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Vendredi
Séance des mardi 8, mercredi 9 et jeudi 10
FÉVRIER 2022
Vendredi 18 mars 2022
Table des matières
Ouverture de la séance. .......................................... 3 Voeu déposé par les groupes Changer Paris, Paris en commun, Ecologiste de Paris, Communiste etCitoyen, "Indépendants et Progressistes",
"Génération.s" et MoDem, Démocrates et Ecologistes relatif à un hommage de la Ville de Paris à Raphaël Esrail. ........................................................................... 3 Salutations. ............................................................. 9 Suspension et reprise de la séance. ....................... 9 Condoléances. ...................................................... 10 Adoption de comptes rendus. ............................... 10 Conseil des Générations Futures : rapport de la Commission Emplois et Métiers. - Rapport de la Commission Ville verte. .............................................. 11 Compte rendu de la 5e Commission. .................... 232022 DCPA 4 - Collège Georges Clémenceau
(18e). - Extension de locaux et amélioration de l"accessibilité du collège. - Objectifs, programme des travaux, modalités de réalisation. - Autorisations administratives. ........................................................... 242022 DCPA 6 - Crèche Salneuve (17e). -
Restructuration d"un centre de P.M.I. et d"un C.M.P. en une crèche multi-accueil. - Objectifs, programme des travaux. - Autorisations administratives. .............. 252022 DCPA 7 - Restructuration partielle de la
piscine, 19, rue de Pontoise (5e). ............................... 26 Voeu déposé par le groupe Changer Paris relatif à l"entretien des bancs parisiens. .................................. 28 Voeu déposé par le groupe Changer Paris relatif aux bardages de chantier du petit Pont du côté du 5e. ................................................................. 292022 DDCT 2 - Soutenir et sécuriser les
associations des quartiers populaires dans le cadre de conventions pluriannuelles d"objectifs. .................. 312022 DDCT 10 - Appel à projets "politique de la
ville". - Subventions de fonctionnement (163.200 euros) à 54 associations pour le financement de 55 projets dans les quartiers populaires (1ère enveloppe). ................................................................. 342022 DLH 1 - Modification des garanties
d"emprunt accordées par la Ville de Paris pour le financement d"un programme de logement social réalisé par R.A.T.P. Habitat. ....................................... 372022 DLH 5 - Location de l"immeuble 29, rue
Claude-Terrasse (16e) à la R.I.V.P. - Bail emphytéotique. ........................................................... 382022 DLH 8 - Location de l"immeuble 28, rue
Fizeau (15e) à Elogie-SIEMP. - Bail
emphytéotique. ........................................................... 392022 DLH 29 - Location de l"immeuble 24, rue
Gerbert (15e) à la R.I.V.P. - Bail emphytéotique. ....... 392022 DLH 9 - Subventions (651.000 euros) à 5
associations participant à l"information des Parisien.ne.s sur le logement et l"habitat et améliorant
l"accès aux droits. - 2 avenants à conventions triennales. ................................................................... 40 Voeu déposé par Mme SIMONNET relatif au droit des locataires et aux compétences du Service technique de l"habitat. ................................................. 40 Suspension et reprise de la séance. ..................... 432022 DLH 11 - Évaluation de l"encadrement des
loyers à Paris sur la période d"expérimentation. - Subvention à l"APUR de 72.000 euros (première année) et convention triennale 2022-2024. ................ 432022 DLH 32 - Réalisation au 56-58, rue
Erlanger / 90, boulevard Exelmans (16e) par "Paris Habitat OPH" d"un ensemble immobilier (école, logements, résidence sociale, crèche). ...................... 47 Voeu déposé par le groupe Changer Paris relatif à la réalisation d"un ensemble immobilier au 56-58, rue Erlanger (16e). ............................................................ 472022 DLH 33 - Réitérations et modifications des
garanties d"emprunts accordées par la Ville de Paris pour le financement de divers programmes de logement social réalisés par "HSF"............................. 492022 DLH 41 - Location de l"immeuble 203 bis,
