[PDF] VADEMECUM ACADEMIQUE C'est à dire l'enseignement

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VADEMECUM ACADEMIQUE

2018

Académie de Nice - Vademecum ̰ I̵HQVHLJQHPHQP GHV MŃPLYLP"V HQ SOHLQH QMPXUH ̰ Avril 2018 2

GRP"H G̵XQ ŃOLPMP P"GLPHUUMQ"HQ QRPUH U"JLRQ RIIUH XQ ŃRQPH[PH SMUPLŃXOLªUHPHQP favorable à la pratique des activités physiques de pleine nature (APPN). La mer, les collines, les parcs, la moyenne et la haute montagne offrent des espaces QMPXUHOV G̵"YROXPion exceptionnels où le taux de fréquentation liée au tourisme

QH ŃHVVH GH V̵MŃŃUR°PUHB

GMQV ŃH ŃRQPH[PH VRŃLRŃXOPXUHO O̵RIIUH G̵MŃPLYLP"V ŃRQPLQXH ¢ VH GLYHUVLILHU HP ŃHV

activités représentent une part notable des activités supports des enseignements GLVSHQV"V HQ "GXŃMPLRQ SO\VLTXH HP VSRUPLYH GMQV O̵MŃMG"PLH GH Nice. Permettre à tous les élèves de pratiquer les activités de pleine nature HQVHLJQ"HV ¢ O̵"ŃROH HQ PRXPH V"ŃXULP" UHOªYH GH OM SUHPLªUH UHVSRQVMNLOLP" GH O̵HQVHLJQMQP TXL VH GRLP GH JMUMQPLr une sécurité maximale tout en amenant les "OªYHV YHUV O̵MŃTXLVLPLRQ GH ŃRPS"PHQŃHV IMYRULVMQP XQH "YROXPLRQ MXPRQRPH dans sa pratique des APPN. Ce parcours de formation doit se construire progressivement tout au long de la VŃROMULP" GH O̵"OªYH HQ MSSRUtant une formation motrice spécifique, mais aussi HQ MŃŃRUGMQP XQH SOMŃH LPSRUPMQPH ¢ O̵"GXŃMPLRQ ¢ OM V"ŃXULP" SMU O̵MSSUHQPLVVMJH GH OM JHVPLRQ GX ULVTXH ORUV GH OM ŃRQIURQPMPLRQ ¢ GHV environnements changeants, incertains, liés à la variabilité des contextes environnementaux qui impliquent une lecture fine des risques pour progresser en toute sécurité. La publication de la circulaire " exigence de sécurité dans les APPN » appelle à UHQRXYHOHU O̵MPPHQPLRQ VXU OM V"ŃXULP"B (OOH YLHQP V̵MÓRXPHU MX[ PH[PHV de 1994 et de

2004, complétant les points de vigilance et les appuis à la réflexion

SURIHVVLRQQHOOHB (OOH SU"ŃLVH GMQV VRQ LQPURGXŃPLRQ OM Q"ŃHVVLP" G̵XQH U"IOH[LRQ MŃMG"PLTXH SRXU U"SRQGUH MX[ ŃRQPH[PHV VS"ŃLILTXHV G̵H[HUŃLŃH GH ŃHV enseignements.

Académie de Nice - Vademecum ̰ I̵HQVHLJQHPHQP GHV MŃPLYLP"V HQ SOHLQH QMPXUH ̰ Avril 2018 3

I̵LQLPLMPLYH GH ŃH JXLGH V̵LQVŃULP GMQV OM ŃRQPLQXLP" GHV U"IOH[LRQV QMPLRQMOHV

HQJMJ"HV VXU OM V"ŃXULP" HP O̵HQVHLJQHPHQP GHV MŃPLYLP"V GH SOHLQH QMPXUH HQ milieu scolaire. Il est le fruit du groupe de réflexion académique composé G̵MŃPHXUV ayant des expertises différentes et complémentaires, mis en place par OH UHŃPHXU GH O̵MŃMG"PLH GH 1LŃH HQ VHSPHPNUH 2017B (QVHLJQMQPV ŃOHIV

