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Site à Spéléomantes de Roquebillière

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DOCOB du site Natura 2000 FR9301562 " Site à Spéléomantes de Roquebillière »

Tome 1 - Octobre 2014

1

DOCUMENT D'OBJECTIFS NATURA 2000

TOME 1

Diagnostic, enjeux et objectifs de conservation

Site à Spéléomantes de Roquebillière

FR 9301562

Directive " HABITATS »

OPERATEUR

DOCOB du site Natura 2000 FR9301562 " Site à Spéléomantes de Roquebillière »

Tome 1 - Octobre 2014

2

CDB4 ǯC

FR9301562 - " Site à Spéléomantes de Roquebillière » -

Directive habitats

- Tome 1- PRINCIPALES dates liĠes ă l'Ġlaboration du DOCOB :

Etapes Dates

Réunion COPIL 1 pour son installation officielle et désignation opérateur (signature

convention cadre pour 2 ans) 12/07/2012 Réunion COPIL 2 - Présentation des premiers résultats des inventaires naturalistes et de l'Ġtude socio-économique aux membres du COPIL 06/12/2013 Mise à disposition du CSRPN du Tome 1 "Diagnostic, enjeux et objectifs" 28/05/2014 Présentation en groupe de travail CSRPN 26/06/2014

Validation scientifique du Tome 1 - date signature attestation par rapporteur scientifique 27/10/2014

Réunion COPIL 3 pour la validation de la partie "Diagnostic, enjeux et objectifs" (Tome 1) 17/10/2014

Réunion COPIL 4 pour la validation du Tome 2 "Plan d'action" et validation du DOCOB final 22/04/2015

Approbation DOCOB (date de l'arrġtĠ prĠfectoral) DOCOB du site Natura 2000 FR9301562 " Site à Spéléomantes de Roquebillière »

Tome 1 - Octobre 2014

3

MaŠtre d'ouǀrage

Suivi de la démarche : Jean-Marc SALLES et Cédric DECULTOT (DREAL PACA) ; Armelle SIMONNET-

DELETTRE et Julien BANUS (DDTM Alpes-Maritimes) ;

Financements Union européenne

FEADER

Opérateur N2000

Direction de l'Eau, de l'Air et de la YualitĠ des Milieudž Division Développement Durable, Biodiversité, Natura 2000

333 Promenade des Anglais

06 364 Nice

Tél. : 04 89 98 15 27

Fax. : 04 89 95 15 15

Chargée de mission : Pauline CHEVALIER

Rédaction du DOCOB

Rédaction/coordination : Pauline CHEVALIER / Métropole Nice Côte d'Azur Coordination du volet naturaliste : Flore-Emmanuelle CARRERE, Vincent CARRERE / IF ECOLOGIE

CONSEIL

Contributions : M. Sébastien SANT

Rapporteur scientifique

M. Sébastien SANT

Inventaires et cartographies

Habitats naturels et flore patrimoniale : Julien BARET / BIODIV

Faune (insectes, mammifères hors chiroptères et oiseaux) : Vincent CARRERE /IF ECOLOGIE CONSEIL

Chiroptères : David SARREY et Delphine QUEKENBORN / GROUPE CHIROPTERES DE PROVENCE

Amphibiens et reptiles : Vincent RIVIERE

Poissons et écrevisses : Jérémy CUVELIER / O2TERRE Cartographie : Jérémy CUVELIER et Pauline CHEVALIER

Crédits photographiques

Mentionnés pour chaque cliché

Références à utiliser

Spéléomantes de Roquebillière » - Tome 1 " Diagnostic, enjeux et objectifs de conservation ».

DOCOB du site Natura 2000 FR9301562 " Site à Spéléomantes de Roquebillière »

Tome 1 - Octobre 2014

4

REMERCIEMENTS

Communes et

personnes directement impliquées dans la rédaction du DOCOB

Collectivité

autres Administrations Organismes techniques et scientifiques et associations

Messieurs les Maires

des communes concernées par le site

Natura 2000 :

" Belvédère,

Roquebillière »

Les membres de

la Métropole

Nice Côte

d'Azur

DREAL PACA

SALLES J.M

DECULTOT C.

Chambre

d'Agriculture

YAOUANC J.

BASOLEIL M.

ESMANGIAUD B.

CERPAM

GOUTY AL.

Monsieur le rapporteur

scientifique :

M. SEBASTIEN SANT

Le Conseil

général des

Alpes-Maritimes

DDTM 06

SIMMONET DELETTRE A.

BANUS J.

MONAVON A.

Fédération de

chasse

SIMEON D.

BERENGER S.

Fédération de

pêche

BARLA M.

personnes ayant permis la réalisation de ce document d'objectifs.

Le Syndicat

mixte pour le développement de la vallée de la Vésubie et du

Valdeblore

ONF 06

WEBER B.

DIE I.

Le Centre Régional

de la Propriété

Forestière

FAURY P.

NALIN S.

Fédération

française de randonnée 06

FALCO A.

Le Parc National

du Mercantour

MERLE C.

DEMONTOUX D.

ONCFS

SAINT-MARTIN F.