rue Ordener (18e) à "Paris Habitat". - Bail emphytéotique. ........................................................... 512022 DLH 43 - Location de l"immeuble 42, avenue
Parmentier (11e) à la R.I.V.P. - Bail emphytéotique. .. 512022 DLH 55 - Attribution d"une aide en nature à
l"association "Plus Loin" pour la mise à disposition de locaux 136 boulevard Davout (20e). ........................... 52 Voeu déposé par le groupe Paris en commun relatif à la hausse des acomptes de chauffage au gaz dans les résidences de la R.I.V.P. .............................. 53 Voeu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la hausse tarifaire du gaz suite à la rupture de contrat entre la société "E-Pango" et la R.I.V.P. ......... 53 Voeu déposé par le groupe Communiste et Citoyen relatif à la hausse des acomptes de chauffage au gaz dans les résidences R.I.V.P. .......... 53 Voeu déposé par le groupe Changer Paris relatif à l"approvisionnement des chaufferies à gaz de 15.000 locataires du parc social de la R.I.V.P. ....................... 53 Voeu déposé par Mme SIMONNET relatif à la hausse des prix du chauffage au gaz pour les locataires R.I.V.P. ....................................................... 53 Voeu déposé par l"Exécutif. ................................... 53 Voeu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la préemption par la Ville de l"Oasis verte du95, rue Picpus. ............................................................ 57
Voeu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à l"accessibilité des immeubles. ........................ 602022 DU 23 - P.L.U. - Compatibilité avec le projet
"Site Tour Eiffel" (7e, 15e et 16e). - Approbation. ....... 60 Voeu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la gestion événementielle du Champ de Mars. ........................................................ 60 Voeu déposé par le groupe Communiste et Citoyen relatif à la transformation écologique de l"espace public dans les quartiers populaires. ............ 60 Voeu déposé par le groupe Changer Paris relatif à l"élaboration du nouveau plan de gestion du site du Champ de Mars. ......................................................... 60Voeu déposé par le groupe MoDem,
Démocrates et Ecologistes relatif à la création d"une instance de gouvernance pour le suivi du projet "Site Tour Eiffel". ............................................ 60 Rappel au règlement. ............................................ 64 Suspension et reprise de la séance. ..................... 642022 DU 23 - P.L.U. - Compatibilité avec le projet
"Site Tour Eiffel" (7e, 15e et 16e). - Approbation. (Suite). ........................................................................ 64 Suspension et reprise de la séance. ..................... 732022 DU 23 - P.L.U. - Compatibilité avec le projet
"Site Tour Eiffel" (7e, 15e et 16e). - Approbation. (Suite). ........................................................................ 732022 DU 26 - "Ecommoy" (72). - Cession de la
propriété 6, rue du Général-Leclerc. ........................... 742022 DU 28 - Z.A.C. "Python-Duvernois" (20e). -
Cession à la SEMAPA des emprises foncières correspondant aux emprises des anciens bâtiments E et F. ............................................................................ 762022 DU 31 - Porte de Montreuil (20e). -
Acquisition du volume devant accueillir le marché aux Puces reconstitué et prorogation du délai de désaffectation de l"emprise E2a.................................. 77 Voeu déposé par Mme SIMONNET relatif à différentes dispositions du projet. ............................... 782022 DU 34 - Acquisition auprès de "Paris
Habitat-OPH" d"un volume correspondant à un équipement petite enfance 3-5, rue Préault (19e). - Signature d"une promesse d"acquisition. .................... 822022 DU 35 - Avenant n° 3 à la convention de
transfert dans le domaine public des voies, réseaux divers et espaces communs du lotissement Chapelle/International dans Paris Nord-Est (18e). ..... 842022 SG 3 - Signature de deux conventions de