G̵"PMNOLVVHPHQP H(1 1

er degré, IA - IPR EPS, Conseillers pédagogiques Départementaux EPS, Conseillers techniques des IA - DASEN, ESPE, service juridique, et partenaires du ministère de jeunesse et sport). FH JXLGH M SRXU RNÓHŃPLI GH UMVVHPNOHU OHV LQIRUPMPLRQV Q"ŃHVVMLUHV G̵RUGUH réglementaire et pédagogique, il est destiné aux enseignants du 1 er et 2nd degré, aux SHUVRQQHOV G̵HQŃMGUHPHQP HP ¢ YRŃMPLRQ ¢ OHV MLGHU ¢ PHPPUH HQ ĕXYUH OHV ŃRQGLPLRQV V"ŃXULPMLUHV SRXU RUJMQLVHU O̵HQVHLJQHPHQP GHV $331 UHVSHŃPXHXVHV des exigences institutionnelles.

FH JXLGH ŃRQŃHUQH O̵LQP"JUMOLP" GHV GLVSRVLPLIV UHOMPLIV ¢ O̵HQŃMGUHPHQt des

MŃPLYLP"V GH SOHLQH QMPXUH GH PRXV OHV "OªYHV VŃROMULV"V GMQV O̵MŃMG"PLH GH 1LŃHB F̵HVP ¢ GLUH O̵HQVHLJQHPHQP RNOLJMPRLUH GH O̵(36 1 er et 2nd GHJU" O̵HQVHLJQHPHQP IMŃXOPMPLI OHV VHŃPLRQV VSRUPLYHV VŃROMLUHV OHV SUMPLTXHV GH O̵MVVRŃLMPLRQ VSRUPLYH ̰ USEP ̰ 8166 OHV HQVHLJQHPHQPV G̵H[SORUMPLRQ HP GH ŃRPSO"PHQP OHV enseignements dispensés dans les établissements en bi-qualification ainsi que les sorties pédagogiques, les stages sportifs relevant de la politique éducative

GH O̵"PMNOLVVHPHQPB

Académie de Nice - Vademecum ̰ I̵HQVHLJQHPHQP GHV MŃPLYLP"V HQ SOHLQH QMPXUH ̰ Avril 2018 4

IM U"JOHPHQPMPLRQ GH O̵"GXŃMPLRQ QMPLRQMOH SRXU OH 1 er degré p.5 IHV MŃPLYLP"V GH SOHLQH QMPXUH $331 ¢ O̵"ŃROH Les activités de pleine nature et les sorties scolaires avec ou sans nuitée

Les intervenants extérieurs

IM SUMPLTXH VSRUPLYH GMQV OH ŃMGUH GH O̵86(3 La U"JOHPHQPMPLRQ GH O̵‹ducation nationale dans le 2nd degré p.10

Les textes institutionnels

EPLE qui dispensent un enseignement des APPN spécifiques EPLE qui dispensent des enseignements EPS optionnels EPLE qui disposent de sections sportives scolaires APPN EPLE qui dispensent un enseignement APPN dans un cadre ordinaire

La pratique des APPN dans le cadre

de O̵MVVRŃLMPLRQ VSRUPLYH HP GH O̵8166 p.13 Sortie scolaire ou séjours sportifs APPN dans le 2 nd degré p.14

Ressources et recommandations p.15

Les rapports

Le code du sport

Intervenants extérieurs

$ŃPLYLP"V SO\VLTXHV HP VSRUPLYHV V̵H[HU©MQP GMQV XQ environnement spécifique

Fiches spécifiques pour le 1

er degré

Fiches spécifiques pour le 2

nd degré

Académie de Nice - Vademecum ̰ I̵HQVHLJQHPHQP GHV MŃPLYLP"V HQ SOHLQH QMPXUH ̰ Avril 2018 5 IM U"JOHPHQPMPLRQ GH O̵Éducation nationale pour le 1er degré

dans le second degré » (Spécificité des APPN organisées dans le cadre du cycle 3) - Circulaire interministérielle n° 2017-116 du 6-10-2017 " Encadrement des activités physiques et sportives » IHV $331 ¢ O̵"ŃROH

La dénomination " APPN } Q̵H[LVPH SMV ¢ SURSUHPHQP SMUO" GMQV OHV SURJUMPPHV G̵HQVHLJQHPHQP GH

O̵"ŃROH "O"PHQPMLUHB IHV $36 TXL VH G"URXOHQP HQ SOHLQH QMPXUH HP TXL SU"SMUHQP MX[ IXPXUHV $331

MSSMUMLVVHQP GMQV OH ŃOMPS G̵MSSUHQPLVVMJH m Adapter ses déplacements à des environnements

variés » sous des intitulés tels que " SMUŃRXUV G̵RULHQPMPLRQ SMUŃRXUV G̵HVŃMOMGH MŃPLYLP"V QMXPLTXHV ». Il

