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Administration du commerce et de l'industrie. Inventaire de la sous- série F/12, deuxième partie (vers 1810-vers 1945) Répertoire numérique détaillé (F/12/6741-F/12/10289)

Par Ch. Schmidt, R. Marichal et Ph. Du Verdier

Archives nationales (France)

Pierrefitte-sur-Seine

1921
1

Cet instrument de recherche a été encodé par l'entreprise diadeis dans le cadre du chantier de dématérialisation des

instruments de recherche des Archives Nationales sur la base d'une DTD conforme à la DTD EAD (encoded archival

description) et créée par le service de dématérialisation des instruments de recherche des Archives Nationales

2

Sommaire

Archives nationales (France)Administration du commerce et de l'industrie. Inventaire de la sous-série F/12,

deuxième partie 38
Soc. an. "Compagnie des verreries et cristalleries de Venèche-Baccaret (Meurthe) ord. du 3 mars 1824. 1824. Soc. an. "Compagnie de la verrerie de ... 39
- Eaux - Soc. an. "Cie des eaux thermales de St-Honoré (Nièvre) ord. du 1-VIII-

1831. 1831.

39
- Canaux -39 Soc. an. des Trois Ponts à Paris (1ère entre le jardin des Plantes et l'Arsenal, 2ème entrées Iles de la Cité et Saint-Louis, 3 entre le Louvre et le ... 39
Soc. an. des trois ponts sur la Charente. l'Isle et la Dordogne (ord. du 25 août 1836).

1836. Soc. an. du Pont de Beauregard (Ain) 25-VIII-1836. 1836. ...

39
Soc. an. du Pont de Carroussel (Pont des Saints-Pères) à Paris. ord. du 20 Mai

1837. 1837. Soc. an. du Pont de St-Thibault (Cher) ord. du 27 Mai 1837. ...

40
Soc. an. du Pont de Meung (Loiret) ord. du 21 Mars 1837. 1837. Soc. an. du Pont de St-Gervaix et de la route de Tullins (Isère) ord. du 16-IX-1838. ... 40
Soc. an. du Pont de Pouilly-sur-Charlieu (Loire) ord. du 12 nov. 1842. Soc. an. du Pont de Venergue sur l'Ariège. (Haute-Garonne) ord. du 10-IX-1844. ... 40
Soc. an. du Pont de Neublans, sur le Doubs. (Jura) ord. du 14 Mai 1842. 1842. Soc. an. du Pont de Conthurcq, sur la Garonne (Lot et Garonne) ord. du 4 ... 40
Soc. an. du Pont Saint-Michel à Toulouse. ord. du 7 Juin 1845. 1845. Soc. an. du Pont d'Aiguilly, sur la Loire (Loire) ; ord. du 29 août 1845. 1845. ... 40
Soc. an. des Ponts de l'Ile Bouchard, sur la Vienne (Indre et Loire) ord. du 6 Juillet

1832. 1832. Soc. an. du Pont de St-Jean de Blagnac, sur la ...

41

Messageries, Transports41

- Bateaux à Vapeur -42 Sociétés financières et immobilières. Sociétés agricoles et ouvrières.43 Sociétés anonymes transformées en Sociétés libres (loi du 24-VII-1867)46

Projets de sociétés.49

Douanes.59

Application des Tarifs ; Révision douanière de 1892. 159 Fabrications : engrais (en particulier Guano) 1848-1892.62

Fabrications : 6861 à 6865.63

Fabrications : Alcools et Vins.63

Fabrications : Fils de coton :65

3

Archives nationales (France) Fabrications : fils de lin, etc. Fils de lin, de chanvre et de ranné, cordons et

cordonnets tressés. 1890-1910. Fils de poils de chèvre. 1843-1890. ... 65
Fabrication : Tissus. Tissus de coton. 1828-1890.65 Tissus de coton. 1862-1894. Nankins de l'Inde. 1846-1859.65 Tissus de coton, velours, dentelles, etc. 1837-1914.65 Broderies de coton, dentelles, 1833-1899. tirettes, guipures.65 Fabrications : tissus de laine, régime douanier, primes, etc. 1830-1874.66 Tissus de laine, tapis, passementerie. 1825-1908.66 Tissus de laine, draps fautrés, 1884-1919. Tissus mélangés ; laine et coton, velours.