versement de subventions au titre du Fonds d"investissement métropolitain [Piscine Didot (14e), et Piscine La Plaine (15e)]. ............................................. 86 Voeu déposé par le groupe Paris en commun relatif au déploiement des dark stores à Paris. ........... 87 Voeu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la programmation de l"immeuble Tati Barbès. ............................................................... 88 Voeu déposé par le groupe Changer Paris relatif à la poursuite du chantier pour le prolongement du RER Eole. ........................................................................... 90 Voeu déposé par le groupe Changer Paris relatif à la sécurité dans le parc de Bercy et au déplacement de la gare routière. ..................................................... 91 Voeu déposé par l"Exécutif. ................................... 91 Voeu déposé par le groupe Changer Paris relatif à la représentation dans la Commission de régulation de l"espace public. ...................................................... 92 Voeu déposé par le groupe Changer Paris relatif à la création d"une Commission des Mobiliers et Équipements de l"Espace public. ................................ 93 Voeu déposé par le groupe Changer Paris relatif à la demande d"autorisation de construire sur le site du Couvent Reille (14e). .................................................. 95 Voeu déposé par le groupe Changer Paris relatif au fonctionnement des antennes de délivrance des titres d"identité dans les mairies d"arrondissement. .... 97 Voeu déposé par le groupe "Indépendants et Progressistes" relatif à la protection des espaces verts, au renforcement de la protection du commerce et de l"artisanat dans le prochain P.L.U. ................... 100 Compte rendu de la 6e Commission. .................. 1012022 DDCT 14 - Subvention à une association au
titre de la lutte contre la traite des êtres humains et de la lutte contre les violences faites aux femmes à Paris. ........................................................................ 102 Voeu déposé par le groupe Communiste et Citoyen relatif à la lutte contre les réseaux de prostitution au sein de l"industrie pornographique. ... 102 Voeu déposé par le groupe Communiste et Citoyen relatif à l"accès aux vacances d"hiver pour les enfants, les jeunes et les familles parisiennes. ......... 106 Voeu déposé par l"Exécutif. ................................. 1062022 DASCO 1 - Collèges publics parisiens. -
Dotations complémentaires de fonctionnement (7.451 euros), subventions d"équipement (1.935.260 euros) et subventions pour travaux (76.884 euros). ............ 1072022 DASCO 3 - Caisse des écoles (5e). -
Subvention d"investissement (531.529,68 euros) au titre de la restauration scolaire du collège Raymond- Queneau. .................................................................. 1072022 DASCO 5 - Révision de la sectorisation des
écoles publiques de Paris pour l"année scolaire 2022-2023. ........................................................................ 108
Voeu déposé par le groupe Communiste et Citoyen relatif aux critères de définition des périmètres scolaires. ................................................ 108 Suspension et reprise de la séance. ................... 1182022 SG 25 - Création de l"entente Axe Seine. -
Approbation de la convention constitutive. ............... 1182022 DTEC 4 - Création de la SEM Axe Seine
Énergie. .................................................................... 118 Rappel au règlement. .......................................... 1182022 SG 25 - Création de l"entente Axe Seine. -
Approbation de la convention constitutive. ............... 1192022 DTEC 4 - Création de la SEM Axe Seine
Énergie. (Suite). ........................................................ 1192022 DASCO 6 - Révision de la sectorisation des
collèges publics parisiens pour l"année scolaire 2022-2023. ........................................................................ 137
Voeu déposé par le groupe Communiste et Citoyen relatif aux critères de définition des périmètres scolaires des collèges. ............................ 1372022 DFPE 30 - Subventions (754.023,67 euros),
