[PDF] REGLEMENT DES ETUDES conduisant au diplôme d'é

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REGLEMENT DES ETUDES

SOURCES JURIDIQUES

consolidée du 3 mai 2019 -1, Titre VII " Les formations dans les autres établissements

», Section 1 " Les

notamment les articles L 752-1 et L-752-2, Titre V " supérieur spécialisés », chapitre II " », dans sa version consolidée du 3 mai 2019 ; notamment la sous-section 3, article D613-26 créé par le décret n°2013-756 du 19 août 2013;

Vu le Code de la Propriété intellectuelle ;

-5

Vu la Loi n°2011-

sécurisation des parcours professionnels, dite loi " Cherpion » ;

Vu la Loi n°2013- ;

Vu la loi n°2014-788 du 10 juillet 2014, relative au développement, des

Vu le décret n°78-266 du 8 mars 1978 modifié fixant le régime administratif et financier des

Vu le décret n°92-657 du 13 juillet 1992 modifié relatif à la procédure disciplinaire dans les

établissements

Vu le décret n°98.2 du 2 janvier 1998 fixant les conditions de validation des études,

expériences

Vu le décret n°2005- ;

Vu le décret n°2018-2019 du 15 février 2018 relatif aux écoles nationales supérieures

relatif aux cycles de formation des études architecture conférant le grade de licence et au diplôme du 20 juillet 2005 relatif aux modalités dans les écoles du 20 juillet 2005 relatif à la structuration et aux modalités de validation des enseignements dans les études ; du 20 juillet 2005 relatif aux diplômes de spécialisation en architecture ; propre. de la maîtrise ;

Toute nouvelle loi, tout nouveau décret, arrêté et modifications des présents textes de loi

postérieurs à la date de validation du présent Règlement des études de fait.

PREAMBULE

SOMMAIRE

TITRE I DISPOSITIONS GENERALES

Vu le décret n°2018-2019 du 15 février 2018 relatif aux écoles nationales .

Le Conseil pédagogique et scientifique (CPS)

La Commission des Formations et de la Vie Etudiante (CFVE)

La Commission de la Recherche (CR)

1.1 Généralités

1.2 Utilisation des moyens de l'école

Bibliothèque

1.3 Organisation de manifestations au sein de l'école

1.4 Remise des travaux et copies d'examens

1.5 Propriété intellectuelle

TITRE II DEROULEMENT DES ETUDES

Article 1 : Inscription à la formation initiale

1.1 Conditions d'inscription spécifiques à la formation initiale

articles 3, 5 et 11 ;

Vu l'arrêté du 20 juillet 2005 relatif aux cycles de formation des études d'architecture conduisant au diplôme

e conférant le grade de master.

1.2 Admissions et inscriptions basées sur des faux ou des déclarations

mensongères

Article 2 : Organisation des études

2.1 Durée des études

2.2 L'année universitaire

2.3 L'organisation de la semaine

2.4 Les Unités d'Enseignement

2.5 Inscription à une UE

2.6 Répartition des étudiants dans les unités d'enseignement du second cycle

2.7 Assiduité

Rappel :

2.8 Le programme pédagogique et son évolution

2.9 Le projet

2.10

Important

Article 3 : Qualité d'étudiant de l'ENSASE

Effectifs étudiants

Étudiant régulier

3.2 Étudiant ou auditeur libre

3.3 Étudiant visiteur

3.4 Restriction

3.5 Protections des étudiants

Assurance scolaire :

Assurance responsabilité civile :

Accidents survenant lors des études :

Article 4 : Enseignement dans un autre établissement d'enseignement supérieur

Article 5 : Évaluation et validation

5.1 Mode d'évaluation

5.2 Transmission des notes

5.3 Règles particulières s'appliquant aux étudiants handicapés

-section 3, article D613-26 créé par le décret n°2013-756 du 19 août 2013 : rticle D613-27 créé par le décret n°2013-756 du 19 août 2013 :

5.4 Commission des Formations et de la Vie étudiante (CFVE)

Voir Chapitre 1, article 1, pour la composition et les missions dévolues à la CFVE.

