 décembre 2011 : Le conseil municipal
Commune de TOMBLAINE
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal. Du mercredi 14 décembre 2011 à 19 h 00. L'an deux mil onze le quatorze décembre à dix-neuf heures
SEANCE DU 09 JANVIER 2012
9 Oca 2012 Le Procès-verbal de la séance du 12 décembre 2011 est adopté à ... du 14 décembre 2011 le SYDEV sollicite l'avis du conseil municipal sur ...
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J'ai le plaisir de vous convier à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le : Approbation du compte rendu de la séance du 14 décembre 2011.
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Cannet des Maures dûment convoqué s'est réuni
COMMUNE de MARBACHE N° 1 : DÉSIGNÂTION DUN
2 Mar 2012 N° 2 : APPROBATION DU COMPTE RENDU DE SÉANCE DU. CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2011. Le compte rendu du Conseil Municipal du 14 décembre ...
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14 JAN. 2013. Contrôle DE LEGALITE Séance du Conseil Municipal du 19 décembre 2012 ... n°DL1196 en date du 14 décembre 2011 portant débat du conseil ...
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL
16 Oca 2012 du conseil municipal de Baie-Comeau tenue le 19 décembre 2011 à 16 h
6153PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE BAIE-COMEAU TENUE LE LUNDI 16 JANVIER 2012, À 19 h 30, AU
19, AVENUE MARQUETTE, EN LA SALLE DES DÉLIBÉRATIONS DU
CONSEIL.
SONT PRÉSENTS :
Mme Christine Brisson Mairesse
MM. Alain Larouche Conseiller
Richard Bélanger Conseiller
Mme Denise Arsenault Conseillère
M. André Veillette Conseiller
Mme Léa Thibault Conseillère
SONT ABSENTS :
Mmes Carole Deschênes Conseillère
Reina Savoie-Jourdain Conseillère
M. Régis Deschênes Conseiller
SONT AUSSI PRÉSENTS :
M. François Corriveau Directeur général
Mme Lorna Pineault Greffière par intérim
1. OUVERTURE DE LA SÉANCE
La mairesse, madame Christine Brisson, constatant quorum, ouvre la séance à19 h 31.
2.Rés. 2012-01 Madame la conseillère Léa Thibault propose, appuyée par monsieur le conseiller
André Veillette e du jour de la présente séance en y ajoutant le point 8.1 Projet de règlement Développement au sud du boulevard Pierre- Ouellet, hôtel et services Emprunt de 8 367 000 $.3. ADOPTION DE PROCÈS-VERBAUX
3.1 Procès-verbal de la séance extraordinaire du 19 décembre
2011-verbal de la séance extraordinaire du
19 décembre 2011, à 16 h, a été remise à chaque membre du conseil municipal
au moins 24 heures avant cette séance, la greffière par intérim est dispensée Rés. 2012-02 Monsieur le conseille Richard Bélanger propose, appuyé par madame la conseillère Léa Thibault dprocès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal de Baie-Comeau tenue le 19 décembre 2011, à 16 h, au19, avenue Marquette.
61543.2 Procès-verbal de la séance ordinaire du 19 décembre 2011
-verbal de la séance ordinaire du19 décembre 2011, à 19 h 30, a été remise à chaque membre du conseil
municipal au moins 24 heures avant cette séance, la greffière par intérim est dispensée Rés. 2012-03 Monsieur le conseiller Alain Larouche propose, appuyé par monsieur le conseiller André Veillette dprocès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de Baie-Comeau tenue le 19 décembre 2011, à 19 h 30, au19, avenue Marquette.
ADOPTÉE À L
4. PROJETS DE RÉSOLUTIONS ÉMANANT DES COMITÉS GÉNÉRAUX
4.1 Comité général du 16 janvier 2012
4.1.1 Correction cléricale à la résolution 2011-353
Adoption du Règlement 2011-808 abrogeant le Règlement 2011-802 concernant la réfection de -Arnaud et autres travaux en matière de voirie municipale Emprunt de 7 551 000 $Rés. 2012-04 Monsieur le conseiller André Veillette propose, appuyé par monsieur le conseiller
Richard Bélanger que la Municipalité adopte le procès-verbal de correction2012-article 92.1 de la Loi sur
-353 concernant -808 abrogeant le Règlement 2011-802 concernant -Arnaud et autres travaux en matière de voirie municipale Emprunt de 7 551 000 $.NANIMITÉ
4.1.2 Compte rendu de la rencontre du comité consultatif
Rés. 2012-05 Pour faire suite au rapport du directeur de la sécurité publique, permis et
certificats portant le numéro URB2011-44, monsieur le conseiller André Veillette propose, appuyé par monsieur le conseiller Richard Bélanger comité tenue le 14 décembre 2011.4.1.3 Plan quotesdbs_dbs32.pdfusesText_38
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