Règlement (UE) no 1305/2013 du Parlement européen et du PDF

17 juin 2014 par le règlement (UE) no 733/2013 du Conseil du 22 juillet 2013 ... (5) Les conditions générales d'application du présent règlement doivent ...

Règlement délégué (UE) no 231/2013 de la Commission du 19

19 déc. 2012 dérogations les conditions générales d'exercice

REGLEMENT ANC N° 2014-03 RELATIF AU PLAN COMPTABLE

1 janv. 2019 PLAN COMPTABLE GENERAL VERSION CONSOLIDEE ... Sous-section 1 – Définition et conditions de comptabilisation . ... 22 221-1 et 222-1.

Le prix dans les marchés publics

19 avr. 2013 Guide LE PRIX DANS LES MARCHES PUBLICS – Avril 2013 – version 1.1. Page 2 ... Le début d'exécution des prestations est fixé au 22 juin 2013.

Règlement (UE) no 1303/2013 du Parlement européen et du

17 déc. 2013 générales applicables au FEDER au FSE

BO n° 223 (juin 2013)

21 juin 2013 Sous-direction des affaires immobilières et générales ... Arrêté du 22 janvier 2013 portant dispense du diplôme d'État de professeur.

Règlement (UE) no 1305/2013 du Parlement européen et du

17 déc. 2013 sion du 3 mars 2010 intitulée "Europe 2020 - Une ... mentaires en matière de gestion les bonnes conditions agricoles et environnementales ...

rapport activité 2012 AP-HP version 4 juin 2013 _25 06 13_

4 juin 2013 Bilan annuel d'hygiène de sécurité et des conditions de travail ... janvier ; 7 et 21 février ; 6 et 20 mars ; 24 avril ; 4 et 22 mai ; 5 et ...

IAJ Juin 2013

6 juin 2013 mars 2009. (18) Décret n°86-473 du 14 mars 1986 relatif aux conditions générales de notation des fonc- tionnaires territoriaux.

Santé Protection sociale Solidarité

15 août 2013 Arrêté du 17 juin 2013 mettant fin aux fonctions de directeur général du centre de lutte contre le cancer Institut Jean-Godinot Reims .

RÈGLEMENT (UE) N

1305/2013 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL

du 17 décembre 2013

relatif au soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement

rural (Feader) et abrogeant le règlement (CE) n o

1698/2005 du Conseil

LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION

EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, et notamment son article 42 et son article 43, paragraphe 2, vu la proposition de la Commission européenne, après transmission du projet d'acte législatif aux parlements nationaux, vu l'opinion de la Cour des comptes, vu l'avis du Comité économique et social européen, vu l'avis du Comité des régions, statuant conformément quotesdbs_dbs32.pdfusesText_38

[PDF] Construire une frise chronologique sur le programme de 5 ième

[PDF] PASSEPORTS BIOMETRIQUES

[PDF] Zones humides De la connaissance à... La gestion. Mercredi 25 avril 2012

[PDF] Facteurs de fidélisation du personnel soignant

[PDF] TIERS PAYANT ETENDU SP SANTE NOTE TECHNIQUE - N 49 -

[PDF] CONTRAT DE LOCATION. La surface habitable est de xx m2, la surface corrigée de xxx m2. La convention n xxxxxx a été signée le xx/xx/xxxx.

[PDF] Les points cardinaux et la boussole

[PDF] 45 pays 5 continents 75% de la production mondiale de vin

[PDF] QUESTIONS-RÉPONSES GÉNÉRAL. 1. Que signifie l acronyme CRDS? Centre de Répartition des Demandes de Service (CRDS)

[PDF] AJILON ENGINEERING. Synthèse Bilan de Gaz à Effet de Serre

[PDF] LE MAIRE DU 15 ème ARRONDISSEMENT ET SES ADJOINTS

[PDF] PREAMBULE : Prescriptions générales relatives à la qualité de l eau

[PDF] Institut national de la. propriété. Brevet unitaire et Juridiction unifiée. Besançon, le 8 octobre 2015. industrielle

[PDF] Chorum santé Peps Eco Active Formules maîtrisées

[PDF] Dispositif d annonce dans les établissements lorrains

[PDF] Règlement (UE) no 1305/2013 du Parlement européen et du

RÉGLEMENT (UE) No 651/2014 DE LA COMMISSION - du 17 juin