Q̵H[LVPH GRQŃ SMV GH ŃMGUH UªJOHPHQPMLUH VS"ŃLILTXH SRXU ŃHV MŃPLYLP"V TXL HQPUHQP GMQV OH ŃMGUH J"Q"UMO

de la règlementation des APS de la circulaire interministérielle n° 2017-116 du 6-10-201 "Encadrement

des activités physiques et sportives» et de la circulaire n°2004-138 DU 13-7-2004 "Risques particuliers

¢ O̵HQVHLJQHPHQP GH O̵(36 HP MX VSRUP VŃROMLUH}B

Ces activités appartiennent cependant à la catégorie des activités à encadrement ou des activités

LQPHUGLPHV FIB H[PUMLP GH O̵MQQH[H 1 GH OM ŃLUŃXOMLUH LQPHUPLQLVP"ULHOOH Qr 2017-116 du 6-10-201). Des

fiches-JXLGH G"SMUPHPHQPMOH SRXU OM PLVH HQ ĕXYUH GHV MŃPLYLP"V ¢ HQŃMGUHPHQP UHQIRUŃ" ¢ O̵"ŃROH

élémentaire sont proposées au chapitre 3.1.

IM SRO\YMOHQŃH GX SURIHVVHXU G̵"ŃROH OXL SHUPHP G̵HQVHLJQHU VHXO OHV $36$ PMLV LO SHXP VROOLŃLPHU des

SHUVRQQHV MJU""HV SMU O̵Éducation nationale mais ŃRQVHUYH OM UHVSRQVMNLOLP" S"GMJRJLTXH GH O̵MŃPLYLP"B

Les APSA répondent aux objectifs pédagogiques des programmes et GX SURÓHP G̵"ŃROH.

Le choix des activités doit faire l'objet d'une attention particulière tenant compte de l'âge des enfants.

Dans le cadre du cycle 3, certaines activités peuvent concerner des élèves des classes élémentaires et

du

collège. Les modalités d'encadrement doivent alors faire l'objet d'une concertation entre les équipes

enseignantes du 1 er et 2nd degré, sous la responsabilité du chef d'établissement et du directeur d'école. Les interventions conjointes avec des groupes mixtes d'élèves des 1 er et 2nd degrés sont encouragées,

mais doivent faire l'objet d'une formalisation écrite entre l'établissement et l'école pour préciser

l'organisation pédagogique envisagée.

Dès lors qu'une activité physique ou sportive est pratiquée sous la responsabilité de l'éducation

nationale dans le cadre d'une sortie obligatoire ou facultative, celle-ci doit être considérée comme une

activité d'enseignement. En ce sens, elle doit répondre à des objectifs pédagogiques tels que définis

dans les programmes de cycles et ne saurait être envisagée comme une activité de loisir. Les activités

de loisir ne relevant pas des missions de l'école peuvent toutefois être pratiquées dans les mêmes

structures que les activités organisées dans le cadre scolaire, par exemple, au sein des accueils

collectifs de mineurs, mais sur des temps périscolaires ou extrascolaires.

Académie de Nice - Vademecum ̰ I̵HQVHLJQHPHQP GHV MŃPLYLP"V HQ SOHLQH QMPXUH ̰ Avril 2018 6

Annexe 1 : activités autorisées et interdites ̰ PMX[ G̵HQŃMGUHPHQP Plongée sous marine HP VXUI GHV QHLJHV LQPHUGLPV GMQV O̵MŃMG"PLH du contexte G̵HQVHLJQHPHQP, du niveau de pratique des élèves.

La pratique des activités aquatiques, subaquatiques et nautiques est subordonnée à la détention soit

d'une attestation de savoir-nager délivrée selon les modalités prévues par l'article D. 312-47-2 du code

de l'éducation, soit du certificat d'aisance aquatique délivré selon les modalités prévues par l'article A.

