[PDF] Les conventions-programmes : Un nouvel outil pour la collaboration





Previous PDF Next PDF



Encouragement spécifique de lintégration Confédération – cantons

Encouragement spécifique de l'intégration: une tâche commune Confédération - cantons. Document-cadre du 23 novembre 2011 en vue de la.



Rapport explicatif: Révision totale de lordonnance sur lintégration

7 nov. 2017 Chapitre 2 Tâches de la Confédération et des cantons . ... Cf. le document-cadre du 23 novembre 2011 en vue de la conclusion de conventions ...



Les conventions-programmes : Un nouvel outil pour la collaboration

programmes d'encouragement spécifique à l'intégration ............ 111 ... Confédération et cantons dans l'accomplissement des tâches communes.



Lintégration des migrant·e·s par les migrant·e·s

13 févr. 2017 Encouragement spécifique de l'intégration : une tâche commune Confédération – cantons ». Document- cadre du 23 novembre 2011. Gay M. (dir.) ...



Révision totale de lordonnance sur lintégration des étrangers

2 août 2018 Art. 3 Encouragement de l'intégration par la Confédération . ... Cf. Document-cadre du 23 novembre 2011 en vue de la conclusion de ...



Agenda Intégration Suisse - Rapport du groupe de coordination du

3 Encouragement spécifique de l'intégration : une tâche commune Confédération-cantons: Document-cadre du 23 novembre. 2011 en vue de la conclusion de 



Concertation Grand âge et autonomie

Objectif : Renforcer l'intégration de la politique du grand âge et des politiques du cadre de vie de la personne âgée. Objectif : Faciliter l'accès des 



RECOMMANDATIONS

28 mars 2007 Encadrement spécifique à l'asile et à la migration dans ... une tâche commune Confédération – cantons Document-cadre du 23 novembre 2011.



Encouragement de lintégration dans le domaine préscolaire

Le document de travail du 23 novembre 2011 relatif à la planification future de l'encouragement spécifique de l'intégration comme tâche commune de la 



La citoyenneté Être (un) citoyen aujourdhui

- Droit comparé et territorialité du droit – Tome 2 n° 23

[PDF] R E G L E M E N T I N T E R I E U R FFGOLF. ARTICLE 1 er : objet. ARTICLE 2 : licence

[PDF] TECHNICIEN DE MAINTENANCE

[PDF] l Autorisation de prélèvement ci-dessous.

[PDF] 48 ième Conférence. L Habitat Social Face au changement Climatique

[PDF] SEMINAIRE ITINERANT. Thème : CLASSIFICATION, CONTENU ET STRUCTURE DE LA DOCUMENTATION BREVET

[PDF] Réponse souhaitée avant le 13/11/2015

[PDF] Assemblée Générale AICVF Région Ile de France Le mercredi 18 décembre 2013

[PDF] Le castor en Suisse Situation actuelle: Retour réussit dans un paysage cultivé? Levez le pied!

[PDF] REGLEMENT DES ETUDES DE POLYTECH GRENOBLE ANNEE 2013 2014

[PDF] GUIDE DE DEMANDE DE SOUTIEN FINANCIER

[PDF] Enjeux emplois et compétences relatifs aux activités :

[PDF] REPUBLIQUE FRANCAISE

[PDF] Communauté d Agglomération Evry Centre Essonne

[PDF] Arrangement de Strasbourg concernant la classification internationale des brevets

[PDF] Les Rencontres des Managers