[PDF] Guide dinformation société mère de

View - Download Guide dinformation

Previous PDF

Next PDF

Le présent document comprend les Guides d'information portant respectivement sur le Programme d'échange de Points RCI et sur le Programme d'échange de Semaines RCI, étant donné que l'adhésion au Programme d'échange de Points RCI donne accès au Programme d'échange de Semaines RCI. Le Guide d'information sur le Programme d'échange de Points RCI est présenté à la partie A, et le Guide d'information sur le Programme d'échange de Semaines RCI, à la partie B du présent document.

Partie A

Guide d'information

sur les

Points RCI

P1

GUIDE D'INFORMATION SUR LE

PROGRAMME D'ÉCHANGE DE

POINTS RCI

Le présent Guide d'information sur le Programme d'échange de Points RCI (le " Guide d'information ») donne des explications au sujet du programme offert aux Propriétaires de droits de séjour par RCI, LLC (" RCI »). Les Propriétaires de droits de séjour sont invités à le lire attentivement et à s'assurer de bien comprendre les modalités et le fonctionnement du programme. Remarque : Sauf indication contraire dans les présentes, les termes qui portent la majuscule dans le présent Guide d'information ont le sens qui leur est donné dans les Modalités d'adhésion au Programme d'échange de Points RCI (les " Modalités »), qui font partie du présent document. RCI est l'exploitante du Programme d'échange de Points RCI. Aucun organisme gouvernemental ne s'est prononcé sur le bien-fondé de ce programme d'échange. RCI est une société à responsabilité limitée du Delaware dont les bureaux principaux sont situés à l'adresse suivante :

7, Sylvan Way

Parsippany, NJ 07054

Le centre de traitement des échanges effectués dans le cadre du Programme d'échange de Points

RCI est situé à l'adresse suivante :

9998, North Michigan Road

Carmel, IN 46032

RCI est une filiale de Wyndham Worldwide

Corporation, société par actions du Delaware.