322

-3-2 du code du sport, modalités rappelées par la circulaire n° 2017-127 du 22 août 2017 relative à

l'enseignement de la natation dans les 1 er et 2nd degrés. (cf. circulaire n° 2017-127 du 22-08-2017)

Lorsque les APSA se déroule dans un accueil collectif de mineurs U"JL SMU O̵MUPLŃOH 5B227-1 du code de

O̵MŃPLRQ VRŃLMOH HP GHV IMPLOOHV HOOHV GRLYHQP ¬PUH SUMPLTX"HV GMQV OH UHVSHŃP GH OM U"JOHPHQPMPLRQ TXL OXL

est applicable et notamment selon les conditions particulières d'encadrement fixées par l'arrêté du 20

avril 2012 portant application de l'article R. 227-13 du code de l'action sociale et des familles. La

convention liant les services de l'éducation nationale à l'accueil collectif de mineurs doit préciser les

conditions d'encadrement en application de la réglementation en vigueur.

Les activités faisMQP MSSHO ¢ GHV LQPHUYHQMQPV H[P"ULHXUV GRLYHQP IMLUH O̵RNÓHP G̵XQ SURÓHP S"GMJRJLTXH

U"MOLV" SMU OHV HQVHLJQMQPV VLJQ" SMU OH GLUHŃPHXU HP VRXPLV ¢ OM YMOLGMPLRQ GH O̵H(1 GH ŃLUŃRQVŃULSPLRQB $

cet effet il existe un cadrage départemental. TYPE DE SORTIE APSA USUELLE APSA A ENCADREMENT RENFORCE Maternelle Elémentaire Maternelle Elémentaire REGULIERE I̵HQVHLJQMQP VHXO jusqu'à 12 élèves : le maître de la classe

1 intervenant agréé

ou

1 autre enseignant

au-delà de 12 élèves, pour 6 élèves supplémentaires:

1 intervenant agréé

ou

1 autre enseignant jusqu'à 24 élèves :

le maître de la classe

1 intervenant agréé

ou

1 autre enseignant

au-delà de 24 élèves, pour 12 élèves supplémentaires:

1 intervenant agréé

ou

1 autre enseignant OCCASIONNELLE

(facultative ou obligatoire) jusqu'à 16 élèves : le maître de la classe

1 intervenant agréé

ou

1 autre enseignant

au-delà de 16 élèves, pour 8 élèves supplémentaires:

1 intervenant agréé

ou

1 autre enseignant jusqu'à 30 élèves :

le maître de la classe

1 intervenant agréé

ou

1 autre enseignant

au-delà de 30 élèves, pour 15 élèves supplémentaires:

1 intervenant agréé

ou

1 autre enseignant

En résumé 1 pour 8 1 pour 15 1 pour 6 1 pour 12 ACTIVITES A ENCADREMENT RENFORCE ACTIVITES INTERDITES - ski et activités en milieu enneigé (raquettes, luge par exemple) ; - escalade et activités assimilées ; - randonnée en montagne ; - tir à l'arc ; - VTT et cyclisme sur route ; - sports équestres ; - spéléologie (classes I et II uniquement) ; - activités aquatiques et subaquatiques (sauf pour ce qui concerne l'enseignement de la natation qui relève de la circulaire n° 2017-127 du 22 août 2017 relative à l'enseignement de la natation dans les premier et second degrés) ; - activités nautiques avec embarcation. - APS faisant appel aux techniques de l'alpinisme - randonnée en haute montagne ou aux abords des glaciers ; - pratique de l'escalade sur des voies de plusieurs longueurs ; - activités de via ferrata ; - canyoning ; - tir avec armes à feu ; - spéléologie (classes III et IV) ; - baignade en milieu naturel non aménagé ; - rafting ; - nage en eau vive ; - sports mécaniques (cette interdiction ne vise pas les activités liées à l'éducation à la sécurité routière) ; - sports aériens ; - haltérophilie et musculation avec charges.

Académie de Nice - Vademecum ̰ I̵HQVHLJQHPHQP GHV MŃPLYLP"V HQ SOHLQH QMPXUH ̰ Avril 2018 7 CADRAGE DES INTERVENTIONS

VAR ALPES MARITIMES

En maternelle : les intervenants rémunérés ne pourront être autorisés que pour les activités aquatiques et celles avec projet pédagogique

VS"ŃLILTXH YMOLG" SMU O̵H(1B

En cycle 2, ils ne pourront être autorisés que pour les activités aquatiques et celles avec projet pédagogique spécifique validé par l'IEN.