avec conventions pluriannuelles d"objectifs, à 14 associations pour le fonctionnement des ludothèques et des Ludomouv citoyennes. ................................... 143 Voeu déposé par les groupes Paris en commun et Ecologiste de Paris relatif aux travaux de sécurité des cités scolaires Victor Hugo et Charlemagne. ............ 144 Voeu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif au dispositif parisien complémentaire de décharge de service d"enseignement. ...................... 146 Voeu déposé par le groupe Communiste et Citoyen relatif à la carte scolaire parisienne. ............ 147 Information aux membres du Conseil. ................ 148 Voeu déposé par le groupe Changer Paris relatif à l"information dans les écoles concernant les temps périscolaires. ............................................................ 148 Voeu déposé par le groupe Changer Paris relatif à la réforme d"Affelnet et à l"abandon de l"I.P.S. .......... 1492022 DFPE 17 - Subventions (313.717 euros),
avec conventions, à 16 associations, 1 SCIC et 1 EPCC pour le développement d"activités partagées parents-enfants le samedi matin dans des EAPE de la Ville de Paris............................................................. 1512022 DFPE 18 - Subvention (1.122.003 euros) et
convention avec l"association "Envoludia" (93) pour la création d"un établissement d"accueil du jeune enfant au 21 bis, rue Etex (18e). ......................................... 152 Voeu déposé par le groupe Changer Paris relatif aux horaires d"ouverture des crèches. ...................... 153 Voeu déposé par les groupes Ecologiste de Paris, Paris en commun et "Génération.s" relatif à la gratuité de l"enseignement supérieur et à la lutte contre la précarité étudiante. ................................................... 154 Voeu déposé par le groupe Communiste et Citoyen relatif aux droits d"inscription des étudiants à l"université................................................................. 154 Voeu déposé par l"Exécutif. ................................. 154 Compte rendu de la 7e Commission. .................. 1562022 DGRI 6 - Subvention (160.000 euros) à
l"association "Maison de l"Europe de Paris, Centre de rencontres internationales" (17e). ............................. 157 Observation sur le déroulement de la séance. .... 1602022 DGRI 27 - Subvention (5.000 euros) à
l"association "Handicap International" pour la réalisation à Paris d"une fresque murale en hommage au civil inconnu dans le 20e arrondissement. ........... 161 Voeu du Conseil parisien des Européens présenté par l"Exécutif. ............................................................ 1632022 SG 2 - Approbation de l"octroi d"une
subvention (600.000 euros) par l"A.N.S. en vue de participer à la construction de deux gymnases au sein de l"Aréna Porte de la Chapelle (18e). ...................... 164 Dépôt de questions d"actualité. ........................... 166 Information aux membres du Conseil de Paris. .. 166 Suspension et reprise de la séance. ................... 167 Examen des questions d"actualité. ...................... 167 I - Question d"actualité posée par le groupe MoDem, Démocrates et Ecologistes à Mme la Maire de Paris relative à la situation du commerce à Paris. .................................................. 167 II - Question d"actualité posée par le groupe Paris en commun à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la politique des pouvoirs publics face au trafic et à la consommation de "crack" à Paris. ........................ 168 III - Question d"actualité posée par le groupe Changer Paris à Mme la Maire de Paris relative à la dépendance à Paris. ................................................. 172 Rappel au règlement. .......................................... 174 III - Question d"actualité posée par le groupe Changer Paris à Mme la Maire de Paris relative à la dépendance à Paris. (Suite). .................................... 174 IV - Question d"actualité posée par le groupe Ecologiste de Paris à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative aux Zones à faibles émissions (Z.F.E.). ................................................... 175 V - Question d"actualité posée par le groupe Communiste et Citoyen à Mme la Maire de Paris relative à la dégradation de l"offre Vélib". .................. 177 VI - Question d"actualité posée par le groupe "Indépendants et Progressistes" à Mme la Maire de Paris concernant "Paris, l"Europe et la présidence française de l"U.E.". .................................................. 179 VII - Question d"actualité posée par le groupe "Génération.s" à Mme la Maire de Paris relative au sans-abrisme et à l"édition 2022 de la Nuit de la solidarité. .................................................................. 181 VIII - Question d"actualité posée par Mme SIMONNET à Mme la Maire de Paris relative à la bientraitance de nos aînés à Paris. .......................... 1832022 MDE 1 - Renforcer le lien social en