Dirigeants

Thomas G. Conforti

Vice-président directeur

22, Sylvan Way, Parsippany, NJ 07054

Geoffrey A. Ballotti

Président du conseil et chef de la direction

7, Sylvan Way, Parsippany, NJ 07054

Thomas J. Edwards

Vice-président directeur et trésorier

22, Sylvan Way, Parsippany, NJ 07054

Gordon S. Gurnik Président 7, Sylvan Way, Parsippany, NJ 07054

Mary R. Falvey

Vice-présidente directrice

22, Sylvan Way, Parsippany, NJ 07054

Scott G. McLester

Vice-président directeur, Affaires juridiques et secrétaire adjoint

22, Sylvan Way, Parsippany, NJ 07054

Kirsten Hotchkiss

Vice-présidente principale, Affaires juridiques et secrétaire adjointe

22, Sylvan Way, Parsippany, NJ 07054

Susan Loring Crane

Vice-présidente du Groupe, Affaires juridiques et secrétaire adjointe

22, Sylvan Way, Parsippany, NJ 07054

Nicola Rossi

Vice-président principal et directeur

22, Sylvan Way, Parsippany, NJ 07054

Steve Meetre

Vice-président du Groupe, Affaires juridiques et secrétaire adjoint

22, Sylvan Way, Parsippany, NJ 07054

Gregory T. Geppel

Vice-président principal, Affaires fiscales

22, Sylvan Way, Parsippany, NJ 07054

Gail Mandel

Vice-présidente directrice, chef des finances et directrice

7, Sylvan Way, Parsippany, NJ 07054

Barry Goldschmidt

Vice-président et trésorier adjoint

7, Sylvan Way, Parsippany, NJ 07054

Barb Spengler

Vice-présidente principale

7, Sylvan Way, Parsippany, NJ 07054

Richard G. Ruff III

Vice-président principal

9998, North Michigan Road, Carmel, IN 46032

P2

Paul F. Cash

Vice-président directeur, chef du contentieux, secrétaire et directeur

7, Sylvan Way, Parsippany, NJ 07054

Jeanmarie Cooney

Vice-président principal, Planification et analyse financières

22, Sylvan Way, Parsippany, NJ 07054

Paul Davis

Vice-président principal, Approvisionnements

mondiaux

22, Sylvan Way, Parsippany, NJ 07054

Philip S. Brojan

Vice-président principal

7, Sylvan Way, Parsippany, NJ 07054

Brad A. Dettmer

Chef de l'information

7, Sylvan Way, Parsippany, NJ 07054

Anthony P. Greco

Vice-président

7, Sylvan Way, Parsippany, NJ 07054

Kris M. Jamtaas

Vice-président principal

4901, Vineland Road, bureau 250, Orlando,

FL 32811

Stanley Kreydin

Vice-président principal et chef de la technologie

7, Sylvan Way, Parsippany, NJ 07054

Ronald Pearce

Vice-président principal et contrôleur général

7, Sylvan Way, Parsippany, NJ 07054

Deborah A. Wunder

Vice-présidente

9998, North Michigan Road, Carmel, IN 46032

Terry Motsenbocker

Vice-président

9998, North Michigan Road, Carmel, IN 46032

Rishi Nigam

Vice-président

7, Sylvan Way, Parsippany, NJ 07054

Jeffrey W. Parker

Vice-président principal

9998, North Michigan Road, Carmel, IN 46032

Christine M. Parren

Vice-présidente principale

9998, North Michigan Road, Carmel, IN 46032

Nicholas Paul

Vice-président

7, Sylvan Way, Parsippany, NJ 07054

Donald R. Schmal

Vice-président principal

9998, North Michigan Road, Carmel, IN 46032

Faye Tylee

Vice-présidente directrice

7, Sylvan Way, Parsippany, NJ 07054

Frank Campana

Vice-président

22, Sylvan Way, Parsippany, NJ 07054

Kenneth Drake

Vice-président du Groupe, Affaires juridiques

7, Sylvan Way, Parsippany, NJ 07054

Rita Coviello

Vice-présidente, Affaires juridiques

7, Sylvan Way, Parsippany, NJ 07054

Fiona Downing

Vice-présidente principale

7, Sylvan Way, Parsippany, NJ 07054

Claire Mahoney

Vice-présidente principale

7, Sylvan Way, Parsippany, NJ 07054

Mike Toscano

Vice-président principal

7, Sylvan Way, Parsippany, NJ 07054

David Albright

Vice-président

9998, North Michigan Road, Carmel, IN 46032

Gregg Anderson

Vice-président

4901, Vineland Road, bureau 250, Orlando,

FL 32811

Brian Bruno

Vice-président

7, Sylvan Way, Parsippany, NJ 07054

RCI propose aux Adhérents le Programme

d'échange de Points RCI et d'autres services et avantages connexes. Wyndham Worldwide P3

Corporation (" Wyndham Worldwide ») est la

société mère de RCI et de Fairfield Resort Management Services, Inc. (" FRMS »), société de gestion de centres de villégiature, de Wyndham Vacation Resorts, Inc. (" WVR »), de

Wyndham Resort Development Corporation,

faisant affaire sous le nom WorldMark by

Wyndham (" WRDC »), et d'Equivest

Finance, Inc. (" Equivest »), et de leurs filiales respectives. Certains dirigeants et administrateurs de Wyndham Worldwide pourraient à l'occasion exercer les fonctions de dirigeant ou d'administrateur de RCI, de FRMS, de WVR, de WRDC ou d'Equivest, et inversement. Les centres de villégiature de

FRMS, de WVR, de WRDC et d'Equivest sont

suivis du symbole " + », s'il y a lieu, dans la

Liste des Centres de villégiature

et la Liste des Adhérents qui sont jointes aux présentes. Certains dirigeants et administrateurs de RCI pourraient être propriétaires d'actions de