1869-1885.

66
Tissus de lin, chanvre. (mémoires importants sur l'industrie de la toile sous la

Restauration). 1824-1892.

66
Tissus de lin, de chanvre. (en particulier, étude de l'industrie lainière en France en

1842). 1825-1848.

66
Tissus de lin, de chanvre, de ramée, Toile cirée, linolèum, Linoléum incrusté. 1856- 1904.
66
Tissus de lin, chanvre, etc. Toiles pour la peinture, toiles d'emballage, toiles grisâtres dites ardoisies (toiles de Belgique). 1852-1892. 66
Tissus de poils : châles de chachemine tissus de crin, Tissus appliqués sur caoutchouc, tissus mélangés de caoutchouc. 1824-1892. 66
Tissus de jute. 1877-1886. Tissus de laine (chaine) avec fils de bourre de soie. 1884 -1886. 66
Fils et tissus de soie. Fils et tissus de bourre de soie ; Rubans, Crêpes de chine, Tissus de bourette, Foulards de cie Inde. Gazes de Chambéry. ... 66
Tissus de soie : régime douanier. Production de Lyon de 1895 à 1898 ; séances du Conseil supérieur de Commerce (1898) - Propositions de lois et ... 66
Tissus de soie ; régime douanier ; négociation avec la Suisse ; etc. franco-allemand

1908. 1896-1908.

66
Tissus de soie (art. 459 du Tarif douanier) ; régime douanier des tissus peignés, corah, Inssor, etc.- Commission p. l'amélioration du tissage des ... 66
Tissus de soie : régime douanier ; Proposition Morel (élévation des droits d'entrée sur les étoffes de soie pure, sur les tissus, foulards etc). ... 67
Tissus de soie : régime douanier, Documents parlementaires, etc. 1894-1901.67 Tissus de soie : régime douanier ; Proposition Morel (discussion de la p) etc. 1895- 1909.
67
Tissus de soie : régime douanier ; voeux divers, réclamations. 1893-1900.67 4

Archives nationales (France) Fabrication : Papiers. Papier à écrire à imprimer, à dessiner, livres, gravures,

musique. Contrefaçons en Belgique, etc. 1828-1906. 67
Papiers de teinture, papiers peints, papiers lavables. 1891-1910.67

Papiers, Pates à papier. 1840-1900.67

ouvrages en matières divers : ouvrages métalliques, quincaillerie, tubes en fer, rail, etc. 1832-1890. 67
ouvrages en matières diverses ; matières pour la filature, etc ; pièces détachées ; - admission en franchise. 1842-1870. 67
ouvrages en matières diverses ; machines (en particulier machines à coudre) ; admission en franchise. 1844-1872. 67
ouvrages en matières diverses : machines (métiers pour la filature, machines pour la papeterie, etc). 1840-1853. 67
idem. 1850-1885.67 Ouvrages en bois. tarif conventionnel. 1878-1888.67 Machines numéros 510, 524, du tarif douanier. 1863-1892.67 Révision du régime douanier : machines, etc ; (articles 524 à 536 du Tarif). 1863- 1892.
68
ouvrages en matières diverses, meubles tabletterie, allumettes, etc. crayons à gaine de bois), articles 537 à 579, du Tarif des douanes). 1863-1892. 68

Armes et Poudres : douanes. 1825-1888.68

Armes et Poudres : douanes et transport des munitions. 1890-1903.68 Régime douanier : réponses au questionnaire du Conseil supérieur du Commerce et de l'industrie. 1890-1891. 68
Législation des douanes : affaires civiles, usages commerciaux, tarifs, Réclamations individuelles et collectives ; projets de lois, etc. ... 68