favorisant la présence d"animaux en E.H.P.A.D. à Paris. ........................................................................ 185 Suspension et reprise de la séance. ................... 1852022 MDE 1 - Renforcer le lien social en
favorisant la présence d"animaux en E.H.P.A.D. à Paris (suite). ............................................................. 1852022 SG 6 - Convention-cadre "matrice des
responsabilités des J.O.P. 2024". ............................. 1962022 SG 9 - Avenant n° 1 à la convention de
délégation de service public portant sur l"exploitation commerciale de l"Aréna située Porte de la Chapelle (18e). ........................................................................ 2062022 SG 7 - Actualisation de la maquette
financière des J.O.P. 2024. - Avenants à la convention de financement et aux conventions d"objectifs avec la "Solideo". ..................................... 2102022 SG 13 - Transformations Olympiques. -
Convention constitutive d"un groupement de
commandes entre la Ville de Paris et l"E.P.T. "EstEnsemble" pour valoriser la promenade des
Hauteurs. .................................................................. 215 Voeu déposé par le groupe Changer Paris relatif au dispositif "5.000 terrains de sport". ...................... 2162022 DDCT 22 - Approbation de la convention de
mise à disposition temporaire du pavillon "Maison de l"air" du Parc de Belleville 27, rue Piat (20e). ............ 218 Voeu déposé par le groupe Changer Paris relatif à l"implication du conseil de quartier dans les démarches de concertation. ..................................... 221 Compte rendu de la 8e Commission. .................. 2232022 DPE 2 - Subventions (53.000 euros) et
conventions avec trois associations oeuvrant à la réduction des déchets et au développement des territoires zéro déchet. .............................................. 2242022 DPE 3 - Subventions (396.000 euros) et
conventions avec 11 associations gestionnaires de recycleries. ............................................................... 2272022 DTEC 1 - Participation de la Ville de Paris à
l"expérimentation de contrôle automatisé des niveaux d"émissions sonores des véhicules en mouvement, prévue par la loi d"orientation des mobilités. ............. 2292022 DTEC 3 - Convention spécifique entre la
Ville de Paris, "Bloomberg Philanthropies" et Airparif relative au partenariat pour l"amélioration des connaissances sur la qualité de l"air et la sensibilisation à Paris. .............................................. 234 Voeu déposé par le groupe Changer Paris relatif à la fontaine Wallace murale (5e). ............................... 2372022 DEVE 3 - Autorisation donnée à l"I.R.I.S.
d"utiliser un escalier de secours pour évacuer les bâtiments situés 2 bis, rue Mercoeur, à travers le square Jean-Allemane (11e). ................................... 238 Compte rendu de la 1ère Commission. ............... 239 Voeu déposé par le groupe Changer Paris relatif aux horaires d"ouverture des squares et jardins parisiens pendant l"hiver. .......................................... 239 Voeu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à l"impact des vagues de chaleur sur les sociétés d"économie mixte de la Ville de Paris. ........ 239 Voeu déposé par le groupe Communiste et Citoyen relatif au mouvement social dans l"entreprise "Arc-En-Ciel". ............................................................ 240 Voeu déposé par le groupe Communiste et Citoyen relatif au remplacement de la garantie Jeunes par le Contrat d"engagement Jeune. ........................ 2412022 DRH 1 - Fixation de la nature des épreuves
et du règlement du concours d"EAPS spécialité activités aquatiques et natation. ............................... 2432022 DRH 24 - Modification de la délibération
2021 DRH 71 du 20 octobre 2021 fixant les modalités
de recrutement des agents contractuels sur certains emplois des catégories B et C. ................................. 243 Suspension et reprise de la séance. ................... 2452022 DRH 28 - Communication relative à la