En cycle 3 pas plus de 2 modules d'apprentissage

avec intervenants, par classe et par an (un module d'une APSA usuelle et un autre d'une APSA à encadrement renforcé (hors natation). Les activités avec intervenants extérieurs sont

MXPRULV"HV ¢ O̵"ŃROH "O"PHQPMLUHB

Cependant, le temps imparti à ces activités en SU"VHQŃH G̵LQPHUYHQMQPV H[P"ULHXUV QH SRXUUM SMV dépasser le tiers du temps réglementaire prévu

SRXU O̵(36B

Les interventions en partenariat sont proposées SULRULPMLUHPHQP MX[ Ń\ŃOHV 2 HP 3B 3RXU O̵"ŃROH maternelle ces activités ne seront autorisées TX̵H[ŃHSPLRQQHOOHPHQP HP ¢ SMUPLU GH SURÓHPV particuliers, validés par la circonscription. Il faudra veiller à ce que le temps de transport aller/retour ne soit pas supérieur au temps G̵MŃPLYLP"B IHV VLPXMPLRQV H[ŃHSPLRQQHOOHV UHOMPLYHV à la natation, au ski et à la voile (pour les écoles de O̵MUULªUH-SM\V VHURQP VRXPLVHV ¢ O̵H(1B

8QH XQLP" G̵MSSUHQPLVVMJH PHQ"H HQ partenariat

est composée de 6 séances minimum à 15 séances maximum (en moyenne : 8 à 10 séances). (Q GH ©M LO Q̵\ M SMV G̵MSSUHQPLVVMJH U"HO MX-delà la programmation est déséquilibrée. GMQV OH ŃMGUH GH O̵HQVHLJQHPHQP RNOLJMPRLUH OHV personnels (brigades, Zil) ainsi que les enseignants effectuant un stage en responsabilité sont tenus de SRXUVXLYUH O̵MŃPLYLP" HQ ŃRXUV ou SU"YXH ¢ O̵HPSORL GX PHPSV GH O̵HQVHLJQMQP remplacé. Il est toutefois recommandé au GLUHŃPHXU RX ¢ O̵HQVHLJQMQP G̵LQIRUPHU OH remplaçanP GHV PRGMOLP"V GH O̵HQŃMGUHPHQP HP GX projet pédagogique envisagé. Les APPN et les sorties scolaires avec ou sans nuitée

Les APS pratiquées dans le cadre de sorties scolaires avec ou sans nuitées, outre la circulaire

interministérielle n°2017-116 précédemment citée doivent répondre aux exigences du BOEN HS n°7

sorties scolaires 23-9-1999 " Organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et

élémentaires publiques » et de la circulaire n°2005-001 du 5-1-2005 " Séjours scolaires courts et

classes de découvertes dans le 1er degré ».

IM ŃLUŃXOMLUH GH 201D LQGLTXH QRPMPPHQP TXH OHV V"ÓRXUV GH G"ŃRXYHUPH SHXYHQP V̵RUJaniser autour de la

G"SMUPHPHQP GH G"SMUP HP GX G"SMUPHPHQP G̵MŃŃXHLOB 6̵MJLVVMQP GH O̵(36 LO HVP \ HVP SU"ŃLV" TXH O̵H$

G̵MŃŃXHLO m est chargé des vérificatLRQV SRUPMQP VXU OM VPUXŃPXUH G̵MŃŃXHLO HP GHV "TXLSHPHQPV VSRUPLIV L̿@

et sur les intervenants du département, en particulier sur les qualifications requise en fonction de la

discipline enseignée ». - BOEN HS n°7 sorties scolaires 23-9-1999 " Organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques ».

- Circulaire n°2005-001 du 5-1-2005 " Séjours scolaires courts et classes de découvertes dans le

1 er degré ».

Académie de Nice - Vademecum ̰ I̵HQVHLJQHPHQP GHV MŃPLYLP"V HQ SOHLQH QMPXUH ̰ Avril 2018 8

Les intervenants extérieurs

La

circulaire n° 2014-88 du 9 juillet 2014 relative au règlement type départemental des écoles

maternelles et élémentaires publiques rappelle le cadre d'intervention de tout intervenant extérieur

participant aux activités d'enseignement.