Douanes : Tarifs de sortie.68

Douanes : régime douanier des Colonies. 1845-1890.68 Douanes : régime douanier des Colonies. (y compris un dossier sur le Projet Fauré : création d'une caisse nationale de colonisation et d'exposition ... 68
Douanes : régime douanier des colonies : Enquêtes de 1902, 1908, 1910. Réponses aux circulaires du 18 Janvier 1908 et du 25 août 1910 ; régimes ... 68
Douanes : Bénéfice du Transport direct : (transit, interruption de droitures, etc).

1839-1914.

68

Douanes : droits de statistique. 1892-1919.68

Douanes : certificats d'origine. 1865-1910.68

Douanes : Proposition de lois ; lettres à l'appui. 1887-1912.68 5

Archives nationales (France) Douanes : Déclaration et douane : formalités douanières, régime de guerre en

particulier.- 1895-1921. 69
Douanes : régime douanier des Expositions : constitution des Expositions en entrepôt réel. 1904-1921. 69
Douanes : emballages, tare, "kilotage" (en particulier décret du 27 août 1911).

1895-1922.

69
Douanes : Propositions de lois : salle à zônes franches (clt par matières). 1890- 1910.
69
Douanes : Union internationale pour la publication des tarifs douaniers. (convention du 5 Juillet 1890) Fonctionnement du "Bureau" créé à Comité de ... 69
Douanes : ouvertures de bureaux de douanes : réclamations en matières de douanes ; contentieux ; mode d'établissement des statistiques (1898). ... 69
Douanes : Contentieux douaniers : ouverture et déplacement de bureaux. 1914- 1920.
69
Douanes : Rapports et avis du Comité consultatif des Arts et Manufactures. 1907- 1913.
69
Douanes : Révision du Tarif douanier. Documents statistiques ; enquêtes. après 1914
69
Douanes : coefficients de majoration : Réclamations. 1919-1921.69 Zones entre la Suisse et la France. Pays-Bas, Haute-Loire (à partir de la réunion).

1827-1919.

69
Douanes : Régime des Entrepôts / : Entrepôts fictifs. 1859-1919. Enquête sur le régime des entrepôts (circulaire du 20 juin 1910). 1910-1912. ... 70
Douanes : Pêches maritimes. Régime douanier des poissons. 1828-1905.70 Douanes : Ports francs. Législation ; voeux ; correspondance ; 1897-1910.70 an X-1841. Foire de Beaucaire. I Régime de la foire, propriété du champ de foire ; désignation des commissaires, etc. II Rapports annuels sur la foire ... 70
Admissions temporaires (Fontes, voitures, Harengs, etc). 1826-1869.70 Généralités. Fils de soie, sclappe 1868-1870.71 coton : fils et tissus 1857-1868.71 Idem : enquêtes 1) Vosges 2) Alsace 3) Suisse 4) Ozenne.71 Idem : 1) 1870-1889 2) correspondance avec la maison Henry de Savonnière (Meuse) 1851-1884. 71

Blès. 1873-1895.71

Idem. 1896-1903.71

Produits divers Harengs (1849-1866), verres et cristaux (1849-1869) Fontes (1886)

Plombs (1870-1889), Huiles (1826-1857).