Association des

Communes

Forestières 06

BLOM-RAQUIN A.

Fédération

française de montagne et d'escalade 06

PAZZAGLIA E.

Ainsi que

l'ensemble du personnel des collectivités. ONEMA

ROPARS C.

Comité

départemental de

Canoë-Kayak

RAZIMBAUD B.

Comité

départemental de Spéléologie

MADELAINE E.

CARLIN R.

Les associations

des communes du site, M. et Mme les agriculteurs et autres propriétaires LPO

DELEPINE Y.

BIODIV

BARET J.

IF ECOLOGIE

CONSEIL

CARRERE V.

CARRERE F.

GCP

SARREY. D

QUEKENBORN D.

AINSI QUE LES

DIFFERENTS

PRESTATAIRES

NATURALISTES.

DOCOB du site Natura 2000 FR9301562 " Site à Spéléomantes de Roquebillière »

Tome 1 - Octobre 2014

5

INTRODUCTION

Situé sur les communes de Roquebillière et Belvédère, dans le département des Alpes-Maritimes, le

site Natura 2000 FR 9301562 " Site à Spéléomantes de Roquebillière » constitue un espace de plus

de 415 ha prĠserǀĠ ă l'Ġchelle europĠenne.

Inscrit dans la vallée de la Vésubie, ce site principalement boisé présente un relief accidenté, avec

une altitude ǀariant de 570 m ă 1 423 m d'altitude. Il accueille une importante richesse en milieux

La richesse de ce patrimoine naturel a valu son intégration dans le réseau européen Natura 2000 au

titre de la Directive " Habitats-Faune-Flore » en 1998. Ce réseau regroupe un ensemble de sites

naturels européens terrestres et marins, identifiés pour la rareté ou la fragilité des milieux naturels et

préservation de la nature et préoccupations socio-économiques.

Au titre de sa compĠtence en matiğre de protection et de mise en ǀaleur de l'enǀironnement, la

Le Tome 1 du DOCOB du site à Spéléomantes de Roquebillière définit et hiérarchise les enjeux et

objectifs de conservation des espèces et habitats naturels présents sur cet espace naturel préservé,

sur la base de la synthèse des enjeux scientifiques et socio-économiques rencontrés. DOCOB du site Natura 2000 FR9301562 " Site à Spéléomantes de Roquebillière »

Tome 1 - Octobre 2014

6

SOMMAIRE

TOME 1 : DIAGNOSTIC, ENJEUX ET OBJECTIFS DE CONSERVATION

REMERCIEMENTS .................................................................................................................................... 4

INTRODUCTION ....................................................................................................................................... 5

SOMMAIRE .............................................................................................................................................. 6

CHAPITRE I : PRÉSENTATION GÉNÉRALE DE LA DÉMARCHE NATURA 2000 ......................................... 15

A. Le réseau Natura 2000 .............................................................................................................. 15

1. Natura 2000 un réseau Européen ......................................................................................... 15

2. Le cadre juridique Français .................................................................................................... 16

B. La démarche Natura 2000 en France : le document d'objectifs ............................................... 18

C. La démarche sur le site FR9301562 " Site à Spéléomantes de Roquebillière » ........................ 19

D. Méthode de travail.................................................................................................................... 20

1. Planning global ...................................................................................................................... 20

2. La phase d'inǀentaires ........................................................................................................... 21

3. La concertation ...................................................................................................................... 23

4. La communication ................................................................................................................. 24

CHAPITRE II : PRÉSENTATION GÉNÉRALE ET CONTEXTE TERRITORIAL ................................................. 25

A. Localisation, situation et géographie ........................................................................................ 25

B. Le contexte historique ............................................................................................................... 27

C. Caractéristiques physiques et écologiques ............................................................................... 30

1. Géologie, géomorphologie et pédologie ............................................................................... 30

2. Climatologie ........................................................................................................................... 31

2.1. Précipitations .................................................................................................................. 31

2.2. Température ................................................................................................................... 31

2.3. Vents ............................................................................................................................... 31

2.4. Conclusion ...................................................................................................................... 32

3. Hydrographie et hydrologie .................................................................................................. 32

3.1. GĠnĠralitĠs sur l'hydrographie et l'hydrologie ............................................................... 32

3.2. Qualité de la masse d'eau .............................................................................................. 33

D. Caractéristiques générales de la végétation ............................................................................. 33

E. Contedžte rğglementaire et outils d'amĠnagement sur le site Natura 2000 ............................. 35

1. Le contexte institutionnel ...................................................................................................... 36

2. Le foncier ............................................................................................................................... 37

3. Les documents d'amĠnagement et de planification liĠs au site Natura 2000 ...................... 38

4. Protection et règlementation en matière de biodiversité .................................................... 47

CHAPITRE III : LE PATRIMOINE NATUREL .............................................................................................. 53

A. Habitats naturels ....................................................................................................................... 54

1. MĠthodes d'inǀentaire et de cartographie des habitats naturels ........................................ 54

1.1. Acquisition des données sur le terrain ........................................................................... 54

1.2. Typologie des habitats naturels ..................................................................................... 54

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