Le décret n°2017-766 du 4 mai 2017 " Agrément des intervenants extérieurs apportant leur concours

aux activités physiques et sportives dans les écoles maternelles et élémentaires publiques » définit les

PRGMOLP"V GH G"OLYUMQŃH GH O̵MJU"PHQP SHUPHPPMQP ¢ GHV LQPHUYHQMQPV H[P"ULHXUV G̵MSSRUPHU OHXU ŃRQŃRXUV

¢ O̵HQVHLJQHPHQP GH O̵"GXŃMPLRQ SO\VLTXH HP VSRUPLYH GMQV OH SUHPLHU GHJU" SXNOLŃ HQ MSSOLŃMPLRQ GH

O̵MUPLŃOH IB 312-3 GX ŃRGH GH O̵"GXcation. Des intervenants extérieurs peuvent être sollicités en raison de leur expertise technique concernant une discipline sportive. Dans le cadre de l'enseignement de l'EPS, les intervenants extérieurs doivent être agréés par l'IA-Dasen, qu'ils interviennent en tant que professionnels ou en tant que bénévoles. L'agrément est délivré après vérification des compétences dites techniques et de l'honorabilité de l'intervenant.

2Q SHXP GLVPLQJXHU SOXVLHXUV ŃMP"JRULHV G̵LQPHUYHQMQPV

̽ Les professionnels : réputés agréés ou devant faire une demande expresse

̽ Les bénévoles : réputés agréés ou devant faire une demande expresse Les modalités et les ILŃOHV GH GHPMQGHV G̵MJU"PHQPV VRQP G"SMUPHPHQPMOHV HP QRQ MŃMG"PLTXHV. Il convient donc de se rapprocher des serviceV GH OM G6G(1 ŃRQŃHUQ"H SRXU PRXPH GHPMQGH G̵MJU"PHQPB Cadrage des interventions extérieures :

- IHV LQPHUYHQMQPV GRLYHQP VROOLŃLPHU XQ MJU"PHQP ŃRGH GH O̵"GXŃMPLRQ

- Nul intervenant agréé ne peut se prévaloir de l'agrément pour demander à intervenir sur le temps

scolaire sans l'autorisation préalable du directeur, - IHV LQPHUYHQMQPV GRLYHQP VH ŃRQIRUPHU MX UªJOHPHQP LQP"ULHXU GH O̵"ŃROH - I̵MŃPLYLP" UHVPH VRXV OM UHVSRQVMNLOLP" GH O̵HQVHLJQMQP

- HO GRLP \ MYRLU XQ "ŃOMQJH HQ MPRQP GX PRGXOH G̵HQVHLJQHPHQP HQPUH O̵HQVHLJQMQP HP

O̵LQPHUYHQMQP H[SOLŃLPMPLRQ GHV RNÓHŃPLIV GH OM V"TXHQŃH PRGMOLP"V G̵RUJMQLVMPLRQB 8Q

H[HPSOMLUH GX SURÓHP S"GMJRJLTXH HP XQH ŃRSLH GX UªJOHPHQP LQP"ULHXU HVP UHPLV ¢ O̵LQPHUYHQMQP

par le directeur,

- Une interruption de la collaboration SMU OHV VHUYLŃHV GH O̵"GXŃMPLRQ QMPLRQMOH SHXP ¬PUH décidée

HQ ŃMV GH G\VIRQŃPLRQQHPHQP PMLV Q̵HQPUMLQMQP SMV Q"ŃHVVMLUHPHQP XQ UHPUMLP G̵MJU"PHQP OH

GLUHŃPHXU LQIRUPH O̵H$-G$6(1 VCV ŃRXYHUP GH O̵H(1 1er degré),

- 8Q UHPUMLP G̵MJU"PHQP SHXP ¬PUH SURQRQŃ" VL O̵LQPHUYHQMQP QH U"SRQG SOXV MX[ ŃULPªUHV GH

ŃRPS"PHQŃH HP ORQRUMNLOLP" RX V̵LO M XQ ŃRPSRUPHPHQP QRQ ŃRQIRUPHB FHPPH G"ŃLVLRQ HVP

individuelle et soumise au juge administratif (donc motivée et justifiée à la personne concernée).

