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Commission Locale de l'Eau (C.L.E.) :

Synd. Mixte d'Amgt de la Bourbre

1, Place du 8 Mai 1945

38 110 LA TOUR DU PIN

S.A.G.E.

Bourbre

Plan d'Aménagement et de Gestion Durable

VOLUME 3

Projet approuvé par la CLE

1.1 Situation géographique et géologie

1.2 Situation hydrographique et hydrosystèmes

1.3 Limites administratives (Acteurs institutionnels)

1.4 a/Occupation des sols et démographie

b/Occupation des sols et agriculture (paysages et pression de pollution)

1.5 a/Ressource en eau - Etat non influencé

b/Prélèvements d'eau souterraine (Pompages et sources - tous usages)

1.6 a/Vulnérabilité de la ressource en eau souterraine et protection des captages

d'alimentation en eau potable. b/Qualité de la ressource en eau souterraine

1.7 Qualité des eaux superficielles.

1.8 a/Ouvrages d'épuration collectifs et assainissement autonome

b/Niveau de connaissance des différents rejets artisanaux et industriels

1.9 a/Niveau de connaissance : qualité patrimoniale et rôle fonctionnel des zones humides

b/Protection réglementaire ou contractuelle des milieux remarquables (périmètre

S.A.G.E. et alentours)

1.10 Etat physique des cours d'eau

1.11 Usages des eaux superficielles ou des bords de cours d'eau.

1.12 Zones inondables et niveau de connaissance des aléas

2.1 Evolution de l'urbanisation et gestion de l'Eau - vallées alluviales de la Bourbre et du

Catelan

2.2 Diagnostic synthétique par sous territoires : déclinaisons locales des problématiques du

S.A.G.E.

2.3 Les différentes unités fonctionnelles du bassin de la Bourbre : éléments pour une vision

globale

3.1 Reconnaissance des Zones Stratégiques de Bassin en vue d'une préservation /

valorisation durable des Espaces Utiles pour l'Eau à Enjeu Caractérisé (Objectifs 1-2-3)

3.2 Logique de gestion/aménagement de cours d'eau (objectif 4-2).

4.1 Priorités pour les requalifications réseaux ou ouvrages d'épuration (préconisations PR1,

PR2, et PR6 .... dans l'esprit de P1 : Partager les Milieux Récepteurs)

4.2 Enjeu de la réalisation d'un Schéma Directeur des Eaux Pluviales tel que prescrit et

priorités (préconisations M1 et M2.... dans l'esprit de P1 : Partager les Milieux

Récepteurs)

S.A.G.E. BOURBRE : Plan d'Aménagement et de Gestion Durable

Projet adopté par la CLE - 6 mars 2008

Volume 3

Atlas Cartographique

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