Wyndham Worldwide ou avoir le droit d'en

acquérir. Sous réserve de ce qui est stipulé dans le présent paragraphe, ni RCI ni l'un ou l'autre de ses dirigeants ou administrateurs n'a de participation véritable ou de participation en common law dans un promoteur, un vendeur, une entreprise de gestion ou une formule de droits de séjour participant au Programme d'échange de Points RCI. RCI est une société indépendante offrant des services d'échange qui n'est pas détenue en propriété, exploitée ou contrôlée par un promoteur, un vendeur, une entreprise de gestion ou une formule de droits de séjour d'un Centre de villégiature affilié participant au Programme d'échange de Points RCI. Puisque l'échange de Périodes de séjour peut être utilisé de façon intermittente en complément des Droits de séjour, les Propriétaires de droits de séjour éventuels devraient choisir le centre de villégiature qui répond le mieux à leurs besoins habituels en la matière. L'Adhérent devrait fonder sa décision d'acheter des Droits de séjour principalement sur les avantages qu'il prévoit tirer de la propriété, de l'utilisation et de la jouissance du Centre de villégiature qu'il aura choisi, et non sur les avantages attendus du Programme d'échange de Points RCI. Le Centre de villégiature affilié où un Adhérent achète des Droits de séjour est entièrement responsable de sa viabilité financière et de la qualité de son hébergement, de ses installations, de ses commodités, de sa gestion et de ses services.

PARTICIPATION AU RÉSEAU La participation au

Réseau est volontaire. Les droits d'adhésion et la durée de l'adhésion peuvent varier selon les Adhérents et RCI peut renoncer à certaines exigences, à sa discrétion. Les Adhérents au Réseau peuvent se voir offrir diverses durées d'adhésion. L'adhésion au Programme d'échange de Points RCI donne accès au Programme d'échange de Semaines RCI. En signant la Convention de participation au Réseau, l'Adhérent au Programme d'échange de Points RCI dépose en faveur du Réseau tous les droits d'utilisation, d'occupation, d'accès et de jouissance liés à sa Période de séjour. L'Adhérent conserve le titre de propriété de son Droit de séjour, sous réserve du Dépôt dont il est question ci-dessus. Le Dépôt est effectué au profit du Gestionnaire du Réseau, qui peut l'utiliser et en disposer à sa guise conformément aux Documents relatifs au Réseau. La durée du Dépôt correspond à la durée qui est stipulée dans la Convention de participation au Réseau de l'Adhérent, sous réserve des Documents relatifs au Réseau. La Convention de participation au Réseau conclue entre l'Adhérent et le Gestionnaire du Réseau constitue une convention distincte de toute autre convention que l'Adhérent pourrait avoir conclue avec le promoteur ou le vendeur d'une formule de droits de séjour, y compris toute convention conclue avec le promoteur ou le vendeur prévoyant l'achat de Droits de séjour, l'utilisation de Périodes de séjour, l'occupation d'un centre de villégiature ou d'une autre propriété ou l'utilisation d'autres avantages ou de Forfaits tout compris. Le Réseau permet de faire des échanges au moyen de Réservations, mais il ne procure pas le droit d'occuper une ou plusieurs Unités données. Le Dépôt de Périodes de séjour et la disponibilité de Points RCI ne libèrent pas l'Adhérent de son obligation de régler la totalité des frais et des autres sommes dus à RCI, ou encore les frais d'entretien, les cotisations, les taxes et impôts et les autres charges similaires imposées par une autorité gouvernementale locale, d'un État ou fédérale compétente (ou son équivalent si le centre de villégiature est situé dans un pays étranger) ou les autres charges similaires découlant des Droits de séjour de l'Adhérent. Le Gestionnaire du Réseau peut suspendre les privilèges liés à la participation au Réseau, à son entière discrétion.