71
6

Archives nationales (France) Primes à la Série culture et à la filature de la soie. (documents parlementaires,

procès-verbaux des commissions, mémoires et pétitions, etc. ... 71
Propositions de lois : A. (clt par matières) 1895-1910.71 Propositions de lois : B -D. (clt par matières) 1895-191371 Propositions de lois : E-Q (clt par matières) 1895-1910.71 Protection des appellations d'origine : délimitations des régions vinicoles ; fraude et soufrage des vins (documents parlementaires, enquêtes, ... 71
Indication de provenance : Convention de Madrid du 14 avril 1891 (Fraudes en matières d'). 1891-1913 Protection de la Sardine française à ... 71
- Marque d'origine sur les produits étrangers : voeux des chambres de Commerce, voeux de la presse. 1912-1915. - Marque d'origine pour les rubans et ... 72
Fraudes alimentaires : beurre et margarine. 1903-1913. Conserves (lois des 11 juillet 1906, 28 juin 1913) 1909-1915. Emballage du thé ... 72

Sucres :72

Vins et alcools :74

Commission permanente des Valeurs de douane :75

Réglementation de la vente des chandelles et des bougies : décrets, arrêtés, circulaires, correspondance. 1851-1865. 75
Emploi des produits étrangers dans les administrations publiques ; participation des étrangers aux adjudications publiques en France. 1910-1914. 75
Circulaire du 10-11-1920 sur le Commerce extérieur et les moyens de la relever

1920. Circulaire du 13-X-1923 sur la diminution des exportations de ...

75
Renseignements recueillis auprès des chambres de Commerce des conseillers de Commerce extérieur, etc. en vue de dresser une carte économique de la ... 75
Rapport de Belin, vice-consul de France à Saint-Pétersbourg, sur la "Russie 1908-

1911 industrielle".(semble avoir été imprimé). 1892.

75
Suisse : (négociations commerciales avec la) 1891-1909.76 Suisse : (idem) (en particulier les P.V. des séances des délégués français et suisses en vue de l'établ. d'un accord commercial. 1905-1906. 76
Suisse : (négociations commerciales). 1905-1915.76 Suisse (idem) (en particulier Tissus de soie et broderies) 1906-1921.76 Turquie (négociation commerciales) 6617 1820-1923.76

Turquie (idem) 6619. 1860-1915.76

Vénézuéla (idem). 6623. 1843-1919.76

Comité Consultatif des chemins de fer : section permanente : % depuis des séances et rapports annexés (incomplet). 1906-1907. 76
7

Archives nationales (France) Crise de la vie chère : Prix de blé, Prix de la viande, du charbon, enquêtes ; voeux

des chambres de Commerce et des particuliers ; voeux des ... 76
Guerre de 1870, 1871. Délégation de Bordeaux et de Tours. Papiers relatifs au ravitaillement, etc. (Lettres, pétitions). 1870-1871. Guerre de ... 77
Rapports commerciaux des Consuls de France 1814-1906.77 Rapports consulaires postérieurs à la circulaire du 26 décembre 1906 rattachant les Consulats au Ministère du Commerce pour tout ce qui concerna leur ... 95
Correspondance du Ministère du Commerce avec les particuliers de 1840 à 1915. (Direction du commerce extérieur, Bureau de la législation douanière ... 104

Législation douanière & étrangère. (Documents clafsées par pays intéréfsés).107

Service du Contrôle (Budget du Ministère). Etablissement du budget du Ministère avec carnets des dépenses engagées & ordonnancements pour les ... 115
Missions à l'étranger accordées par le Ministère du Commerce. Ordre alphabétique des bénéficiaires. 117
Listes des maisons françaises établies à l'étranger 1884-1898. II-VI-36 Receptions consulaires pour renseignements commerciaux 1894-1896. Législation ... 119
Renseignements (rapports consulaires) fournis à la compagnie des messageries

Maritimes 1887-1893.

119
Commerce extérieur - Correspondance du Ministère avec les chambres de commerce françaises. 1870-1920 119
Commerce extérieur - Chambres de commerce françaises à l'étranger & Comité consul-tatif du commerce français (difsons) 120
Voyageurs de commerce français à l'étranger- Régime d'admifsion dans les différents pays. 1833-1891. 121
Conseillers du Commerce extérieur de la France : Promotions - janvier 1901- juillet

1907- Service militaire des Français résidant à l'étranger ...