Académie de Nice - Vademecum ̰ I̵HQVHLJQHPHQP GHV MŃPLYLP"V HQ SOHLQH QMPXUH ̰ Avril 2018 9

Pratique sportive

GMQV OH ŃMGUH GH O̵86(3

Elles se définissent comme des situations scolaires basées sur le principe de rassemblement, échange,

confrontation mettant en présence des élèves de plusieurs classes ayant pour activité principale les

APSA.

3HXYHQP ¬PUH ¢ O̵LQLPLative des rencontres sportives :

- Les conseillers pédagogiques, après avis favorable des inspecteurs de circonscription. Ils MSSRUPHQP O̵MLGH Q"ŃHVVMLUH ¢ O̵RUJMQLVMPLRQ HP ¢ OM PLVH HQ ĕXYUH GHV UHQŃRQPUHVB

- Le ou les écoles elles-mêmes. Elles sont autorisées par le directeur. Celui-ŃL MYLVH O̵H(1 GH OM

circonscription de tout projet de rencontre sportive en veillant à préciser les dispositions prises

SMU O̵RUJMQLVMPHXU "ŃROH RX SMUPHQMLUHB

- I̵86(3 GMQV OH PHPSV VŃROMLUH S"UL RX H[PUM-scolaire Les rencRQPUHV VSRUPLYHV ¢ O̵LQLPLMPLYH GH O̵86(3 :

6RXV O̵MXPRULP" GHV LQVSHŃPHXUV GH ŃLUŃRQVŃULSPLRQ O̵86(3 SMUPHQMLUH SULYLO"JL" GH O̵(B1 SHXP SURSRVHU

des rencontres sportives seule ou avec ses partenaires.

Pendant le temps scolaire :

IH ŃMGUH HVP ŃHOXL GH O̵HQVHLJQHPHQPB IM U"JOHPHQPMPLRQ V̵MSSXLH VXU OHV PH[PHV RIILŃLHOV GH O

(1

ŃLUŃXOMLUH 1EEE VXU OHV VRUPLHV VŃROMLUHV HP ŃLUŃXOMLUH 2017 VXU O̵HQŃMGUHPHQP GHV $36B 3U"ŃLVLRQ OM

SMUPLŃLSMPLRQ GH O̵86(3 MX[ UHQŃRQPUHV VSRUPLYHV Q̵LPSOLTXH HQ MXŃXQ ŃMV O̵MGO"VLRQ RNOLJMPRLUH GHV

"OªYHV ¢ O̵MVVRŃLMPLRQ ŃHPPH GHUQLªUH UHOHYMQP GX OLNUH ŃORL[ GHV IMPLOOHV Pendant le temps péri ou extra-scolaire : Le cadre est celui du sport scolaire

I̵"ŃROH RX OHV ŃOMVVHV VRQP MIILOL"HV HP PRXV OHV "Oèves qui participent à la rencontre sont licenciés,

O̵86(3 HVP UHVSRQVMNOH GH OM UHQŃRQPUHB

Des écoles ou des classes ne sont pas affiliées. A titre dérogatoire, par décision du comité directeur

86(3 HQ MPRQP O̵86(3 SHXP SU"YRLU XQH MVVXUMQŃH SRXU ŃHUPMLQes rencontres (ex. les jeux USEP de la

ville X).

Académie de Nice - Vademecum ̰ I̵HQVHLJQHPHQP GHV MŃPLYLP"V HQ SOHLQH QMPXUH ̰ Avril 2018 10

La U"JOHPHQPMPLRQ GH O̵Éducation nationale dans le 2nd degré

Les textes institutionnels - IH ŃRGH GH O̵"GXŃMPLRQ - Circulaire n°2004-138 du 13 juillet 2004 m 5LVTXHV SMUPLŃXOLHUV ¢ O̵HQVHLJQHPHQP GH O̵(36 HP MX sport scolaire ». - Circulaire n°2017-075 du 19 avril 2017 " Exigence de la sécurité dans les activités physiques de

pleine nature dans le second degré ».

- Note de service n°94-116 du 9 mars 1994 relative à la sécurité des élèves à la pratique des

activités physiques scolaires

- BOEN spécial n°4 du 29 avril 2010. 3URJUMPPH G̵(36 SRXU OHV O\Ń"HV G̵HQVHLJQHPHQP J"Q"UMO HP technologique.

- Circulaire n°2011-117 du 3 août 2011 Sorties et voyages scolaires au collège et au lycée.