Il peut le faire pour divers motifs, notamment si

l'Adhérent ne paie pas les frais d'entretien, les cotisations ou les autres charges relatifs à son P4 Propre centre de villégiature au moment où ils deviennent exigibles. Si un Centre de villégiature affilié facture à un Adhérent ou à un invité des charges spéciales, des frais d'utilisation ou des taxes et impôts gouvernementaux qui ne sont pas nécessairement exigés par le Propre centre de villégiature de l'Adhérent, il appartiendra à l'Adhérent ou à l'invité, et non au Réseau, au Gestionnaire du Réseau ou à un Centre de villégiature affilié, de régler ces charges, ces frais ou ces taxes et impôts. En outre, RCI se réserve le droit d'offrir des avantages supplémentaires aux Adhérents en échange du dépôt de Périodes de séjour. RCI peut modifier périodiquement, à son entière discrétion, les avantages supplémentaires qu'elle offre. De plus, RCI ne garantit pas qu'un avantage supplémentaire donné sera offert aux Adhérents ou, s'il est offert, qu'il le sera pendant une période donnée.

MODALITÉS D'UTILISATION DU RÉSEAU ET

OBLIGATIONS DES ADHÉRENTS Les modalités

de la relation contractuelle liant un Adhérent au Réseau et les modalités d'utilisation du Réseau sont décrites dans les Modalités qui figurent dans le présent Guide d'information.

LE CONTENU DU PRÉSENT GUIDE

D'INFORMATION ET DE TOUS LES AUTRES

DOCUMENTS RELATIFS AU RÉSEAU,

Y COMPRIS LES MODALITÉS D'ADHÉSION AU

PROGRAMME D'ÉCHANGE DE POINTS RCI ET

LES DISPOSITIONS DE TOUS LES AUTRES

DOCUMENTS SE RAPPORTANT AUX FRAIS,

AUX AVANTAGES ET AUX FORMALITÉS ET AUX

PRIORITÉS DE RÉSERVATION, EST

SUSCEPTIBLE D'ÊTRE MODIFIÉ OU ANNULÉ

PAR LE GESTIONNAIRE DU RÉSEAU SANS AVIS

PRÉALABLE.

DROITS D'ADHÉSION ET FRAIS DE

TRANSACTION Les droits d'adhésion au Réseau et les frais d'abonnement (les " Droits d'adhésion au Réseau ») sont payables au Réseau chaque Année d'utilisation. En date du 1 er juillet 2011, les Droits d'adhésion au Réseau s'établissent comme suit :

1 an : 124 $ US

2 ans : 229 $ US

3 ans : 319,02 $ US

4 ans : 409 $ US 5 ans : 499 $ US

Chaque transaction comporte des frais. Par

transaction, on entend notamment une Réservation, l'annulation d'une Réservation, le report de Points RCI ou une demande de Réservation dans le cadre du Programme d'échange externe. En date du 1 er juillet 2011, les frais de transaction s'établissent comme suit : Réservation de sa propre Période de séjour pour 7 nuits seulement : aucuns frais Réservation d'une Période de priorité dans son Propre centre de villégiature pour 7 nuits seulement :

En ligne : 40 $ US

Par l'entremise du centre d'appels : 50 $ US

Réservation d'une Période de séjour autre que sa propre Période de séjour ou Réservation d'une Période de priorité dans son Propre centre de villégiature :

Centre

d'appels En ligne

Pour 7 nuits et

plus 149 $ US 139 $ US

6 nuits 129 $ US 119 $ US

5 nuits 119 $ US 109 $ US

4 nuits 109 $ US 99 $ US

3 nuits 89 $ US 79 $ US

2 nuits 69 $ US 59 $ US

1 nuit 49 $ US 39 $ US

Réservation d'une Unité de Stocks des

Partenaires Points RCI : Les frais varient

selon le type de produit.

