Transports ; Direction générale de laviation civile ; Direction des
1/-Expropriations en vue de la réalisation de l'avant-projet de plan de masse -Cession immobilière à la commune de Douzy
départemental
9 avr. 2002 L'analyse commune de l'ensemble des sites réalisée avec le Service. Territorial de l'Architecture et du. Patrimoine de la Gironde (STAP)
Archives municipales de Nice
pondant à l'ensemble des documents produits et reçus par la commune de Nice règlement des archives communales" dans les années 1930-1960
Décision n° 2019-1386 de lArcep en date du 21 novembre 2019
21 nov. 2019 Vu la consultation publique menée par l'Arcep du 15 juillet 2019 au 4 septembre ... En particulier tout projet de cession sera soumis à ...
Agriculture ; Direction des forêts ; Sous-direction des affaires
Art 1 : Législation et réglementation en matière d'échanges d'immeubles forestiers domaniaux 1867-1937 ; imposition des forets domaniaux
PROJET DE PARC PHOTOVOLTAIQUE AU SOL SUR LA
La présente étude d'impact sur l'environnement concerne un projet de parc photovoltaïque au sol sur le territoire communal de Labouheyre
PROJET DE PARC PHOTOVOLTAIQUE AU SOL SUR LA
La présente étude d'impact sur l'environnement concerne un projet de parc photovoltaïque au sol sur le territoire communal de Labouheyre
Article L110 du code de lurbanisme :
6 déc. 2018 La commune de LABENNE dispose actuellement d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) approuvé le 15 octobre 2009 modifié pour la 1ère fois le 28 ...
Recueil des Actes Administratifs
Arrêté - 2005-06-0107 - Arrêté réglant d'office le budget primitif 2005 de la commune de Bayon sur Gironde - 23/06/2005............32.
Journal officiel de la République française
17 sept. 2008 tions immobilières gestion administration de biens immobiliers et ... les pins rue saint Barthélémy dit villa chêne roc
[PDF] Analyses et propositions d amendements de l Uniopss en seconde lecture par l Assemblée nationale
[PDF] ELIGIBILITE : QUESTIONS RECURRENTES
[PDF] L opération Breteuil - Ségur. Avenue de Ségur. 12 juin 2015. Villa de Saxe. Villa de Ségur. Avenue Duquesne. Avenue de Breteuil
[PDF] PROGRAMME OPERATIONNEL FEDER - FSE MAYOTTE 2014-2020 AXE 6 : ACCOMPAGNER LE DEVELOPPEMENT DU NUMERIQUE, FACTEUR DE DEVELOPPEMENT ET DE COMPETITIVITE
[PDF] «Ateliers pédagogiques musique dans le cadre des nouveaux rythmes scolaires, enjeux et premiers retour d expériences»
[PDF] Réseau de géothermie intégré au bâti Forum Développement Durable 21 novembre 2013
[PDF] Fiche pour les porteurs de projet ayant obtenu le label «Centenaire» dans le cadre des comités départementaux du Centenaire
[PDF] clinique monticelli-vélodrome 1er centre ambulatoire de Marseille Présentation du projet architectural - 26 juin 2014 www. generale-de-sante-fr
[PDF] LOCAUX ET RÉGIONAUX 2014-2015
[PDF] VILLEdeTULLE. Les nouveaux rythmes scolaires La rentrée 2013/2014. DOSSIER de presse
[PDF] RÉSIDENTIEL TOURISTIQUE GOLFIQUE
[PDF] MARCHE A SUIVRE POUR BENEFICIER D UNE AIDE DE L AGENCE
[PDF] FORMATIONS COOPERATIVES
[PDF] Quelle réforme de la Sécurité Sociale en Tunisie dans un contexte de transition démocratique?