8QH YLJLOMQŃH GHV HQVHLJQMQPV G̵(36 HVP MPPHQGXH TXMQP ¢ OM V"ŃXULVMPLRQ GHV SUMPLTXHV HP ¢ OM

JUMGXMPLRQ Q"ŃHVVMLUH GHV QLYHMX[ G̵HQJMJHPHQP SURSRV"V MX[ "OªYHV VHORQ O̵RIIUH GH IRUPMPLRQ

G"YHORSS"H GMQV O̵"PMNOLVVHPHQPB

GMQV O̵MŃMG"PLH GH 1LŃH GHV H[LJHQŃHV VS"ŃLILTXHV VRQP MPPHQGXHV HQ IRQŃPLRQ GHV cadres de pratiques

UHŃRQQXHV SMU O̵LQVPMQŃH UHŃPRUMOHB Ces règles communes rappellent aux enseignants les conditions

dans laquelle une V"TXHQŃH G̵HQVHLJQHPHQP RX XQH OH©RQ GRLP respecter les principes et les règles de

sécurité passive et active optimale. EPLE qui dispensent un enseignement des APPN spécifiques Formation Bi-qualifiante : Lycée de la Montagne VALDEBORE

FROOªJH G̵([ŃHOOHQŃH VSRUPLYH : SKI et SPORTS DE MONTAGNE : Collège Jean Franco SAINT-ÉTIENNE-

DE-TINÉE

Le lycée de La Montagne a vocation à préparer les élèves aux métiers de la montagne dans le cadre de

QMPLRQMOH OH NMŃŃMOMXU"MP G̵XQH SMUP HP G̵MXPUH SMUP GH OM SU"SMUMPLRQ ¢ OM IRUPMPLRQ J"Q"UMOH ŃRPPXQH

MX[ P"PLHUV G̵HQŃMGUHPHQP HQ PRQPMJQH Q"ŃHVVMLUH SRXU MŃŃ"GHU MX[ IRUPMPLRQV TXMOLfiantes délivrées

Le collège Jean Franco, présente la particularité de disposer de deux structures labellisées " Pôles

G̵H[ŃHOOHQŃH VSRUPLYH ski et activités de pleine nature » construites en partenariat avec les structures

fédérales et les collectivités de rattachement.

Ces dispositifs supposent des compétences particulières exigeant des postes profilés, compte tenu de

O̵H[SHUPLVH Q"ŃHVVMLUHB

Cahier des charges :

- Pour ces établissements, une liste spécifique G̵MŃPLYLP"V OMNLOLP"HV ¢ ¬PUH HQVHLJQ"HV est établie.

naturel et de plusieurs longueur, descente de canyon, ski de randonnée, ski hors piste, ski de

compétition, ski de fond, randonnée pédestre, VTT, raquettes. Pour chacune de ces activités un

protocole sera rédigé.

- Les sites de pratiques doivent être identifiés et référencés (ce fichier sera envoyé aux

établissements et devra être renseigné HQ G"NXP G̵MQQ"H.

GMQV O̵MŃPLYLP" HQVHLJQ"HB

- Dans la mesure du possible, ces postes sont identifiés comme des postes à profil.

Académie de Nice - Vademecum ̰ I̵HQVHLJQHPHQP GHV MŃPLYLP"V HQ SOHLQH QMPXUH ̰ Avril 2018 11

EPLE qui dispensent des enseignements EPS optionnels et facultatifs Lycée Thomas Edison LORGUES (83) ̰ (QVHLJQHPHQP G̵H[SORUMPLRQ HP GH ŃRPSO"PHQP Lycée Parc Impérial NICE (06) - (QVHLJQHPHQP G̵H[SORUMPLRQ HP GH ŃRPSO"PHQP Lycée dX 9MO G̵$UJHQV I( 08K 83 ̰ Enseignement facultatif

I̵HQVHLJQHPHQP G̵H[SORUMPLRQ HP GH ŃRPSO"PHQP HQ Oycée général et technologique a pour vocation, à

UMLVRQ GH D OHXUHV SXLV 4 OHXUHV SMU VHPMLQH GH ŃRPSO"PHU HP G̵MSSURIRQGLU OHV ŃRQQMLVVMQŃHV HP

compétences acquises en EPS.quotesdbs_dbs31.pdfusesText_37

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