Bon d'invité : 59 $ US

Transfert de points : aucuns frais

Prise de points par anticipation : aucuns

frais

Location de points : 0,02 $ US par point

Utilisation de points déposés : 26 $

l'utilisation, maximum de 4 utilisations par année P5

Report de points :

Si au moins une Réservation est

effectuée au cours de l'Année d'utilisation : aucuns frais

Si aucune Réservation n'est faite au

cours de l'Année d'utilisation :

26 $ US

Prorogation de points :

13 999 points et moins : 39 $ US

14 000 points et plus : 99 $ US

Demande de transfert d'adhésion :

98 $ US

Protection-annulation RCI :

Pour 5 nuits et plus : 49 $ US

Pour 3 ou 4 nuits : 39 $ US

Pour 1 ou 2 nuits : 29 $ US

Échange externe national ou international

par l'entremise du centre d'appels : 199 $ US

Échange externe national ou international

par l'entremise de RCI.COM : 179 $ US RCI peut proposer, directement ou indirectement, des programmes de participation aux entreprises ou d'autres programmes comportant des frais différents de ceux qui sont présentés ci-dessus, qu'elle peut modifier à sa discrétion. RCI peut, à son entière discrétion, libeller les factures qu'elle envoie aux Adhérents dans la monnaie de leur pays et exiger le paiement des frais dans cette monnaie. Les frais indiqués ci-dessus peuvent varier en raison des charges ou des taxes et impôts gouvernementaux applicables. Ils peuvent également être inférieurs à ceux qui sont présentés en raison de certaines promotions. Dans certains cas, dans le but d'obtenir des stocks plus avantageux pour ses Adhérents, RCI pourrait renoncer à certains frais. De plus, RCI pourrait accroître ou réduire certains frais. Elle informera les Adhérents des modifications apportées aux frais de la manière indiquée dans les Modalités. RCI se réserve le droit de facturer des frais en sus de ceux qui sont présentés ci-dessus, y compris des droits d'inscription. RCI sert les Adhérents à l'endroit où ils résident, leur offrant un service accessible par téléphone pendant

les heures habituelles de service et, au besoin, dans la langue de leur choix. L'Adhérent dont l'adresse

permanente est située à l'extérieur des États-Unis peut être servi par le bureau de RCI de sa région et les règles à suivre et les frais à payer pourraient être ceux qui s'appliquent à sa région. En raison de la fluctuation du change, les frais payables à un bureau régional peuvent varier.

CENTRES DE VILLÉGIATURE AFFILIÉS La Liste

des Centres de villégiature qui est jointe aux présentes indique le nom et l'adresse de tous les Centres de villégiature affiliés participants en date du 31 décembre 2010, classés selon leur nombre d'unités de Stocks. La Liste des Adhérents qui est jointe aux présentes indique le nombre d'Adhérents ayant le droit de participer au Programme à chacunquotesdbs_dbs25.pdfusesText_31

[PDF] Chalet Hôtel Kaya - Anciens Et Réunions

[PDF] Chalet Hôtel Kaya Village Reberty, 73440 Les Menuires Conditions

[PDF] Chalet Isabella A à Crans-Montana - Anciens Et Réunions

[PDF] Chalet Isabella B à Crans-Montana

[PDF] CHALET ITALIE - Support Technique

[PDF] CHALET JEREMIE - LOCATION LA CLUSAZ - Anciens Et Réunions

[PDF] chalet karakoram

[PDF] chalet kashmyre - LOCATION LA CLUSAZ

[PDF] Chalet la Bergerie Adresse : Chemin de la Grosse Pierre 73270

[PDF] Chalet La Crémaillère

[PDF] CHALET LA CROIX MÉRIDIONALE

[PDF] Chalet La Datcha - Courchevel 1850

[PDF] CHALET LE MERIDIEN ETALE

[PDF] Chalet Le Royal - Nantes Camping

[PDF] CHALET LE SABAUDIA - Anciens Et Réunions