protection sociale complémentaire. .......................... 245 Voeu déposé par le groupe Paris en commun relatif à la protection sociale complémentaire. .......... 245 Voeu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la dénomination de la nouvelle Direction de la Santé publique. ......................................................... 2492022 DAE 9 - Convention d"occupation du
domaine public pour l"occupation du café-restaurant "Fluctuat Nec Mergitur", situé place de la République (Centre, 10e, 11e). ................................................... 2502022 DAE 19 - Dispositifs "Paris Commerces" :
compte rendu annuel d"activité. ................................ 2532022 DAE 22 - Marché aux puces de la Porte
de Montreuil. - Approbation du principe de renouvellement de la délégation de service public. ....................................................................... 255 Voeu déposé par Mme SIMONNET relatif à plusieurs dispositions de la D.S.P. ........................... 255 Voeu déposé par l"Exécutif. ................................. 255 Voeu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à l"interdiction des chauffages des terrasses. .................................................................. 259 Voeu déposé par les groupes "Génération.s",Paris en commun, Communiste et Citoyen et
Ecologiste de Paris relatif à la fermeture de la librairie du MK2 quai de Loire. .............................................. 260 Voeu déposé par le groupe Changer Paris relatif au soutien envers les commerces alimentaires. ....... 262 Voeu déposé par le groupe "Indépendants et Progressistes" relatif à l"attribution des subventions pour les illuminations des fêtes de fin d"année. ........ 2632022 DFA 13 - Signature d"un contrat de
concession de travaux relatif à la rénovation et à l"exploitation de l"établissement dénommé "Laurent", situé 41, avenue Gabriel (8e). .................................. 2662022 SG 23 - Rapport C.R.C. relatif au contrôle
des comptes et de la gestion de la Ville de Paris "Situation financière"................................................. 267 Compte rendu de la 2e Commission. .................. 2842022 DAC 482 - Apposition d"une plaque
commémorative en hommage à Simone de Beauvoir au 11, rue de la Bûcherie (5e). ................................. 2852022 DEVE 6 - Dénomination "allée Louise
Abbéma" attribuée à l"allée sud du square Sarah- Bernhardt situé 2, rue de Buzenval (20e). ................ 288 Voeu déposé par le groupe Paris en commun relatif à la dénomination de la rue "Camille Crespin du Gast". ........................................................................ 290 Voeu déposé par le groupe Changer Paris relatif à une dénomination en hommage à Pierre Schoendoerffer. ........................................................ 291 Voeu déposé par le groupe MoDem, Démocrates et Ecologistes relatif à une dénomination en hommage à Malek Chebel. ....................................... 2922022 DAC 1 - Approbation de la modification des
statuts de l"établissement public de coopération culturelle Centquatre (19e). ...................................... 293 Voeu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif au cinéma "La Clef". ....................................... 296 Voeu déposé par les groupes Communiste et Citoyen et "Génération.s" relatif au cinéma "La Clef". ......................................................................... 296 Voeu déposé par l"Exécutif. ................................. 296 Suspension et reprise de la séance. ................... 3002022 DVD 1 - Parcs de stationnement Odéon et
André Honnorat (6e). - Avenants aux conventions de concession. ............................................................... 3002022 DVD 6 - Plan vélo 2021-2026. -
Aménagement de la rue du Faubourg-Saint-
Antoine Est. - Convention avec la R.I.F. au titre
du Plan régional Vélo et du Réseau Express régional Vélo. .......................................................... 3002022 DVD 7 - Plan vélo 2021-2026. - Conventions
avec la Métropole du Grand Paris pour le versement de subventions concernant divers aménagements cyclables au titre du Plan vélo métropolitain. ............ 3032022 DVD 9 - Indemnisation amiable de différents
tiers, en réparation de dommages accidentels dont laquotesdbs_dbs18.pdfusesText_24
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