En formation HMONP

qui a

5.5 Une commission ad hoc sous forme de jury

5.6 Évaluation des enseignements

5.7 Fin de semestre

5.8 Sessions de rattrapage

Rappel

5.9 Fraudes aux examens, plagiat

Article 6 : Modalités particulières relatives aux échecs et recours

6.1 Cas général d'un échec à une unité d'enseignement

6.2 Cas particulier d'un échec à une unité d'enseignement de projet

6.3 Les recours

Recours

Plainte ou recours pour irrégularité

Article 7 : Modalités particulières relatives aux stages du premier et second cycle : stages et périodes de formation en milieu professionnel, article L 124-5.

La loi n°2011-

sécurisation des parcours professionnels, dite loi " Cherpion » a renforcé la protection des

stagiaires ;

La loi n°2013-

réaffirmé les principes de la loi Cherpion et renforcé le cadre juridique général ; Titre IV :

Dispositions relatives aux stages en milieu professionnel. Article 26 : " Le stage correspond à une période temporaire de mise en situation en milieu professionnel au cours de laquelle l'étudiant acquiert des compétences professionnelles qui met certification. Le stagiaire se voit confier une ou des missions conformes au projet pédagogique défini par son établissement d'enseignement et approuvées par l'organisme d'accueil. » La loi n°2014-788 du 10 juillet 2014, relative au développement, à drement des stages des stagiaires, a complété le corpus des droits des stagiaires. article 1 L 124-5 : La durée du ou des stages ou périodes de formation en milieu professionnel effectués par un même stagiaire dans un même organisme d'accueil ne peut excéder six mois par année d'enseignement.

7.1 Rappel et règles de bases

7.2 Stages du premier cycle

STAGE DIT OUVRIER OU DIT DE PREMIER CHANTIER

STAGE DIT DE PREMIÈRE PRATIQUE PROFESSIONNELLE

7.3 Stage du second cycle

STAGE DE FORMATION PRATIQUE

7.4 Stage libre

Article 8 : Rapport d'études de premier cycle

8.1 Rappel

8.2 Modalités

8.3 Rendu et correction

Article 9 : Mémoire de second cycle

9.1 Rappel

9.2 Modalités communes aux différents parcours

9.3 Rendu et correction

Article 10 : Modalités d'attribution du diplôme d'études en architecture et accès au second cycle

10.1 Rappel

10.2 Obtention

10.3 Durée de préparation

10.4 Poursuite en second cycle

Article 11 : Modalités d'attribution du D d'Architecte

11.1 Rappel

11.2 Équivalence

11.3 Modalités particulières

11.4 Obtention

11.5 Durée de préparation

11.6 Documents délivrés

11.7 Modalités particulières concernant le Projet de Fin d'Etudes

d'architecture conduisant au diplôme d'études en architecture conférant le grade de licence

Attention

Soutenance du Projet de Fin d'Etudes

conduisant au diplôme d'études en architecture conférant le grade de licence et au diplôme

de master, notamment les articles 17 et 19 ; Article 12 : Modalités d'a rchitecte aux étudiants titulaires de certains masters

Rappel

12.2 Équivalence

Architecte pour les étudiants de

établissement avec lequel

13.1 Rappel

13.2 Modalités

econd cycle pour les étudiants

Rappel

14.2 Conditions

--13 à D 611-20 ; -La circulaire n°2015-122 du 22 juillet 2015 du Ministère de nement Supérieur de la Recherche ) ; -Le décret n°2018-372 du 18 mai 2018 relatif à la suspension temporaire des études supérieur,

Article 1 : Définition

Article 2 : Modalités

Article 3 : Inscription et réintégration

Article 1 : Statut d'étudiant salarié

Article 2 : Contrat pédagogique

Article 3 : Mesures dérogatoires

Article 1 : Sportifs de haut niveau

Article 1 : Généralités

Article 2 : Échanges internationaux

Article 3 : Échanges et transferts nationaux

Article 4 : Validation d'Unités d'enseignements au sein d'autres établissements Article 5 : Intégration d'étudiants d'autres établissements nationaux et d'auditeurs libres Article 6 : Voyages et déplacements pédagogiquesquotesdbs_dbs32.pdfusesText_38

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