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Le mot du Maire
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Site à Spéléomantes de Roquebillière
1 déc. 2011 Réunion COPIL 1 pour son installation officielle et désignation ... substrats sont composés d'éboulis plus ou moins anciens et fixés ...
Tome 1 - Octobre 2014
1DOCUMENT D'OBJECTIFS NATURA 2000
TOME 1
Diagnostic, enjeux et objectifs de conservation
Site à Spéléomantes de Roquebillière
FR 9301562
Directive " HABITATS »
OPERATEUR
DOCOB du site Natura 2000 FR9301562 " Site à Spéléomantes de Roquebillière »Tome 1 - Octobre 2014
2CDB4 ǯC
FR9301562 - " Site à Spéléomantes de Roquebillière » -Directive habitats
- Tome 1- PRINCIPALES dates liĠes ă l'Ġlaboration du DOCOB :Etapes Dates
Réunion COPIL 1 pour son installation officielle et désignation opérateur (signature
convention cadre pour 2 ans) 12/07/2012 Réunion COPIL 2 - Présentation des premiers résultats des inventaires naturalistes et de l'Ġtude socio-économique aux membres du COPIL 06/12/2013 Mise à disposition du CSRPN du Tome 1 "Diagnostic, enjeux et objectifs" 28/05/2014 Présentation en groupe de travail CSRPN 26/06/2014Validation scientifique du Tome 1 - date signature attestation par rapporteur scientifique 27/10/2014
Réunion COPIL 3 pour la validation de la partie "Diagnostic, enjeux et objectifs" (Tome 1) 17/10/2014
Réunion COPIL 4 pour la validation du Tome 2 "Plan d'action" et validation du DOCOB final 22/04/2015
Approbation DOCOB (date de l'arrġtĠ prĠfectoral) DOCOB du site Natura 2000 FR9301562 " Site à Spéléomantes de Roquebillière »Tome 1 - Octobre 2014
3MaŠtre d'ouǀrage
Suivi de la démarche : Jean-Marc SALLES et Cédric DECULTOT (DREAL PACA) ; Armelle SIMONNET-DELETTRE et Julien BANUS (DDTM Alpes-Maritimes) ;
Financements Union européenne
FEADER
Opérateur N2000
Direction de l'Eau, de l'Air et de la YualitĠ des Milieudž Division Développement Durable, Biodiversité, Natura 2000333 Promenade des Anglais
06 364 Nice
Tél. : 04 89 98 15 27
Fax. : 04 89 95 15 15
Chargée de mission : Pauline CHEVALIER
Rédaction du DOCOB
Rédaction/coordination : Pauline CHEVALIER / Métropole Nice Côte d'Azur Coordination du volet naturaliste : Flore-Emmanuelle CARRERE, Vincent CARRERE / IF ECOLOGIECONSEIL
Contributions : M. Sébastien SANT
Rapporteur scientifique
M. Sébastien SANT
Inventaires et cartographies
Habitats naturels et flore patrimoniale : Julien BARET / BIODIVFaune (insectes, mammifères hors chiroptères et oiseaux) : Vincent CARRERE /IF ECOLOGIE CONSEIL
Chiroptères : David SARREY et Delphine QUEKENBORN / GROUPE CHIROPTERES DE PROVENCEAmphibiens et reptiles : Vincent RIVIERE
Poissons et écrevisses : Jérémy CUVELIER / O2TERRE Cartographie : Jérémy CUVELIER et Pauline CHEVALIERCrédits photographiques
Mentionnés pour chaque cliché
Références à utiliser
Spéléomantes de Roquebillière » - Tome 1 " Diagnostic, enjeux et objectifs de conservation ».
DOCOB du site Natura 2000 FR9301562 " Site à Spéléomantes de Roquebillière »Tome 1 - Octobre 2014
4REMERCIEMENTS
Communes et
personnes directement impliquées dans la rédaction du DOCOBCollectivité
autres Administrations Organismes techniques et scientifiques et associationsMessieurs les Maires
des communes concernées par le siteNatura 2000 :
" Belvédère,Roquebillière »
Les membres de
la MétropoleNice Côte
d'AzurDREAL PACA
SALLES J.M
DECULTOT C.
Chambre
d'AgricultureYAOUANC J.
BASOLEIL M.
ESMANGIAUD B.
CERPAM
GOUTY AL.
Monsieur le rapporteur
scientifique :M. SEBASTIEN SANT
Le Conseil
général desAlpes-Maritimes
DDTM 06
SIMMONET DELETTRE A.
BANUS J.
MONAVON A.
Fédération de
chasseSIMEON D.
BERENGER S.
Fédération de
pêcheBARLA M.
personnes ayant permis la réalisation de ce document d'objectifs.Le Syndicat
mixte pour le développement de la vallée de la Vésubie et duValdeblore
ONF 06
WEBER B.
DIE I.
Le Centre Régional
de la PropriétéForestière
FAURY P.
NALIN S.
Fédération
française de randonnée 06FALCO A.
Le Parc National
du MercantourMERLE C.
DEMONTOUX D.
ONCFSSAINT-MARTIN F.