121

Expositions. Versement du 29 mai 1931121

Régime douanier avec les pays suivants : Versement du 20 mai 1831.121 Compagnies étrangères de navigation - Droits de mouillage - Police des ports. 1870 -1914. 122
Réforme des Consulats - Rôle commercial des consuls - Attachés commerciaux.

1905-1907.

122
Renseignements commerciaux fournis par les Consuls.122 Dofsiers sur divers produits d'industrie & et commerce - Haufse des prix.122 Echantillons transmis par les Chambres de commerce à l'étranger. 7447 : 1884-

1895 (soie en particulier) 7448 : 1895-1914.

123
Enquête sur divers produits à leur placement à l'étranger.123 8

Archives nationales (France)Carbure de Calcium - Préparation par le procédé L.M. Bullier. 1894-1895.124

Fraudes commerciales. 1838-1884.124

Colonies-Cies de Colonisation 1896-Conseil Supérieur de l'Indo-Chine 1889 Musée commercial des produits français à Rio de Janeiro 1891. Les changes en ... 124
Secours accordés par le Ministère du Commerce à des descendants d'inventeurs 1. - Mme Vve Hurel née Claire-Marie-Zoé-Beauvais, petite-fille de Nicolas ... 124
Comité consultatif des Arts & Manufactures124 Correspondance du Ministère du Commerce (Bureau - puis direction de l'Industrie) avec les particuliers ou les sociétés privées. 1891-1899. 124
Réorganisation de l'Ecole des Langues Orientales vivantes. 1872-1881.124

Musée commercial de Lille.124

Transports maritimes & terrestres.125

Etablissements insalubres.127

Comité consultatif des Arts & Manufactures. Ordonnancement au nom de ses membres 1885-1887. 1885-1887. 127

Idem 1888-1891. 1888-1891.128

Comité consultatif des Arts & Manufactures. Rapports sur des demandes de brevets d'invention avec avis du Comité & de l'Olfice national de la ... 128
Olfice national de la Propriété industrielle. Congrès de l'afsociation française à Stockholm (1908) à Bruxelles (1910) & à Washington (1912) ... 128
Olfice nationale de la Propriété industrielle Récompenses industrielles. 1900-1909.128 Olfice national de la Propriété industrielle Procès-verbaux des séances de la

Commifsion technique. 1904-1913.

128
Sociétés anonymes étrangères - Législation - Objets généraux. 1857-1913.128 Sociétés anonymes étrangères - Amérique - Belgique. 1862-1913.128

Belgique - Etats - Sardes. 1856-1914.128

Sociétés Saxonnes - Suifse & Sociétés diverses. 1860-1911128 Service hydrographique - Arrêtés, ordonnancements. 1911-1913128 Personnel des Poids et Mesures - Etats de payements. 7506 février 1911 (Dordogne-Yonne) 128
mars 1911 (Ain - Yonne ; Alger & St Pierre et Miquelon).128 août 1911 (Aisne-Yonne)129 septembre 1911 (Ain - Yonne et Saint-Pierre & Miquelon).129 Service des Expositions. Expositions internationales (classement chronologique).

1885-1913.

129
Exposition universelle de 1900 (résidus). 1900.149 9 Archives nationales (France)Exposition internationale de Liège. 1905.150

Exposition internationale de Bruxelles. 1910.151

Exposition du Livre à Lespzig 1913.152

Expositions flottantes. Allemagne (Kaiser-Wilkelm II, Hlottorp), Etats-Unis (New- York) Espagne (Benicardo, Conde de Villana), Grèce, Russie, Suède ... 152
Exposition franco-britannique de Londres. 1908.152

Expositions franco-coloniales.152

Expositions régionales françaises : (dossiers constitués à l'occasion d'une enquête effectuée en 1912. 152
Expositions : réclamation, demandes de récompenses. 1906.153 Expositions, réclamation : demandes de récompenses. 1909.153 Expositions : réclamations, demandes de récompenses. 1910.153 Bureau du Commerce. Bureau du Commerce : papiers divers.153

Transports fluviaux.155

155

Révolution de 1848.156

Propriété industrielle : législation française et étranger.156 Organisation et fonctionnement des chambres de commerce158 Etablissements classés insalubres et dangereux.158

Mélanges.160

Secours aux colons de Saint-Domingue, Réfugiés de St-Pierre, Miquelon et du

Canada.