Association des
Communes
Forestières 06
BLOM-RAQUIN A.
Fédération
française de montagne et d'escalade 06PAZZAGLIA E.
Ainsi que
l'ensemble du personnel des collectivités. ONEMAROPARS C.
Comité
départemental deCanoë-Kayak
RAZIMBAUD B.
Comité
départemental de SpéléologieMADELAINE E.
CARLIN R.
Les associations
des communes du site, M. et Mme les agriculteurs et autres propriétaires LPODELEPINE Y.
BIODIV
BARET J.
IF ECOLOGIE
CONSEIL
CARRERE V.
CARRERE F.
GCPSARREY. D
QUEKENBORN D.
AINSI QUE LES
DIFFERENTS
PRESTATAIRES
NATURALISTES.
DOCOB du site Natura 2000 FR9301562 " Site à Spéléomantes de Roquebillière »Tome 1 - Octobre 2014
5INTRODUCTION
Situé sur les communes de Roquebillière et Belvédère, dans le département des Alpes-Maritimes, le
site Natura 2000 FR 9301562 " Site à Spéléomantes de Roquebillière » constitue un espace de plus
de 415 ha prĠserǀĠ ă l'Ġchelle europĠenne.Inscrit dans la vallée de la Vésubie, ce site principalement boisé présente un relief accidenté, avec
une altitude ǀariant de 570 m ă 1 423 m d'altitude. Il accueille une importante richesse en milieux
La richesse de ce patrimoine naturel a valu son intégration dans le réseau européen Natura 2000 au
titre de la Directive " Habitats-Faune-Flore » en 1998. Ce réseau regroupe un ensemble de sites
naturels européens terrestres et marins, identifiés pour la rareté ou la fragilité des milieux naturels et
préservation de la nature et préoccupations socio-économiques.Au titre de sa compĠtence en matiğre de protection et de mise en ǀaleur de l'enǀironnement, la
Le Tome 1 du DOCOB du site à Spéléomantes de Roquebillière définit et hiérarchise les enjeux et
objectifs de conservation des espèces et habitats naturels présents sur cet espace naturel préservé,
sur la base de la synthèse des enjeux scientifiques et socio-économiques rencontrés. DOCOB du site Natura 2000 FR9301562 " Site à Spéléomantes de Roquebillière »Tome 1 - Octobre 2014
6SOMMAIRE
TOME 1 : DIAGNOSTIC, ENJEUX ET OBJECTIFS DE CONSERVATIONREMERCIEMENTS .................................................................................................................................... 4
INTRODUCTION ....................................................................................................................................... 5
SOMMAIRE .............................................................................................................................................. 6
CHAPITRE I : PRÉSENTATION GÉNÉRALE DE LA DÉMARCHE NATURA 2000 ......................................... 15
A. Le réseau Natura 2000 .............................................................................................................. 15
1. Natura 2000 un réseau Européen ......................................................................................... 15
2. Le cadre juridique Français .................................................................................................... 16
B. La démarche Natura 2000 en France : le document d'objectifs ............................................... 18
C. La démarche sur le site FR9301562 " Site à Spéléomantes de Roquebillière » ........................ 19
D. Méthode de travail.................................................................................................................... 20
1. Planning global ...................................................................................................................... 20
2. La phase d'inǀentaires ........................................................................................................... 21
3. La concertation ...................................................................................................................... 23
4. La communication ................................................................................................................. 24
CHAPITRE II : PRÉSENTATION GÉNÉRALE ET CONTEXTE TERRITORIAL ................................................. 25
A. Localisation, situation et géographie ........................................................................................ 25
B. Le contexte historique ............................................................................................................... 27
C. Caractéristiques physiques et écologiques ............................................................................... 30
1. Géologie, géomorphologie et pédologie ............................................................................... 30
2. Climatologie ........................................................................................................................... 31
2.1. Précipitations .................................................................................................................. 31
2.2. Température ................................................................................................................... 31
2.3. Vents ............................................................................................................................... 31
2.4. Conclusion ...................................................................................................................... 32
3. Hydrographie et hydrologie .................................................................................................. 32
3.1. GĠnĠralitĠs sur l'hydrographie et l'hydrologie ............................................................... 32
3.2. Qualité de la masse d'eau .............................................................................................. 33
D. Caractéristiques générales de la végétation ............................................................................. 33
E. Contedžte rğglementaire et outils d'amĠnagement sur le site Natura 2000 ............................. 35
1. Le contexte institutionnel ...................................................................................................... 36
2. Le foncier ............................................................................................................................... 37
3. Les documents d'amĠnagement et de planification liĠs au site Natura 2000 ...................... 38
4. Protection et règlementation en matière de biodiversité .................................................... 47
CHAPITRE III : LE PATRIMOINE NATUREL .............................................................................................. 53
A. Habitats naturels ....................................................................................................................... 54
1. MĠthodes d'inǀentaire et de cartographie des habitats naturels ........................................ 54
1.1. Acquisition des données sur le terrain ........................................................................... 54
1.2. Typologie des habitats naturels ..................................................................................... 54
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