161

Agence, puis Service des Poids et Mesures.163

Services constitués au Ministère du Commerce pendant la Guerre de 1914-1918. Organisation du Ministère du Commerce pendant la Guerre. Renseignements ... 165
166
166
167

2ème section : Textiles.174

3ème section - Produits chimiques, produits réfractaires, verrerie, chaux et ciments,

Direction de l'Office nationale des Produits chimiques 180

4ème section Cuirs.184

5ème section : Automobiles, cycles, caoutchouc.185

6ème section : Pétrole.187

7ème section : Matières grasses et produits résineux 1.188

9ème section. Transports commerciaux.189

10 Archives nationales (France)10ème section : Papiers.196

Commission des diamants et pierres fines.198

Administrations françaises du temps de la guerre de 1914-1918 ne dépendant pas du Comité exécutif des importations. 199

Divers206

Organisations intéralliées et Services de Londres et de New-York.206 Interdiction de Commerce avec l'ennemi. Législation.211 Commission des importations. (Commission ayant dans ses attributions a) la faculté de donner l'autorisation d'importer en France des marchandises ... 212
Blocus et Comité de restriction du commerce avec l'ennemi.218 Listes noires et maisons suspectes (voir aussi F 12 7930 à 7962).219 Commerce extérieur - Législation de guerre.221 Informations économiques. Situation économique des différents pays - Commerce international, Contrebande de guerre. (Les papiers proviennent du Comité ... 230
Documentation économique réunie par le bureau d'études Hauser-Allégret en vue de la Conférence économique des Gouvernements alliés. 235
Informations de Sources diverses Bulletin économique de l'Etat Major de l'Armée.

5ème bureau : section de contrôle. 2ème bureau : section ...

243
Idem. Bulletin économique (suite) 1er juil. 1919 au 1er nov. 1919 Brochures diverses allemandes. s.d. 243
Idem. Bulletin technique de l'Etat-Major, et notes de la section de Contôle de l'Etat-

Major. 5 juin 1916 à 20 mai 1918

243
Idem. Bulletin technique et notes de la section de contrôle. 20 juin 1918 à juillet

1919. Notes sur les bassins ferrifères lorrains et luxembourgeois. ...

243

Idem. Finances I.243

Finances II.244

Idem. 1916 à 1919 Finances III. "245

Commerce international pendant la guerre. "245

Informations économiques (suite) 1916 à 1919.245

Idem. 1917 à 1919.246

Services d'action économique créés par le Ministère de la Guerre.246

Commissions diverses248

Service des stocks et Réquisitions-Mobilisation civile - Vie chère.249 251

Questions du temps de guerre.252

Questions du temps de guerre.252

11 Archives nationales (France)Questions du temps de guerre. Problème agricole I. 1916-1917.252 Questions du temps de guerre. Problème agricole II. 1916-1917.252

Questions du temps de guerre.252

253
Documents divers relatifs à la période d'après-guerre et à sa préparation.253 Comité Consultatif des Arts et Manufactures.257 Armistice : Conseil Suprême Economique. (Successeur du Comité Exécutif des importations (confrère F 12 7776 à 7794) - de même que le service Central ... 261

Armistice et Traité de Paix.267

Service du Crédit.272

Papiers du Cabinet du Ministre.286

288
Notes des Directeurs du Ministère du Commerce sur la Marche de leurs services.

1921 et 1922

288
Voeux émis par des groupements professionnels sur des questions les intéressant (faillites, prêts). 1907 à 1913 288

Idem. 1914 à 1916.288

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